Série E-DEPOT ed158... · 2015. 11. 5. · CC2 « Aide du cercle » (Kreisgeld, Römermonate)2: mandements et quittances de la Diète et du Cercle3, 1708-1757 CC3 Idem: du comte

E-Dépôt ARCHIVES COMMUNALES

JM/E-Dépôt ARCHIVES COMMUNALES : Courcelles-Chaussy - Henriville

SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHIVES DE LA MOSELLE

Série E-DEPOT

ARCHIVES COMMUNALES

Courcelles-Chaussy à Henriville

Saint-Julien-lès-Metz

Décembre 2015



E-Dépôt 158

COURCELLES-CHAUSSY

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Pange,

dépôt effectué en 1913, complété en 1957)

Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote sous la forme 158ED

suivie de la cote des articles sollicités ; pour les articles ne commençant pas

par un chiffre, faire précéder cette cote d’un /.

Exemple : 158ED/CC1

ou 158ED1D1

ARCHIVES ANTERIEURES A 1790

Série CC Finances, impôts et comptabilité

CC1 Apurement des comptes ( 1 p. papier) 1785

Série DD Biens communaux, voirie, eaux et forêts

DD1 Constructions et réparations de ponts, fontaines et abreuvoirs ; mises en

réserve en forêt (8 p. papier) 1724-1744

Série JJ Documents divers

JJ1 Correspondance destinée à un huissier (2 p. papier) 1777

ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

Série D Administration générale de la commune

1D1 Registre de délibérations an XI-1833

Série E Etat civil

2E1 Registre des déclarations de naissances des non-catholiques, antérieures à

1793 (copie) an XI



Série G Impôts extraordinaires

1G1 Attestations de paiement de la contribution patriotique 1790

Série N Biens communaux non bâtis

1N1 Partage des lots communaux ; ordonnance du roi relative à des ventes

d’arbres ; exploitation de la forêt avec état nominatif des habitants

an IX-1830



E-Dépôt 159

COURCELLES-SUR-NIED

Chailly-sur-Nied, réunie à la commune en 1810

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Pange, dépôt effectué en 1996)

Nota : pour demander les documents par ordinateur, en saisir la cote sous la forme 159ED

suivie de la cote des articles sollicités.

Exemple : 159ED1D1


1D1*-3* Registres de délibérations du conseil municipal 1807-1881

1D1* 1807-1846, comporte également l’enregistrement des arrêtés

préfectoraux et des actes de l’administration municipale ainsi que

l’état de la population en 1831.

1D2* 1847-1860.

1D3* 1861-1881.

Série E Etat civil

1E1*-4* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 1653-1790

1E1* BS, 1653-1678 ; M, 1664-1678 ; BMS, 1685-1690.

1E2* 1692-1739.

1E3* 1740-1766.

1E4* 1767-1790.

1E5*-15* Registres paroissiaux puis registres d’état civil : naissances, mariages, décès

1791-1871

1E5* BMS, 1791-1792.

Courcelles : NMD, 1793-an III.

Chailly : D, an III.

1E6* Courcelles : M, an VI ; N, an IX.

Chailly : N, 1793-an III, ans V-X.

M, 1793-an II, ans V-X.

D, 1793-an II, ans V-VIII, an X.



1E7* Courcelles : N, ans IV-VIII, X, XII.

M, ans IV-V, VII-X, XII.

Publications, ans VI-VII.

D, ans IV-X.

Table décennale, N 1793-an X.

Chailly : D, an IX.

1E8* Courcelles : NMD, an XI.

Publications 1793-an II.

TD, MD, 1793-an X.

Chailly : NMD, an XI.

N, an XII.

NMD, 1809.

TD, 1793-an X.

1E9* Courcelles : an XIII-1812.

Chailly : an XIII-1808.

1E10* 1813-1822.

1E11* 1823-1832.

1E12* 1833-1842.

1E13* 1843-1852.

1E14* 1853-1862.

1E15* 1863-1871.



E-Dépôt 161

CRAINCOURT

(Arrondissement de Château-Salins, canton de Delme,

dépôt effectué en 1974, complété en 1975 et 2005)



Exemple : 161ED1D1


1D1 Feuillets d’un registre de délibérations 1849-1857

1D2* Registre de délibérations du conseil municipal 1891-1932

Série E Etat civil


1E1* 1615-1688

1E2* 1714-1756

1E3* 1756-1772

1E4* 1773-1787

1E5*-20* Registres paroissiaux puis registres d’état civil : naissances, mariages, décès

1788-1892

1E5* BMS, 1788-1792 ; NMD, 1793-an III

1E6* ans IV-X

1E7* ans XI-XIII

1E8* an XIV-1819

1E9* 1820-1822

1E10* 1823-1832 (plus table décennale)

1E11* 1833-1842 (+ TD)

1E12* 1843-1852 (+ TD)

1E13* 1853-1862 (+ TD)

1E14* 1863-1872 (+ TD)

1E15* N 1873-1882

1E16* M 1873-1882

1E17* D 1873-1882



1E18* N 1883-1892

1E19* M 1883-1892

1E20* D 1883-1892

Série G Cadastre

1G1 Plan cadastral (planches en très mauvais état)1 [1825]

1G2* Matrice cadastrale (avec augmentations, diminutions et table alphabétique)

1825-1903

1 Elles ont servi de bases pour établir le nouveau cadastre en 1969 et sont donc crayonnées.



E-Dépôt 162

CRÉHANGE

(Arrondissement de Boulay, canton de Faulquemont -

dépôt effectué en 1899, complété en 1992, 1995 et 2002)




Exemple : 162ED/AA1

ou 162ED1D1

ARCHIVES ANCIENNES (AVANT 1790)

Série AA Actes constitutifs et politiques

AA1 Droits de la communauté 1580 (cop. XVIIIe s.)

AA2 Relations avec le comte de Créhange : démission du conseiller Rausch, etc.

1784-1787

Série BB Administration communale

BB1* Registre de baux et comptes (impôts, troupeau communal, etc.) 1749-1779



Série CC Finances, impôts, comptabilité

CC1-4 Impôts d’Empire 1521-1789

CC1 Aide contre les Turcs (Türkgeld), 1521-1717

CC2 « Aide du cercle » (Kreisgeld, Römermonate)2 : mandements et

quittances de la Diète et du Cercle3, 1708-1757

CC3 Idem : du comte (Landcasse), 1725-1790

CC4 Idem : rôles de répartement, 1757-1789

CC5-7 Droits seigneuriaux 1708-1790

CC5 Champart, 1710-1734

CC6 Cens, vaine pâture, droit sur les roseaux (Rohrgeld), gabelles et

coupillons, corvées du domaine, 1738-1790

CC7 Droits sur les juifs, 1708-1785

CC8 Impôts et droits seigneuriaux4 : rôles de répartement, matrices (pieds de cens),

arpentage et déclarations de biens 1738-1792

CC9 Instructions, suppliques au comte etc. 1777-1789

CC10-11 Comptes généraux 1741-1789

CC10 1741-1779

CC11 1785-1789

CC12 Comptabilité, annexes : mémoires, quittances5, apurement 1717-1790

CC13 Dettes : emprunts La Capelle6 et divers 1736-1789

Série DD Biens communaux, forêts, travaux publics

DD1 Biens communaux : « grand hôtel », bergerie, maison du pâtre, immeubles et

terrains divers 1662-1789

DD2 Forêts7 : adjudications, coupes, droits d’usage, clôtures, fruits sauvages, etc.

1730-1789

DD3 Travaux publics : corvées du château de Créhange, 1779. Voirie : chaussées de

Denting et de Pontpierre, corvées de Niedervisse, ponts8, chemins, fontaines, etc.

1738-1791

2 Voir aussi FF2 (contentieux). 3 Concerne aussi les autres communautés du comté. 4 Voir aussi FF9 (contentieux). 5 Quittances concernant des affaires générales : les pièces relatives à des affaires déterminées ont été clasées dans

les dossiers correspondant à leur objet. Voir aussi FF9 (contentieux). 6 Voir aussi FF5-6 (contentieux). 7 Voir aussi FF3-4 (contentieux). 8 Voir aussi FF3 (contentieux).



Série EE Affaires militaires

EE1 Levée du contingent d’Empire, désertions9 1760-1779

EE2 Occupation française, réquisitions, corvées de charrois10, etc., 1734-1749.

Annexe : comptes de Denting et de Pontpierre, 1734-1750

1734-1750

Série FF Justice, police, procédures

FF1 Justice : tarif, procédures, 1748-1788. Police : étrangers 1766-1791

1748-1791

FF2-10 Contentieux 1690-1790

FF2 Procès intenté au comte, Kreisgeld et contingent militaire11

1740-1788

FF3 Procès intentés au comte au sujet des droits d’usage et de la réparation

des ponts de la Nied 1747-1789

FF4 Procès relatifs à la glandée et à la vaine pâture de Mentzing : avec la

communauté d’Elvange et l’abbé de Longeville 1735-1758, avec le

comte 1761-1777, avec le comte et l’abbé 1780-1790 1735-1790

FF5 Procès avec le comte concernant l’emprunt La Capelle 1762-1788

FF6 Idem : avec Gaspard Braun et consorts (refus de paiement) 1782-1785

FF7 Procès avec la chancellerie du comte 1741-1748, avec la chancellerie, la

chambre des comptes et Mathias Schmidt, 1782-1789 1741-1789

FF8 Procès avec le comte et divers : correspondance des avocats, 1718-

1789. Suppliques et procédures diverses 1736-1788 1718-1788

FF9 Procès : avec l'abbaye de Longeville, dîmes et patronage de l'église

1740-1748. Avec le curé Didier : presbytère, 1769. Avec le conseiller

Koeppel : détournements 1742-1758. Avec le conseiller Haan 1778.

Avec Pierre Kreiter, Jean-Frédéric Stoeffel et consorts : exemption

d'impôts 1777-1787. Avec l'avocat Rupp : honoraires 1787-1790

1740-1790

FF10 Procès divers : avec Philippe de Vigneulles, seigneur d'Arraincourt,

avec le greffier Richard Eugen, fermier du sel, avec le "général"

Mentzel, avec les communautés de Saarwellingen et Momerstroff etc.

1690-1790

9 Voir aussi FF2 (contentieux). 10 Concerne l’ensemble du comté. Voir aussi DD3 (corvées des routes). 11 La taxe d’entretien dite Kreiskontingent est à distinguer du Kreisgeld.



Série GG Cultes, instruction et assistance publiques

GG1*-5 Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures12 1665-1786

GG1* 1665-1706 f° 1- 6 : trop dégradés pour être exploitables

f° 7 : mariages 1673

f° 7- 66 : BMS 1682-1700

f° 67-89 : B 1665-1680

f° 89-137 : BMS 1700-1706

f° 101-103 : liste des adhérents à la confrérie du Mont Carmel 1678-1709

f° 138 : anniversaire s.d.

GG2 1690-1698

GG3 1706-1735

GG4 1735-1786

GG5 [1787-1792] manque

GG6 Eglise et presbytère13 : travaux, mobilier, etc. (1749-1790) ; cimetière et croix

des chemins (1763-1777) 1749-1790

GG7 Ordre religieux : suppression, expulsions 1770-1790

GG8 Ecole 1746-1789

Série HH Agriculture, industrie, commerce

HH1 Commerce : exportations, droit de haut-conduit, approvisionnement en sel14, etc.

1728-1790

HH2 Agriculture : police rurale, visites de la moisson, épizooties (1766-1791) ; pêche

(1741) 1741-1791

HH3 Adjudication du regain 1759-1790

HH4 Troupeau communal, réserves 1660 (cop.)-1788


JJ1 Archives : ancien inventaire 1757

ARCHIVES MODERNES (APRES 1790)

Série C Bibliothèque adminsitrative

1C1 Bulletin de Mme de Beaumont : prospectus (s. d.)

12 Le registre GG2 (1690-1698) mentionné à l’inventaire de 1861 avait été relié avec les actes de Faulquemont. Il

a été retrouvé et réintégré en octobre 1998. 13 Voir aussi FF9 (contentieux). 14 Voir aussi FF10 (contentieux).



Série D Administration de la commune

1D Conseil municipal

1D1*-3* Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire 1793-1878

1D1* 1793-an IX

1D2* An IX-1821

1D3* An IX-1825 (copie, puis complément du précédent)

2D Actes de l'administration communale

2D1* Traités, adjudications, listes des prestataires, etc. 1821-1878

Série E Etat civil

1E1*-18* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès 1792-1891

1E1* 1792-an III ; déclarations des naissances de non catholiques

antérieures à 1793 (an XI)

1E2* Ans IV-VII

1E3* Ans VIII-XI

1E4* An XII-1811

1E5* 1812-1821

1E6* 1822-1831

1E7* 1832-1841

1E8* 1842-1851

1E9* 1852-1861

1E10* 1862-1871

1E11* Tables décennales, 1793-an X, 1823-1872

1E12* Table décennale, 1813-1822

1E13* N, 1872-1881

1E14* M, 1872-1881

1E15* D, 1872-1881

1E16* N, 1882-1891

1E17* M, 1882-1891

1E18* D, 1882-1891

Série G Cadastre, contributions

1G Cadastre

1G1* Atlas cadastral 1832

1G2* Etat de sections des propriétés 1833

1G3* Matrice cadastrale (avec augmentations et diminutions, table alphabétique des

propriétaires), fol. 1-280 1834-1901

1G4* Folios hors d'usage 1904-1941



2G Contributions directes

2 G 1 Livre de mutations de propriétés (1819-1826) ; matrice de rôle de la

contribution foncière (1821), matrices générales pour la formation d'un rôle

unique des quatre contributions directes (1826-1838) 1819-1838

Série H Affaires militaires

1H1 Réquisitions militaires notamment lors de l’occupation russe 1815

Série Q Assistance et prévoyance

1Q1 Assistance : distributions de vivres 1815



E-Dépôt 165

CUVRY

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Verny,

dépôt effectué en 1979)



Exemple : 165ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1674-1717

1E2* 1717-1750 (D, an VII)

1E3* 1751-1760 (MD, an II ; N, an IV)

1E4* 1761-1775

1E5* 1776-1784

1E6* 1785-1792


1E7* N, ans III, V-VIII ; M, ans IV-VII ; D, ans IV-VI

1E8* N, 1793-an II, ans IX-X ; M, an II, ans VIII-IX ; D, 1793-an II, ans

VIII-X ; an XI-1812

1E9* 1813-1827



E-Dépôt 166

DABO

(Arrondissement de Sarrebourg, canton de Phalsbourg,





Exemple : 166ED/CC1


CC1* Terrier seigneurial 1693



E-Dépôt 167

DAIN-EN-SAULNOIS

Commune rattachée à Rémilly en 1965

(Arrondissement de Metz campagne, canton de Pange,




Exemple : 167ED1D1



Série E Etat civil

1E1*-4* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès 1793-1832

1E1* 1793-an IX

1E2* an X-1812 [ainsi que les naissances de 1793]

1E3* 1813-1822

1E4* 1823-1832



E-Dépôt 170

DALSTEIN

Menskirch, réunie à la commune de 1811 à 1921

(Arrondissement de Boulay, canton de Bouzonville,




Exemple : 170ED1D1


1D1* Registre de délibérations 1838-1874

Série E Etat civil

1E1*-2* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès an X-1822

1E1* an X-1812

1E2* 1813-1822

Série G Cadastre

1G1* Matrice cadastrale 1836-1903


2N1* Procès-verbal d’aménagement de la forêt communale 1843-1864



E-Dépôt 171

DANNE-ET-QUATRE-VENTS


dépôt effectué en 1975, complété en 2004

par l’intermédiaire de la commune de Phalsbourg)

Nota : pour demander les documents par ordinateur, en saisir la cote

sous la forme 171ED suivie de la cote des articles sans l’astérique.

Exemple : 171ED1D1


1D1*-3* Registres de délibérations. 1820-1874

1D1* 1820-1838 Contient également l’enregistrement des ordonnances, de demandes de passeports de

1821 à 1859 et des actes d’engagements volontaires (1790-1863).

1D2* 1839-1852

1D3* 1852-1874

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures. 1723-1792

1E1* Baptêmes.

1724-1759

1E2 Baptêmes. Un registre et un cahier.

1759-1790

1E3* Mariages.

1723-1790

1E4* Sépultures.

1726-1770

1E5 Sépultures (1770-1792). Baptêmes et mariages (1791-1792) Un registre et deux cahiers.

1770-1792

1E6*-8* Etat civil. - Naissances, mariages, décès.

1793-1822

1E6* 1793-an X

1E7* an XI-1812

1E8* 1813-1822

Série F Population, économie



3F Agriculture

3F1 Elections à la chambre d’agriculture de la Moselle : listes électorales, procès-

verbaux d’élections. 1925-1939

Série G Cadastre, contributions directes

1G Cadastre

1G1* Etat de sections. [1834]

1G2*-3* Matrices cadastrales. 1835-1902

1G2* fol. 1-552 (avec table, augmentations et diminutions de 1839

à 1902).

1G3* fol. 553-763.


2G1 Patente pour un exploitant de carrière. 1863


1H Recrutement

1H1 Tableaux de recensement des jeunes gens des classes 1872 à 1913. 1873-1913

Série J Police, justice

1J1 Souches de passeports pour l’intérieur (1853-1854). Cartes d’identité

d’étrangers : registre et deux exemplaires de cartes (1925-1938). 1853-1938



E-Dépôt 172

DANNELBOURG


dépôt effectué en 2004

par l’intermédiaire de la commune de Phalsbourg et en 2009)

Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote sous la forme 172ED suivie

de la cote des articles sans l’astérisque.

Exemple : 172ED1D1



1D1 Extraits de délibérations. 1881-1883

4D Contentieux, assurances

4D1 Polices d’assurance. 1883-1885

Série E Etat civil

1E1 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. 1769-1790

Série F Population, économie, statistiques

3F Agriculture

3F1 Etat des surfaces agricoles et des surfaces ensemencées (1893-1900).

Assurances agricoles : liste des représentants et suppléants (1895-1899).

1893-1900


1H Recrutement

1H1 Tableaux de recensement des jeunes gens par classe. 1847-1911



3H Garde nationale

3H1 Liste de recensement de la garde nationale. [milieu XIXe s.]

Série J Police, justice, hygiène publique

1J1 Correspondance, décision du président de Lorraine. 1882-1884

Série L Finances de la commune

1L Budgets et comptes

1L1 Budgets. 1856, 1867, 1878

2L Revenus de la commune

2L1 Procès-verbal d’adjudication des jeux et danses de la fête patronale. 1868

Série M Bâtiments communaux

4M Bâtiments scolaires

4M1 Achat d’une maison pour y établir l’école. 1850-1851

Série O Voirie, transports, régie des eaux

1O1 Voirie (1881-1892). Règlement d’eau (1885-1886). 1881-1892



E-Dépôt 173

DÉDELING

réunie à la commune de Château-Voué en 1981

(Arrondissement et canton de Château-Salins,




Exemple : 173ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1793-1810 (en désordre)

1E2* 1793-1820 (en désordre)

Série G Cadastre

1G1 Affiche annonçant la rénovation du cadastre 1911



E-Dépôt 175

DENTING

(Arrondissement et canton de Boulay-Moselle,


Nota : pour demander les documents par ordinateur, en saisir la cote sous la forme 175 ED


Exemple : 175ED1D1



1D1-4* Registres de délibérations du conseil municipal 1793-1846

1D1 1793-an VI (un cahier)

1D2 An IX (un cahier)

1D3 An IX-1806 (un cahier)

1D4* 1820-1846


4D1 Déposition d’un témoin dans une procédure au sujet d’une dette communale

1790

Série E Etat civil


1E1* 1663-171615

1E2* 1659-174816

1E3* 1748-1787

1E4* 1787-1792

15 Le registre commencé en 1685 était prévu initialement pour le seul enregistrement des baptêmes qui, poursuivi

jusqu’en 1716, en occupent la plus grande partie (les 45 premiers feuillets) ; on trouve cependant à la fin, séparés

par des feuillets blancs un enregistrement des mariages et des décès, commencé semble-t-il en 1702, avec

récapitulation d’actes antérieurs depuis 1673 pour les mariages (fol. 46-49 et fol. 53) et 1663 pour les décès

(fol. 49 et 53). A noter également, in fine, quelques actes de fondation de messes. Voir aussi 1S1 16 Les actes antérieurs à 1717 sont une reconstitution des actes des curés précédents (pages 1-28).




1E5* 1793-an X (naissances des non-catholiques17 antérieures à 1793,

déclarées en l’an XI ; options de noms des israélites, 180818)

1E6* an XI-1812

1E7* 1813-1822 (avec table décennale)

1E8* 1823-1832

1E9* 1833-1842


1G Cadastre

1G1 Plan cadastral en 14 feuillets (dont le tableau d'assemblage non daté) [1830]

1G2* État de sections (A à E) [1830]

1G3*-5* Matrices cadastrales 1831-1903

1G3* Folios 1-340 (augmentations et diminutions, table alphabétique)

1G4* Folios 341-700

1G5* Folios 701-1013

1G6*-9* Matrices cadastrales (par ordre alphabétique de propriétaires) 1903-1953

1G6* A-L

1G7* M-Z

1G8* Folios hors d'usage, 1900-1936

1G9* Folios hors d'usage, 1937-1952


2G1 Contribution foncière : état des propriétaires 1808-1825

Série S Documents n'entrant pas dans les autres séries

1S1 Relevé de baptêmes et décès d'enfants (1673-1690) de la paroisse de Denting

écrits en marge d'un "Rituale Métense" de 1662 transcription moderne.

[fin XXe siècle]

17 Tous israélites sauf trois, les naissances ne remontent pas au-delà de 1780. 18 Insérées après l’état civil de l’an VIII, par suite de l’inscription de cette date erronée au haut de la première

page.



E-Dépôt 177

DESTRY

(Arrondissement de Forbach, canton de Grostenquin,





Exemple : 177ED/CC1

ARCHIVES ANCIENNES


CC1* Terrier du ban [XVIIe ou XVIIIe s.]

ARCHIVES MODERNES


2N1* Procès-verbal d’aménagement de la forêt communale 1845-1857



E-Dépôt 178

DIANE-CAPELLE

(Arrondissement et canton de Sarrebourg




Exemple : 178ED1E1

Série E Etat civil

1E1*-4 Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 1700-1792

1E1* 1700-1726, 1737-1764

Registre factice, folioté puis paginé de 1 à 270 avec erreurs.

Mentionne la mortalité infantile dès l'origine, relié en désordre avec

des lacunes. En mauvais état

1E2* 1727-1736

Fascicule en très mauvais état

1E3* 1765-1789

Registre factice, en mauvais état

1E4 1791-1792

Fascicule en mauvais état


1E5* N, ans III-X ; D, an II (en mauvais état)

1E6* D, ans III-X



E-Dépôt 180

DIEUZE






Exemple : 180ED/AA1

ou 180ED1D1


Série AA Actes constitutifs et politiques de la commune

AA1 Enregistrement des édits, déclarations, arrêts et ordonnances du Roi et de

l’Intendant (7 cahiers) 1764-1789


CC1 Rentes, pièces à l’appui, états des cens ; rôle d’impositions sur les ci-devant

privilégiés de la ville de Dieuze (2 cahiers, 19 p. papier) 1591-1790

CC2 Censier de Dieuze et de ses dépendances : Angvillers, Blanche (Eglise) et

Dachain, Chicourt, Cutting et Rorbach, Guébestroff, Hampont, Kerprich,

Lidrezing, Lindre, Lostroff, Loudrefing, Mulcey, Riche, Virming, Wuisse et

Zommange (1 cahier) août 1760

CC3-5 Octrois 1387 (copie)-1790

CC3 Affaires diverses et adjudications d'octrois (19 p. papier, 1 p.

parchemin, 2 p. imprimées), 1387 (copie)-1789

CC4 Déclarations concernant les boucheries et les vins et liqueurs

(4 cahiers), 1764-1789

CC5 Déclarations de grains (11 cahiers), 1764-1790



Série DD Biens communaux et travaux publics

DD1 Devis pour travaux à la mairie, la prison, l’église, l’horloge, l’école, le

presbytère et les fontaines, puits et aqueducs ; contrats de vente, acensements

et arpentages de terrains ; coupes de bois, litiges relatifs aux bois des salines ;

(3 plans : carte topographique d’une place, 1751, plan du presbytère, 1759 et

plan d’une partie de la saline, s. d.) (52 p. papier, 1 p. parchemin, 3 plans)

1581 (copie)-1790

DD2 Demandes d’alignement et de constructions (4 plans) ; pavage des rues (plan

d’une ruelle 1771, 2 plans d’entrée de la ville, 1773) ; visites des chemins,

entretien des routes, transports de pierres (carte d’un chemin, 1765) ;

réparations de conduites d’eau, entretien et curages des ruisseaux (plan d’un

aqueduc, 1788, coupe d’aqueducs 1781, plan d’une partie du cours de la

Seille, s. d.) (62 p. papier, 2 p. imprimées, 11 plans) 1680 (copie)-1790

Série EE Affaires militaires

EE1 Assemblée de soldats provinciaux ; passages de troupes ; instruction sur les

poudres et salpêtres (4 p. papier, 1 p. imprimée) 1665-1782

Série FF Justice, police et procédure

FF1-3 Registres de police concernant les affaires de police, des ordonnances du Roi

et des acensements de terrains 1683-1784

FF1 1683-1735 (12 cahiers) et répertoire des affaires, 1683-

1746 (1 cahier)

FF2 1735-1764 (15 cahiers)

FF3 1764-1784 (10 cahiers)

FF4 Rapports de police (13 cahiers) 1744-1786

FF5 Registres de la prison (29 cahiers) 1751-1789

FF6 Arrêts de la Cour souveraine et du Parlement relatifs aux fêtes officielles,

foires, cabaretiers et à la sûreté publique ; convocations d’audiences, requêtes,

condamnations ; plaintes et procès entre particuliers (43 p. papier, 1 p.

parchemin, 8 p. imprimées) 1683-1791

FF7 Instructions, tarifs, taxes, plaintes et condamnations concernant le pain, le vin

et les viandes ; vérifications des poids et mesures (39 p. papier,

5 p. imprimées) 1761-1790

FF8 Autorisations et déclarations de résidence (94 p. papier dont 4 avec cachet)

1765-1789

FF9 Procès entre la commune et des particuliers relatifs aux chaussées et vidanges

de cuves ; entre la commune et le curé relatif à un héritage ; entre la

commune et un aubergiste concernant les octrois (11 p. papier, 1 p.

parchemin) 1737-1788



Série GG Cultes, instruction publique, assistance publique19

GG1 Etablissement d’un chirurgien, instruction relative aux apothicaires ; traités

des prêtres et régents d’école (8 p. papier) 1746-1787

Série HH Agriculture, industrie, commerce

HH1 Dénombrement par feux ; déclarations de boucherie ; états des céréales et

consommateurs de farine ; instruction relative aux épizooties avec listes de

propriétaires de chevaux (11 p. papier, 1 p. imprimée) 1694-1790

HH2 Traités du pâtre ; règlements concernant les salaires de manouvriers et la

conduite du troupeau communal ; procès-verbaux de clôture des prés (8 p.

papier) 1643-1787


JJ1 Pièces concernant des particuliers ; copie d’un pied terrier et contrats relatifs

à des héritages, saisies et rentes (6 p. papier, 5 p. parchemin)

1688 (copie)-1780




1D1 Registre de délibérations 1790-an IV

2D Actes de l’administration municipale

2D1* Registre des arrêtés du maire 1844-1864

2D2 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement an XIII-1847

2D3* Registre des dépôts et retraits de pièces au greffe municipal 1792-an II

2D4* Registre des réponses aux enquêtes et réclamations 1790-an II

3D Administration de la commune

3D1-4 Correspondance active (envoyée) an II-1880

3D1 ans II-VIII

3D2* an VIII-1806

3D3* 1806-1811

19 La commune a conservé ses registres paroissiaux.



3D4 1865-1880

3D5* Correspondance passive (reçue) 1865-1881

4D Contentieux

4D1 Procès entre la commune et un particulier relatif à des travaux ; police

d’assurance contre l’incendie 1838-1862

Série F Population, économie, statistique

1F Population

1F1-3 Listes nominatives de la population 1790-1811

1F1 1790-an IX

1F2* ans XI-XIII

1F3 an XIII-1811

1F4* Recensement de 1866 contenant une liste des étrangers 1866

3F Agriculture

3F1 Recensement des grains et farines avec une liste nominative des détenteurs ;

états des récoltes, fourrages et bestiaux20 ; statistiques agricoles ; instructions1791-1817

4 F Subsistances

4F1 Marchés aux céréales : enregistrement du poids après les récoltes ;

boulangerie: décomptes en grains, prix et taxes du pain1 1793-1867

4F2-4* Marchés aux grains, légumes, viandes et combustibles : enregistrement des

mercuriales 1790-1868

4F2 1790-an IV

4F3* 1824-1833

4F4* 1860-1868

5F Statistique générale

5F1 Renseignements divers relatifs à la commune ainsi qu’à celles du canton21 et

du district de Dieuze 1790-an XII

6F Mesures d’exception

6F1 Instruction, pièces et tableaux relatifs à la loi du maximum ; tarif de la

conversion des monnaies étrangères an II-1814

20 Voir aussi 1J2. 21 Le canton de Dieuze comprend : Blanche-Eglise, Gélucourt, Guébestroff, Guéblange, Guénestroff, Kerprich,

Lindre-Basse, Lindre-Haute, Mulcey, Tarquimpol, Vergaville et Zommange.



Série G Cadastre, contributions, administrations financières

2G Impôts directs

2G1-14 Contribution foncière : état des propriétaires (par section) 1792-1806

2G1-7 1792-an VII

2G1 Section A

2G2 Section B

2G3 Section C

2G4 Section D

2G5 Section E

2G6 Section F

2G7 Section G

2G8-14 1806

2G8 Section A

2G9 Section B

2G10 Section C

2G11 Section D

2G12 Section E

2G13 Section F

1G14 Section G

2G15-22 Matrices des contributions directes 1791-1861

2G15-16 Foncière, 1791-1817

2G15 1791-an III

2G16 an V-1817

2G17-18 Personnelle, an III-1817

2G17 ans III-VII

2G18 an VIII-1817

2G19 Des portes et fenêtres, an XIII-1813

2G20-22 Foncière, personnelle, portes et fenêtres et patentes, 1839-1861

2G20 1839-1841

2G21* 1845-1849

2G22 1854-1861

2G23 Rôles, mandements et tarifs des quatre contributions ; instructions et

correspondance 1790-1830

3G Rapports avec les administrations du point de vue financier

3G1 Récépissés de droits réunis ; instruction relative aux droits de timbre et

d’enregistrement ; jaugeages, tarifs et vérifications des poids et mesures

1791-an XIII




1H Recrutement

1H1 Tableaux de recensement et des conscrits de la commune et du canton de

Dieuze an VIII-1830

1H2 Tableaux de recensement 1831-1870

1H3 Levée d’hommes et de chevaux ; états des exemptés et des congés ;

instructions 1792-1816

1H4-7* Engagés volontaires : enregistrement 1791-1832

1H4 1791-an VIII

1H5* 1792-1793

1H6* 1825-1830

1H7* 1830-1832

2H Administration militaire

2H1 Enregistrement des congés, exemptions et permissions des blessés ou

infirmes

an II-1837

2H2 Organisation administrative ; instructions et correspondance relatives aux

poudres et salpêtres 1792-an VIII

2H3 Réquisitions et fournitures aux troupes de passage et en garnison : états des

grains et fourrages des district, canton et commune de Dieuze, états des frais

de transport, listes nominatives, feuilles de route, ordres de missions,

contributions en nature, instructions 1793-an XIV

3H Garde nationale

3H1 Formation et organisation de la garde nationale (commune et district de

Dieuze), règlement ; inscriptions de volontaires ; tableau des musiciens ; don

financier des juifs, répartitions de frais ; nominations de membres,

déclarations et jugements du conseil de discipline ; registre d’écrou ; états et

réparations des armes ; correspondance et instructions 1789-1867

3H2-3 Registres de contrôle 1832-1848

3H2 Matricules de la commune et du canton de Dieuze, 1832-1848

3H3 Armement par compagnie avec listes nominatives, 1834-1848

3H4 Procès-verbaux d’élections d’officiers 1789-1846

3H5 Sapeurs-pompiers : listes nominatives, réorganisation du corps, règlement,

procès-verbaux d’élections d’officiers, armement, pompes à incendie

1831-1865



4H Mesures d’exception et faits de guerre

4H1 Guerre contre la Prusse : nouvelles des armées en Moselle, Meurthe, Meuse,

Champagne et Savoie, correspondance 1792-1793

4H2 Guerres d’Empire : états et certificats de fournitures en voitures, denrées et

argent, mémoires de dépenses, listes nominatives, registres des logements des

troupes, réclamations pour pertes, liquidations, ordres de route,



1J Police locale

1J1 Rapports et procès-verbaux 1792-an XII

1J2 Arrêtés et règlements de police concernant les bouchers, colporteurs,

mendiants, abattoirs, marchés, foires aux bestiaux, débits de boisson,

cheminées, animaux nuisibles et la propreté des rues ; plainte sur la mauvaise

qualité du pain ; listes de chasseurs ; listes des aubergistes et débitants ;

transports de corps an III-1868

2J Police générale

2J1-9 Passeports, certificats de bonnes vie et mœurs et de résidence 1790-1850

2J1-8 Cahiers d’enregistrement : 1792-1807

2J1 1792

2J2 1792-an II

2J3-5 an II

2J6 ans II-III

2J7 ans III-IV

2J8 an IV-1807

2J9 Exemplaires de passeports, souches et instructions (lettres avec

cachets), 1790-1850

2J10 Arrêtés du préfet relatifs à la sécurité publique et aux réunions publiques ;

surveillance des voyageurs ; mises en liberté, signalements, congés,

passeports et listes nominatives de forçats libérés ; police du roulage ;

souscriptions en faveur des victimes d’incendie, d’orage, d’inondation et pour

l’érection de monuments

an VIII-1875

3J Justice

3J1 Notifications de jugements 1792-an XII



4J Répression

4J1-7* Prison municipale : enregistrement des actes d’écrou et d’élargissement

1791-1855

4J1 1791-an II

4J2 an V-1817 (plus un registre d’écrou de militaires voyageant sous

escorte de la gendarmerie, 1806-1822)

4J3 1817-1839

4J4* 1843-1847

4J5* 1847-1851

4J6* 1851-1853

4J7* 1853-1855

5J Hygiène publique et salubrité

5J1 Tableaux des médecins, inscriptions d’élèves en pharmacie, correspondance

relative aux sages-femmes ; visites et états des pharmacies et drogueries ;

registres de vaccinations ; signalements et états de cas d’épizooties ; atelier

d’équarrissage, dépôts d’immondices, rapports sur les établissements

insalubres ; statistiques, rapports et allocations concernant le choléra ;

inspections des viandes, règlements portant sur les abattoirs an V-1870

Série K Elections et personnel

1K Elections

1K1 Listes électorales 1792-1849

1K2 Plébiscites de l’an VIII, l’an XII, 1815 et 1870 ; procès-verbaux d’élections

des députés et des membres des conseils d’arrondissement et général

an VIII-1870

1K3 Elections des membres de l’assemblée cantonale, de juges de paix et de

membres de collèges électoraux d’arrondissement et du département avec

listes nominatives des plus imposés du canton et instructions an XII-1810

1K4 Procès-verbaux d’élections municipales, arrêtés de nominations de

conseillers, maires et adjoints an VIII-1870

2K Personnel municipal

2K1 Nominations et traitements du suisse, des marguilliers, agents de police,

gardes-champêtres et pâtres 1787-1855


1L Comptabilité

1L1 Budgets an XIV-1871



1L2-4 Comptes administratifs et de gestion, vérifications et livres de détails

an III-1870

1L2 an III-1816

1L3 1821-1834

1L4 1835-1870

2L Revenus et charges de la commune

2L1 Etats des dépenses et recettes ; instructions ; correspondance relative à la

surveillance des caisses 1791-1861

2L2-5 Octrois 1790-1863

2L2-3 Règlements, tarifs, états financiers, surtaxes, frais de perception,

certificats d’activité et traitements des employés, procès-verbaux

d’affermage, réclamations, correspondance, 1790-1863

2L2 1790-1806

2L3 1807-1863

2L4 Comptes, an XII-1817

2L5 Recettes, an XII-1807

Série M Biens communaux bâtis

1M Edifices publics

1M1 Adjudications de travaux à la mairie, aux écoles primaire et secondaire,

pompes à incendie et aqueducs ; constructions et devis pour la boucherie

commune, le lavoir et les latrines publiques ; agrandissement de l’abattoir ;

entretien de l’horloge ; réparations des prisons et bâtiments administratifs (4

plans) an III-1836

1M2 Halles : acquisitions de maisons, construction, réparations, devis,

financement, procès-verbaux de visites, baux (2 plans) 1791-1862

2M Edifices du culte et cimetière

2M1 Devis et réparations de l’église, du presbytère, de l’horloge et des bâtiments

de la congrégation ; réaménagement du cimetière (plan) 1790-1836

4M Edifices d'enseignement

4M1 Acquisition et aménagement des logements des enseignants ; devis pour

travaux aux écoles et au collège (5 plans) 1790-1847

5M Edifices divers

5M1 Baux et litiges concernant des maisons et logements loués par la commune

an IV-1853




1N Biens communaux

1N1 Adjudications d’herbes, arbres, fruits et boues ; ventes et locations de terrains

; abandon de lots communaux à l’hospice (2 plans) 1793-1864

1N2 Arrêtés du préfet et instructions concernant la vaine pâture ; fournitures et

entretien des bêtes mâles ; listes nominatives de propriétaires d’animaux

1790-1851

3N Eaux

3N1 Devis de travaux, réparations des fontaines (plan)22 1823-1849

4N Propriétés et droits divers

4N1 Concessions au cimetière 1844

5N Biens nationaux

5N1 Procès-verbaux d’estimation, baux et adjudications 1790-an X

Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

1O Travaux publics et voirie

1O1-2 Ventes de terrains et de maisons pour élargissement et alignement de rues ;

devis pour pavage des rues ; éclairage des rues ; entretien d’égouts ;

construction d’une place ; établissement d’un trottoir 1790-1883

1O1 1790-1819 (3 plans)

1O2 1820-1883 (5 plans dont un de Baudot, architecte de la ville de

Dieuze, 1833)

1O3 Constructions et réparations de ponts (plan de Huibratte, ingénieur des Ponts-

et-Chaussées, an XIII) 1791-1879

1O4 Visites et réparations des chemins, devis de travaux ; locations des chemins ;

instructions (carte d’un sentier, de Salé, arpenteur de l’administration

forestière à Dieuze, an VI) an II-1871

2O Moyens de transport

2O1 Ligne de chemin de fer de Paris à Strasbourg passant entre Dieuze et

Avricourt : notifications de jugements d’expropriation, arrêtés du préfet

relatifs à la construction 1862-1867

22 Voir aussi 1M1 (aqueducs) et 3O1.



3O Régime des eaux et navigation

3O1 Mémoires sur la navigation ; constructions d’aqueducs ; aménagement,

débordement, élargissement et curages de ruisseaux (plan d’une partie du

ruisseau de Sping, 1790) 1790-1860

Série P Culte catholique

1P1 Etats de déclarations des religieux 1791-1792


1Q Secours d'urgence, oeuvres charitables

1Q1 Listes nominatives d’indigents ; secours aux pauvres ; nominations de

membres du comité de patronage ; droits sur les bals et frais de séjour relatifs

à l’hospice 1791-1885

5Q Application des lois d'assistance

5Q1 Registres de pensions militaires, répartitions de secours ; loi sur les sociétés

de secours mutuels 1792-1850

Série R Instruction publique - Sciences, lettres et arts

1R1 Ecoles : instructions relatives à l’organisation de l’enseignement et aux

distributions de prix, installations des instituteurs, pétitions, visites des écoles,

questionnaires ans II-XII

1R2 Réunion des écoles primaires ; collège : subventions, budgets, nominations de

membres du bureau d’administration ; demandes de bourses pour le lycée

an XIII-1870

1R3* Délibérations du bureau d’administration de l’école secondaire an XIII-1865

Série S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

1S1 Contrats, inventaires et titres de particuliers an XI-1842



E-Dépôt 182

DISTROFF

Kuntzig et Stuckange réunies à la commune de 1811 à 1902

(Arrondissement de Thionville-est, canton de Metzervisse,




Exemple : 182ED1E1

Série E Etat civil

1E1* Registre paroissial : sépultures, 1769-1792 ; naissances, mariages, décès, 1793-

1812 ; table des sépultures et décès, 1769-1812 ; tables décennales, 1792-1812.

1769-1812

1E2* Registre d’état civil : NMD (avec TD). 1813-1822

Série G Cadastre

1G1* Plan cadastral. [1812]


3H1 Garde nationale : contrôle de la réserve. 1832



E-Dépôt 183

DOLVING

(Arrondissement de Sarrebourg, canton de Fénétrange,




Exemple : 183ED1D1


1D1* Registre de délibérations ans II-V

Série E Etat civil


1E1* 1675-1748 (avec lacunes)23

1E2* 1725-17521

1E3* B, 1748-17641

1E4* MS, 1748-17641 ; abrégé chronologique des actes

de baptême et de mariage de 1675 à 1764 ; généalogie

de la famille Roesch

1E5* 1752-1763

1E6* 1763-1772

1E7* 1773-1782

1E8* 1783-1792


1E9* N, 1793-an X

1E10* M, 1793-an X

1E11* D, 1793-an X

1E12* N, an XI-1812

1E13* M, an XI-1812

1E14* D, an XI-1812

1E15* N, 1813-1822

1E16* M, 1813-1822

1E17* D, 1813-1822

23 Les chevauchements de dates s’expliquent par des reliures englobant la collection originale et les copies qui

auraient dû être transmises au greffe du bailliage (ancienne juridiction).




3F1 Etat des récoltes en grains 1792


1L1 Pièces comptables 1814-1878

Série R Instruction publique - Sciences, lettres et arts

1R1 Registre matricule des enfants reçus à l’école chaque année 1861-1873

Série S Documents antérieurs à 1790

1S1 Rapports avec les seigneurs de Sarreck : abornement du ban, redevances, plaids

annaux (1723), litiges divers XVIe-1723

1S2 Procès avec les seigneurs de Sarreck puis leurs ayants-droits au sujet des forêts

et terres vacantes 1699-1806

1S3 Réparation des ponts (1745) ; déclaration des revenus du curé 1745-1790

1S4 Accords entre particuliers XVIIIe siècle



E-Dépôt 185

DONJEUX





Exemple : 185ED1E1


1D1 Registre de délibérations du conseil municipal 1857-1887

Série E Etat civil

1E1-1E3 Registres paroissiaux (sous forme de cahiers non reliés) : baptêmes, mariages,

sépultures 1740-1790

1E1 1740-1759 (lacune 1747-1749)

1E2 1760-1779

1E3 1780-1790 (lacune 1789)

1E4*-1E9* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès 1791-1852

1E4* BMS 1791-1792 ; NMD 1793-an X

1E5* an XI-1812

1E6* 1813-1822

1E7* 1823-1832

1E8* 1833-1842

1E9* 1843-1852

Série F Population, agriculture, industrie et commerce

1F1 Recensement du bétail 1916



Série J Police, justice, hygiène

1J1 Demandes de cartes d’identité : enregistrement [XXe siècle]

Série G Cadastres, contributions directes

1G1-1G3* Matrices cadastrales 1827-1903

1G1* folios 1-229 comportant en tête les augmentations

et diminutions

1G2* folios 230-269

1G3* folios 270-300

Série L Comptabilité

1L1 Compte de gestion de la commune 1874



E-Dépôt 186

DONNELAY

(Arrondissement de Château-Salins, canton de Vic-sur-Seille,




Exemple : 186ED1D1



1D1*-4* Registres de délibérations an III-1858

1D1* an III-1833

1D2* 1834-1840

1D3* 1840-1845

1D4* 1845-1858


3D1 Procès-verbal de délimitation de la commune (1827), procès-verbal

d’abornement et reconnaissance de bornes limitant les territoires des

communes de Donnelay et Gélucourt (1846) 1827-1846

3D2* Registre des soumissions (1840-1903) et de correspondance (1842-1877)

1840-1903

Série E Etat civil


1E1* 1673-1700

1E2* 1701-1716

1E3* 1717-1728 ; actes de la justice de Donnelay, 1729-1731

1E4* 1729, 1732, 1734

1E5* 1730-1731, 1733, 1735-1739

1E6* 1740-1745

1E7* 1746-1749

1E8* 1750-1754

1E9* 1755-1759



1E10* 1760-1761, 1765

1E11 1762-1764, 1766-1772

1E12* 1773-1780

1E13* 1781-1792


1E14* N, 1793-an IV

1E15* N, ans V-X

1E16* M, 1793-an X

1E17* D, 1793-an IV

1E18* D, ans V-X

1E19* an XII-1812 (tables décennales an XI-1812)

1E20* 1813-1823 (TD 1813-1822)

Série G Cadastre


1G1* Folios 1-480, comportant en tête les augmentations

et diminutions et en fin une table alphabétique des

propriétaires (la couverture manque)

1G2* Folios 481-952 (la couverture manque)

1G3* Etat de sections (le début et la couverture manquent) 1829



E-Dépôt 187

DORNOT

Commune jusqu'en 1810 puis rattachée à Ancy-sur-Moselle jusqu'en 1869

date à laquelle elle fut à nouveau érigée en commune

(Arrondissement de Metz campagne, canton de d'Ars-sur-Moselle,


Nota : pour demander les documents par ordinateur, en saisir la cote sous la forme

187 ED suivie de la cote des articles sollicités.

Exemple : 187ED2D1


2D Actes de l'administration municipale

2D1 Répertoire des actes administratifs de la commune de Dornot (1870-1940) ;

arrêtés du maire (1893-1896). 1870-1940


3D1 Arrêté du 31 décembre 1869 érigeant la section de Dornot (appartenant à

Ancy-sur-Moselle) en commune distincte. 1869-1870

3D2-3 Journal de correspondance. 1883-1932

3D2 1883-1888, 1907-1915

3D3 1916-1932

3D4 Lettres et circulaires de la direction du cercle de Metz campagne (classement

par année, échantillons) : 1871-1872, 1878, 1888, 1898. 1871-1898

3D5 Inventaires des objets de l'école annexe de Dornot dépendant d'Ancy-sur-

Moselle (1859, 1881) ; inventaires des archives municipales (1880-1897).

Procès-verbaux de délibérations de l'Union des maires de Metz campagne

(1930-1935). 1859-1935




4D1 Polices d'assurances. 1881-1939

Série E Etat civil

3E1 Vérification des registres de l'état civil. 1874-1938


1F Population

1F1 Dénombrement et recensement de la population ; tableaux, fiches de ménages,

listes nominatives pour les recensements de 1921, 1926, 1931 et 1936.

1875-1936

2F Commerce et industrie

2F1 Liste des électeurs à la Chambre de commerce (1924-1938). Création d'une

entreprise de maçonnerie (1945). 1924-1945

3F Agriculture

3F1 Statistiques sur les superficies des différents territoires de la commune (1878-

1937) ; état des récoltes, statistiques du bétail, des arbres fruitiers (1883-1930).

1878-1937

3F2 Déclarations concernant les plantations de vignes (1904-1914) ; fiches des

propriétaires de vignes (1878) ; certificats d'origine des pieds de vigne (1902-

1954) ; correspondance (1899-1954). 1878-1954

3F3 Registres des déclarations de récolte (échantillon). 1938-1968



3F4 Pertes agricoles : déclarations de perte des victimes des calamités agricoles

(1937-1938) ; correspondance concernant les dégâts survenus dans la

commune (1873-1950). 1873-1950

3F5 Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales (1924-1939).

Liste des exploitants adhérents au syndicat agricole de Lorraine (1889-1954) ;

mutuelle agricole, rapports, répartition de crédits (1910-1947) ; déclarations

d'accidents du travail (1909-1949). 1889-1954

7 F Travail

7F1 Recensement professionnel et industriel (1882-1895) ; registre des demandes

d'emploi (1925). 1882-1925


1G Cadastre

1G1 Croquis d'une parcelle (1868) ; liste des propriétaires (1902) ; état des

changements survenus dans les propriétés (1921-1935) ; tarif des évolutions de

l'impôt foncier (1952-1962). 1868-1962

2G Contributions

2G1 Matrices des quatre contributions : 7 fascicules (1870-1904) ; matrice de la

contribution foncière (1896-1901). 1870-1904

2G2 Désignation des commissaires répartiteurs (1871-1924).

Impôts sur le revenu (1926-1948), sur les professions (1920-1937) ; liste de

contribuables assujettis (1952). 1871-1952

2G3 Impôts indirects : liste des bouilleurs de cru (1935-1939) ; registres journaux

des bouilleurs ambulants (1946-1969). 1935-1969




1H Conscription

1H1 Tableaux de recensement de classe. 1870-1965


2H1 Garnison et logements de troupes (1873-1940) ; recensement des chevaux et

mules (1920-1938), des véhicules automobiles (1921-1938) ; champs de tir du

bois d'Ognon et autres (1887-1939). 1873-1940

3 H Garde nationale, sapeurs-pompiers

3H1 Pompiers : désignation de la commune comme centre de secours. 1955

4 H Mesures d'exception et fait de guerre

4H1 Guerres de 1870-1871 et de 1914-1918. – Dégâts matériels et corporels (1871-

1925), état des tombes militaires (s. d.) [guerre de 1870-1871], ravitaillement

général pendant la guerre : réquisitions, bons (1915-1918) ; pensions de guerre,

réclamations, victimes de guerre, orphelins (1919-1926) ; démobilisation des

Alsaciens-Lorrains de l'armée allemande (1923). 1871-1926

4H2-5 Guerre de 1939-1945. 1940-1962

4H2 Liste des soldats morts à la guerre, liste des réfugiés, affectation des

immeubles aux autorités allemandes, inventaire des dégâts, cartes de

sinistrés, logements provisoires (baraquements, chalets)… 1946-1953

4H3 Dommages de guerre : dossiers financiers, demandes d'allocations

des exploitants dépossédés, engagements de dépenses, indemnités…,

1946-1962.



4H4 Ravitaillement : état des besoins en combustibles, fiches de contrôle

et cartes de ravitaillement, contrôle des bons d'achat, recensement des

consommateurs…, 1946.

4H5 Occupation allemande : correspondance, arrêtés, état nominatif des

travailleurs de force, 1940-1942.


1J Police locale et réglementation

1J1 Rapports du garde champêtre (1945-1946) ; amendes de police (1904-1925) ;

fêtes et cérémonies publiques (1898-1903) ; ouverture de débit de boisson

(1932)… 1898-1946


2J1 Passeports et sauf conduit (1843-1919) ; correspondance concernant l'option

(1876) ; registre des habitants de la commune (1910-1921) ; registre d'entrée et

de sortie des étrangers, registre des étrangers, correspondance, naturalisations

(1900-1938). 1843-1938

3J Justice

3J1 Liste des personnes aptes au rôle d'échevin (1905-1911) ; extraits de

condamnations, certificats de libération, correspondance (1849-1932).

1849-1932

5J Hygiène publique

5J1 Liste des vaccinations (1879-1970) ; épizooties : déclarations, correspondance

(1872-1938). 1872-1970




1K Elections

1K1 Listes électorales. 1869-1965

1K2 Elections politiques : plébiscites et référendum (1870-1968) ; élections

présidentielles (1965-1969) ; élections sénatoriales (1889-1965) et législatives

(1879-1968) ; élections cantonales (1870-1967) et municipales (1870-1965) ;

nomination du maire et d'un adjoint (1871-1881). 1870-1968

2K Personnel

2K1 Arrêtés de nomination des gardes champêtres, correspondance. 1870-1958


1L Budgets

1L1-5 Budgets (principaux et supplémentaires), comptes administratifs et de gestion,

contrôles des recettes et dépenses. 1870-1965

1L1 1870-1915

1L2 1916-1925

1L3 1926-1935

1L4 1936-1956

1L5 1957-1965

1L6 Journaux divisionnaires des crédits, des débits, journaux centralisateurs,

balances définitives des comptes. 1966-1970



2L Revenus de la commune

2L1 État des contributions directes (1872-1938) ; rôle des redevances et

contributions de l'État (1922-1939) ; taxes sur les chiens (1891-1926)…

1872-1939

Série M Bâtiments publics

1M Mairie

1M1 Factures de travaux et d'entretien des bâtiments communaux et de la mairie,

correspondance. 1871-1965

2M Edifices du culte

2M1 Eglise, presbytère, cimetière : factures de travaux, devis, cloches de l'église,


4M Edifices scolaires

4M1 Ecole : projet de construction d'une maison d'école avec plans (fin XIXe

siècle), factures de travaux et devis, correspondance, délibérations du conseil

municipal. 1870-1963


1N Biens communaux

1N1 Echanges d'immeubles, achats et ventes de terrains. 1866-1905



1N2 Adjudications de peupliers, de la tonte des prés communaux, des prés et herbes

près du canal, du jeu de quilles ; location d'un logement communal, de la

carrière… 1863-1938

2N Bois communal

2N1 Aménagement de la forêt (1936), correspondance au sujet des parties soumises

ou non au droit forestier ; exploitation des bois : procès-verbaux d'adjudication,

calepins de dénombrement du bois exploité, ventes de bois…

1866-1962

2N2 Bûcherons : contrats de travail et bulletins de payes. 1952-1962

2N3 Chasse : procès-verbaux d'adjudication de la chasse, répartition du produit de

la location de la chasse sur terrains privés, registre des propriétaires fonciers,

plans de chasse, correspondance… 1877-1962

3N Eaux

3N1 Lavoir et fontaines, réserves d'eau, concessions d'eau, installation de compteurs

d'eau, analyse de l'eau, correspondance et délibérations. 1870-1938

4N Concessions

4N1 Titres de concessions dans le cimetière. 1898-1953



Série O Voirie, travaux, transports, réseaux

1O Travaux publics et voirie

1O1 Ancien abornement des chemins et sentiers communaux (an IX)24 ; tableaux

des chemins vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité (1879-1905) ;

modification d'une ruelle, plan des voies communales, budget vicinal et

prestations, travaux divers de voirie… Registre des constructions nouvelles,

permission de voirie et déclaration de travaux (1882-1938). an XI-1938


2O1 Chemin de fer. – Projet de halte à Ancy (1879), échange de terrain avec

l'administration du chemin de fer, passage à niveau, correspondance et

protestation. 1879-1936

3O Régime des eaux

3O1 Navigation. – Correspondance au sujet de la Moselle navigable entre Frouard

et Thionville, courrier sur les crues. 1870-1948

4O Réseaux

4O1 Electricité. – Zones de concessions en électricité, concession de la distribution

d'énergie électrique à l'Usine d'électricité de Metz, extraits de délibérations,


Série P Cultes

1P1 Culte catholique : demande d'érection de l'église de Dornot en église

succursale (1880), comptes du conseil de fabrique (1895-1911). 1880-1911

24 Seul document de la première période de la commune de Dornot (1790-1810)




1Q Bureau de bienfaisance

1Q1 Secours d'urgence : service de la médecine cantonale (1873-1911) ; admission

des malades indigents à l'hôpital Bonsecours, assistance aux malades,

hospitalisation d'urgence, état nominatif des indigents ayant droit à l'assistance

médicale gratuite … 1873-1938

2Q Œuvres charitables

2Q1 Souscriptions en faveur des victimes des inondations du Midi, don pour les

invalides de guerre, souscription pour secourir les cancéreux nécessiteux ;

registre des déclarations des souscripteurs à la caisse locale de secours…

1888-1955

5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance

5Q1 Cartes quittances des assurances sociales : enregistrement et cartes (1899-

1940) ; encouragement aux familles nombreuses (1933-1937) ; prime

d'allaitement et assistance aux femmes en couches (1923-1940) ; assistance

aux vieillards et infirmes (1946-1948). 1899-1948

5Q2 Sécurité sociale : consultations à domicile, taux de cotisations pour les

accidents de travail, allocation vieillesse, aide sociale à l'enfance… 1945-1968

Série R Instruction publique, lettres et arts

1R1 Registre matricule des enfants de l'école annexe de Dornot (1862) ; listes

d'élèves, nomination d'instituteurs, traitement de ceux-ci, création et

suppression de classes (1870-1971) ; allocations scolaires trimestrielles (1952-

1962) ; fournitures scolaires (1948-1962). 1862-1971



2R1 Bibliothèque scolaire et cinémathèque (1947-1962) ; conférence faite dans la

commune (1922). 1922-1962


1S1 Une enveloppe avec cachet de 1870 ; 2 étiquettes de vin, un buvard (ligue

contre le cancer), une carte géographique avec des notions élémentaires de

démographie (1929) ; publicités pour J.A Ungerer à Strasbourg (horloges),

pour une fabrique de drapeaux de Bonn [1940-1944] 1870- [1944]



E-Dépôt 189

ÉBERSVILLER

Férange, réunie à la commune en 1811


dépôt effectué en 1977, complété en 1998 et en 2005-2006)



Exemple : 189ED1E1


3D1* Enregistrement de la correspondance (1868-1876), des adjudications (1868-1878),

des mandats de paiement (1869-1880), etc. 1868-1880

Série E État civil


1E1* 1669-1714

1E2* 1714-1729, copie des actes de janvier-février 1730

1E3* 1730-1741

1E4* 1742-1755

1E5* 1756-1769

1E6* 1769-1773 ; 1778-1784

1E7* 1773-1777 ; 1785-1792


1E8* Ébersviller, N, 1793-an II ; M, an II.

Férange, ND, 1793 ; NMD, an II ; publications de mariages,

1793, ans III-IV.

1E9* Ébersviller et Férange, N, ans II-XI ; table décennale des

naissances, 1792-an X (en mauvais état)



1E10* Ébersviller et Férange25, M, ans III-XI ; TDM, 1792-an X (en

mauvais état)

1E11* Ébersviller et Férange, D, ans III-XI ; TDD, 1792-an X (en

mauvais état)

1E12* Ébersviller, TD, an XI-1842 ; Férange, TD, an XI-1811 (en

mauvais état)

1E13* Ébersviller et Férange, NMD, an XII-1811 (en mauvais état)

1E14* 1812-1819

1E15* 1820-1829

1E16* 1830-1839

1E17* 1840-1849

1E18* 1850-1856

1E19* 1857-1862

1E20* 1863-1871

1E21* N, 1872-1880

1E22* M, 1872-1880

1E23* D, 1872-1880

1E24* N, 1881-1887

1E25* M, 1881-1887

1E26* D, 1881-1887


1F1 Dénombrement de la population : liste nominative, 1846, 1856, 1861, 1866

1846-1866


1G Cadastre

1G1* État de sections26 1900

1G2* Matrice cadastrale (A-C) 1954-1974


2J1 Registres des logeurs27 (6 registres) 1920-1939

25 Pour Férange, copie des mariages célébrés à Bouzonville, au chef-lieu de canton au cours des années VII et

VIII. 26 Registre resté en mairie 27 Particulièrement intéressant pour la main d'œuvre nécessaire à la construction de la ligne Maginot.



Série M Bâtiments publics

2M1 Cimetière, église. – Plan du cimetière (1838) ; travaux à l'église,

contentieux avec l'entrepreneur et l'architecte (1858-1896) ;

rapport sur la nécessaire réparation de l'église (1939) 1838-1939

4M1 Devis des travaux à effectuer aux écoles 1877

Série N Biens communaux non bâties

2N1 Arrêtés préfectoraux autorisant la délimitation générale des bois

communaux d'Ebersviller et de Férange (1853)

Procès-verbal d'aménagement de la forêt communale de Férange

(1852-1855) 1852-1855

Série P Cultes

1P1 Comptes de la fabrique 1876-1927


1Q1 Liste des indigents de la commune (1864) et demande de secours (1866)

1864-1866



E-Dépôt 192

EINCHEVILLE

Commune réunie à Landroff de 1813 à 1833





Exemple : 192ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1707-1764

1E2* 1765-1789


1E3* 1792-an X

1E4* an XI-1814 (comporte les actes de catholicité, baptêmes

et sépultures, 1798-1805)



E-Dépôt 194

ELZANGE

Valmestroff réunie à la commune de 1812 à 1923

(Arrondissement de Thionville-est, canton de Metzervisse,




Exemple : 194ED1D1



Série E Etat civil


1E1* 1679-1730

1E2* 1731-1757


1E3* [1793-an VIII] (manquant)

1E4* ans IX-X

1E5* 1807-1812

1E6* Valmestroff, 1812

Elzange, 1813-1821



E-Dépôt 195

ENCHENBERG

(Arrondissement de Sarreguemines, canton de Rohrbach-lès-Bitche,




Exemple : 195ED1D1


1D1*-2* Registres de délibérations 1820-1860

1D1* 1820-1837

1D2* 1837-1860

Série G Cadastre

1G1* Plan cadastral 1829



E-Dépôt 196

ENNERY

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Vigy,




Exemple : 196ED1D1


1D1*-3* Registres de délibérations an IX-1863

1D1* an IX-1829

1D2* 1830-1854

1D3* 1854-1863

Série E Etat civil


1E1* 1669-1699

1E2* 1700-1719

1E3* 1720-1740

1E4* 1741-1754

1E5* 1755-1765

1E6* 1766-1775

1E7* 1776-1782

1E8* Registre paroissial : BMS, puis registre d’état civil : naissances, mariages

(publications, 1793 ; copies des S de 1792 et NM de 1793 effectuées en 1824)

1783-1793


1E9* N, 1793-an XI

1E10* M, 1793-an XI

1E11* D, 1793-an XI (déclarations des naissances non-catholiques

antérieures à 1793, an XI)

1E12* an XII-1810

1E13* 1811-1820

1E14* 1821-1830

Série G Cadastre

1G1* Terrier 1823



E-Dépôt 197

ENTRANGE

Commune réunie à Œutrange de 1811 à 1902

(Arrondissement de Thionville-est, canton de Cattenom,




Exemple : 197ED1E1

Série E Etat civil

1E1* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès 1793-an X

Série G Cadastre

1G1* Extraits de plans cadastraux : feuillets de la section A (1e et 2e parties) de la

commune d’Œutrange, relatifs au village d’Entrange [1825] ; tableau

d’assemblage de la section A (1885) [1825-1885]



E-Dépôt 198

EPPING

(Arrondissement de Sarreguemines, canton de Volmunster,




Exemple : 198ED1E1

Série E Etat civil

1E1* Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures 1773-1792

(comporte aussi les naissances de l'an IV)



E-Dépôt 201

ERSTROFF






Exemple : 201ED1E1

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres d'état civil : baptêmes, mariages, sépultures 1702-1789

1E1* 1702-1717

1E2* 1723-1743

1E3* 1744-1758

1E4* 1759-1779

1E5* 1780-1789


1E6* 1791-an V

1E7* an V-an X

1E8* an XI-1812

1E9* Registre de déclarations des individus professant le culte hébraïque

conformément au décret du 20 juillet 1808, 1808

1E10* 1813-1822

1E11* 1823-1832

1E12* 1833-1842

1E13* 1843-1852

1E14* 1853-1862

1E15* 1863-1871

2E1* Tables décennales 1792-1872




1G Cadastre


1G1* Folios 1-400 [table alphabétique, augmentations et diminutions]

1G2* Folios 401-760

1G3*-4* Matrices cadastrales (classement par propriétaire) 1903-1948

1G3* A-L

1G4* M-Z

1G5* Matrice des propriétés bâties 1927-1948

1G6* État de sections 1949


1G7* A à Z

1G8* Annexes

1G9* État des sections 1953


1G10* A-J

1G11* K-Z


2G1 Matrice des contributions directes (la première page manque) 1902-1905



E-Dépôt 203

LES ÉTANGS

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Pange,




Exemple : 203ED1D1



1D1* 1811-1840

1D2* 1841-1874

1D3* 1874-1902

Série E Etat civil


1E1* 1687-1750

1E2* 1750-1778

1E3* 1779-1789


1E4* BMS, 1790-1792 ; NMD, 1793-an II

1E5* N, ans III-XI

1E6* M, ans III-XI

1E7* D, ans III-XI

1E8* an XII-1817

1E9* 1818-1830

1E10* 1831-1840

1E11* 1841-1850

1E12* 1851-1860

1E13* 1861-1871

2E1 Tables décennales (cahiers) 1802-1862



Série F Population, agriculture, statistiques

1F1 Listes nominatives de la population28 1836-1841


1G Cadastre

1G1* Procès-verbal et pied-terrier du ban des Etangs 1791-an VII

1G2* Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés

foncières 1807

1G3* Etat de sections 1841

1G4* Matrice cadastrale (fol. 321-356) [1842]-1902

2G Contributions

2G1* Matrice du rôle de la contribution foncière 1807

Série O Travaux, voirie, cours d'eau

3O1 Curage et entretien des cours d'eau et fossés (en particulier la Nied française),

règlement d'eau 1851-1887


1Q1* Registre de délibérations du bureau de bienfaisance 1853-1937

Série R Instruction publique

1R1* Registre de délibérations du comité local d'instruction primaire 1834-1845

28 Retrouvée à la mairie de Courcelles-Chaussy en 2003.



E-Dépôt 205

ETZLING

Commune réunie à Kerbach de 1812 à 1896

(Arrondissement de Forbach, canton de Stiring-Wendel,




Exemple : 205ED1E1

Série E Etat civil

1E1*-1 E 2* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès ans V-1812

1E1* ans V-XI

1E2* an XII-1812


2N1* Procès-verbal d'aménagement de la forêt communale 1833-1839



E-Dépôt 206

ÉVRANGE

Commune réunie à Frisange (Luxembourg) de 1811 à 1814





Exemple : 206ED1E1


1D1* Registre de délibérations du conseil municipal. 1838-1868

Série E Etat civil

1E1* Paroisse de Frisange (Luxembourg), baptêmes, mariages, sépultures pour sa

partie française 1772-1775, 1791-1792

1E2*-8* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès an V-1871

1E2* an V-1807

1E3* 1807-1810, 1814-1819

1E4* 1820-1829

1E5* 1830-1842 (+ tables décennales)

1E6* 1843-1852 (+ TD)

1E7* 1853-1862 (+ TD)

1E8* 1863-1871

Série G Cadastre




E-Dépôt 207

FAILLY

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Vigy -




Exemple : 207ED1D1


1D1* Registre de délibérations (en mauvais état) 1871-1910

1D2 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (8 cahiers) 1871-1927

Série E Etat civil

1E1*-1E2* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 1674-1766

1E1* 1674-1715

1E2* 1751-1766

1E3*-1E5* Registres des naissances, mariages, décès an XI-1831

1E3* an XI-1812

1E4* 1813-1822

1E5* 1823-1831

Série G Cadastre et contributions

1G1* Etat de sections (sections A à C) XIXe siècle

1G2*-1G3* Matrices cadastrales avec augmentations et diminutions 1840-1902

1G2* folio 1 à 360

1G3 folio 361 à 780



1G4* Matrices de la contribution foncière, personnelle, des portes et fenêtres

1895-1900

Série K Personnel municipal

2K1 Pâtre communal : locations 1898-1904


2L1 Recettes : adjudications de la fête patronale, des herbes, boues, arbres, lots

communaux et pâturages (10 timbres à 40 et 80 Pf Elsass-Lothringen)

1862-1910



E-Dépôt 208

FALCK

(Arrondissement de Boulay, canton de Bouzonville, dépôt effectué en 1898

et complété en 1936)




Exemple : 208ED1E1 ou 208ED/CC1


Série CC Impôts

CC1* Terrier du ban 1694

CC2* Fragment de terrier, s. d. vers 1750

Série GG Cultes

GG1*-5* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 1665-1792

GG1* 1665-1726, 1735-1739 (reliés en désordre)

GG2* 1728-1734, 1739-1764

GG3* 1765-1780

GG4* 1781-1789

GG5* 1790-1792

ARCHIVES MODERNE (APRES 1790)

Série EE Etat civil


1E1* 1793-an II29

1E2* ans III-V

1E3* ans V-VIII

1E4* ans IX-XIII

29 Comporte aussi relié avec les actes d'état civil un procès-verbal d'abornement et de distraction de parcelles

dans la forêt de la Houve de Merten au profit de la famille de Wendel et les communes de Guerting, Ham,

Creutzwald, Merten et Bibling, Hargarten-aux-Mines et Tromborn.



E-Dépôt 209

FAMECK

(Arrondissement de Thionville-ouest, chef-lieu de canton,



suivie de la cote des articles sollicités précédés d’un / (en cas de double lettre).

Exemple : 209ED/CC1

209ED1E1


Série GG Cultes

GG1*-4* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures. 1671-1791

GG1* 1671-1699

GG2* 1700-1709

GG3* 1710-1722

GG4* 1723-1739

GG5* 1740-1749

GG6* BM (1750-1759)

GG7* S (1750-1759)

GG8* BM (1760-1769)

GG9* S (1760-1769)

GG10* BM (1770-1779)

GG11* S (1770-1779)

GG12* BM (1780-1791)

GG13* S (1780-1791)

GG14* 1784-1791 [Morlange : partie dépendant du bailliage de Briey]



ARCHIVES MODERNE (APRES 1790)

Série E Etat civil

1E1*-1E8* Registres d’état civil : naissances, mariages décès. 1793-1900

1E1* N, Fameck (an IV-an XI) (table décennale)

1E2* N, Budange-sous-Justemont (1793-an XI) (TD) 30

1E3* N, Morlange (an III-an XI) (TD)

1E4* M, Fameck (an III- an XI) (TD)

1E5* M, Budange-sous-Justemont (1793-an XI) (TD)

1E6 M, Morlange (an II-an XI) (TD)

1E7* D, Fameck (an IV-an XI) (TD)

1E8* D, Budange-sous-Justemont (1793-an XI) (TD)

1E9* D, Morlange (an III-an XI) (TD)

1E10* NMD, Fameck (an XII-1813) (TD)

1E11* NMD, Budange-sous-Justemont (an XII-1811) (TD)

1E12* NMD, Morlange (an XII-1811) (TD)

1E13* NMD (1814-1822) (TD)

1E14* NMD (1823-1832) (TD)

1E15* NMD (1833-1842) (TD)

1E16* NMD (1843-1851) (TD)

1E17* NMD (1852-1862) (TD)

1E18* NMD (1863-1871)

1E19* N (1872-1875)

1E20* M (1872-1875)

1E21* D (1872-1875)

1E22* NMD (1876-1878)

1E23* N (1879-1885)

1E24* M (1879-1885)

1E25* D (1879-1885)

1E26* N (1886-1890)

1E27* M (1886-1890)

1E28* D (1886-1890)

1E29* N (1891-1895)

1E30* M (1891-1895)

1E31* D (1891-1895)

1E32* N (1896-1900)

1E33* M (1896-1900)

1E34* D (1896-1900)

30 Budange-sous-Justemont et Morlange ont été rattachées à Fameck par décret du 8 novembre 1810.



E-Dépôt 214

FÈVES

Sémécourt, réunie à la commune de 1809 à 1833

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Marange-Silvange,




Exemple : 214ED1D1




1D1* 1788-an VIII

1D2* 1809-1826

1D3* 1826-1837

1D4* 1837-1860

1D5* 1860-1878

2D Actes de l'administration municipale

2D1* Registre d’arrêtés et d’administration communale (comporte des rôles de

prestations) 1860-1885


3D1 Registre de correspondance (dérelié) 1885-1907

4D Contentieux et assurances

4D1 Polices d'assurances 1912-1935

Série E Etat civil


1E2* Registre paroissial puis d’état civil 1791-an IV



1E3*-9* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès an V-1862

1E3* ans V-X

1E4* an XI-1812

1E5* 1813-1822

1E6* 1823-1832

1E7* 1833-1842

1E8* 1843-1852

1E9* 1853-186231


1G Cadastre

1G1* Etat de sections (premiers feuillets arrachés) 1810


1G2* Fol. 1-344 (augmentations et diminutions, mention de la formation de la

mairie de Semécourt en 1834 par ordonnance du 12 janvier 1833)

1G3* Fol. 445-828


1G5*-7 Matrices cadastrales 1847-1901

1G5* Fol. 1-400 (avec table alphabétique, augmentations et diminutions)

1G6* Fol. 401-800

1G7* Fol. 801-955


2G1-3 Matrices de la contribution foncière 1811-[1825]

2G1 1811-1815

2G2 1819

2G3 s. d. [1825]


2H1 Expropriations pour constituer la ceinture de fortifications de Metz 1908-1931

Série K Elections, personnel

2K1 Secrétaire de mairie : correspondance, extraits de délibérations 1834-1935

31 Le registre de 1863 à 1871 manque.




1M1 Salle de mairie, travaux : devis, adjudications, factures, mémoires, etc.

1877-1906

2M1 Eglise de Fèves.- Réparation de la toiture, du pavé en dalles, construction d'une

sacristie, installation d'une horloge, travaux d'entretien… [église classée

monument historique en 1926, un plan de 1862 en très mauvais état]

1828-1951

2M2 Presbytère.- Bail de la maison presbytérale, du jardin, vente du presbytère et

construction d'un nouveau (2 plans de 1837 et de 1838), travaux

d'appropriation (un plan d'aménagement de 1883), legs d'une maison par l'abbé

Pirus pour y installer le presbytère 1817-1929

4M1 Ecole.- Travaux à la maison d'école, devis, mémoire, adjudication des travaux

[2 plans d'aménagement d'une salle d'école de 1842, 2 plans de construction de

lieux d'aisance, 1862) 1828-1911


1N1 Terrains communaux.- Achats de terrains au profit de la commune de Fèves,

bail d'un jardin 1826-1914

2N1* Plan de la forêt communale (par Saunier, géomètre arpenteur forestier) 1848

2N2 Forêt communale.- Adjudication des travaux d'exploitation des coupes

affouagères (1820-1924) ; délimitation, partage de la forêt indivise de Norroy-

le-Veneur et de Fèves, exploitation (1841-1845) 1820-1924

Série O Voirie, transports, régime des eaux

1O1 Permission de voirie, tableau des chemins vicinaux 1890-1894

Série P Cultes

1P1 Erection de l'église de Fèves en annexe vicariale (1827) puis en succursale

(1843) ; désignation des marguilliers de la fabrique (an XII) an XII-1843


1Q1 Demande de liste des indigents de la commune 1841

5Q1 Cartes quittances des assurances sociales, délivrance 1891-1936


1S1 Fabrique paroissiale de Fèves.- Location des bancs (1822-1841), budgets de la

fabrique (1831-1832, 1920-1921), compte (1894-1898, 1921-1922)

1822-1922



E-Dépôt 215

FEY





Exemple : 215ED2D1



2D1* Registre des arrêtés du maire de Fey concernant la clôture des vignes et les

bans de vendanges (1840-1929), avec au verso les autres arrêtés de police :

élagage des arbres, utilisation de l’eau, aubergistes...(1838-1900) 1838-1929

Série E Etat civil

1E1* Registre paroissial : baptêmes, mariages et sépultures puis registres d’état

civil : naissances, mariages et décès 1780-an II

1E2*-10* Registres d’état civil an III-1891

1E2* ans III-XI

1E3* 1814-1823

1E4* 1856-1862

1E5* 1864-1871 (copies)

1E6* N 1872-1881

1E7* M 1872-1881

1E8* D 1872-1881

1E9* N 1882-1891 (copies)

1E10* D 1882-189132

32 Le registre des mariages (1882-1901) est resté en mairie




1G1* Plan cadastral napoléonien [1834]



E-Dépôt 216

FILSTROFF

Beckerholtz, réunie à la commune en 1810





Exemple : 216ED3D1


3D1*-2* Enregistrement des affaires traitées en mairie 1825-1887

3D1* Correspondance (1825-1836) ; recettes (1836-1845), recensement

des jeunes gens (1849-1862), vente des herbes, listes des

affouagistes (1846-1887), listes des domestiques (1849-1858)

3D2* Rôles des contributions (1825-1866), listes des affouagistes (1864-

1884), fournitures à l'armée prussienne (1872), crépissage à la façade

de l'église, autres réparations (1860-1870), enfants abandonnés

(1837-1856)

Série E Etat civil


1E1* 1686-1720

1E2* B, 1720-1778

1E3* M, 1720-1778

1E4* S, 1720-1778

1E5* 1779-1782, 1784-1787

1E6* 1783-1784

1E7* 1788-1792


1E8* Beckerholtz, 1793-1802

1E9* Filstroff, 1793-1802

1E10* Filstroff et Beckerholtz, 1803-1812



2E1 Etat civil : correspondance et procès-verbaux de vérification 1826-1862

Série F Population, commerce et industrie, agriculture

3F1 Récoltes : demande de renseignements du sous-préfet de Thionville 1848




1L1* Registres des dépenses 1848-1875


2N1 Forêt communale : procès-verbaux d'estimation de coupes, autorisations de

parcours et de coupe, listes des habitants inscrits pour les travaux dans la forêt 1860-1863

Série O Travaux publics, voirie

1O1 Plan d'alignement de la Kreis-straße n° 78 dans la traversée de Filstroff

1886

Série Q Assistance

1Q1 Certificat de placement en nourrice d'un enfant abandonné 1827



E-Dépôt 217

FIXEM

(Arrondissement de Thionville-ouest, canton de Cattenom,




Exemple : 217ED1D1




1D1* 1823-1840

1D2* 1840-1865


3D1* Extraits de séances du conseil, comptes et autres affaires traitées en mairie

an VI-1823

4D Contentieux

4D1 Contentieux de la commune avec des particuliers sur les parties communales,

pour des sommes non payées 1811-1888

Série E Etat civil

1E1* Registre d'état civil : naissances, mariages, décès (avec table décennale 1813-

1822) 1814-1822

Série F Population, commerce, agriculture

1F1 Réquisitions de graines et foin pour le marché et le magasin de Thionville

[an II]




1G Cadastre

1G1* Etat de sections [1820]


1G2* A-K

1G3* L-Z

2G Contributions

2G1 Rôle d'impôts (sous additionnels) basé sur l'imposition principale de 1793

an III


1H1 Recrutement, secours aux parents des enfants partis au service de la Patrie,

réquisitions : correspondance 1793-an II


1J1 Surveillance des frontières : correspondance sur les citoyens assistant aux

offices à Mondorf, villages étrangers, sur les émigrés… 1791-an II

Elections, personnel

1K1 Procès-verbal d'élections, nominations de maires, adjoints, conseillers

municipaux 1825-1866

2K1 Nomination de garde-champêtres 1858-1859

3K1 Circulaires préfectorales sur les cérémonies officielles 1824-1858


1L1 Comptabilité : compte de gestion (1861), correspondance 1824-1861


1M1 Maison d'école :construction ; projet de construction d'un presbytère à Berg

(la paroisse comprenait les villages de Fixem, Berg et Gavisse) 1824-1826




1N1 Biens communaux : location, portions communales, listes des habitants qui

peuvent prétendre aux "avantages communaux", plan de biens communaux

que la commune veut aliéner (1859), copie d'un acte de 1769 (de 1868)

[1769]-1880

2N1 Forêt communale : adjudications de bois, exploitation de coupes affouagères,

ventes d'arbres… 1793-1867

Série O Travaux publics, voirie

3O1 Règlement d'eau du moulin de Fixem : arrêtés préfectoraux 1855-1864


1R1 Procès-verbal d'installation de l'instituteur 1852



E-Dépôt 218

FLASTROFF

La commune fut réunie à Waldweistroff de 1812 à 1847

Zeurange, commune rattachée en 1811 à Grindorf (ainsi qu'Haltroff)

réunie à Flastroff en 1847

(Arrondissement de Thionville-est, canton de Sierck-les-Bains,




Exemple : 218ED1D1





3D1 Arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires, extraits de délibérations,

etc. 1847-1883

Série E Etat civil


1E1*-2* Flastroff, 1792-1812

1E1* 1792-an V

1E2* an VI-1812



1E3*-4* Zeurange, 1793-1812

1E3* 1793-an VII [comporte aussi les baptêmes, mariages,

sépultures de Halstroff de 1791 et 1792]33

1E4* an V-1812

1E5*-6* 1847-1871

1E5* 1847-1860

1E6* 1861-1871


1G Cadastre

1G1*-3* Flastroff



1G2* Folios 1-428 (avec la table des

propriétaires, les augmentations et diminutions)

1G3* Folios 429-541

1G4*-6* Zeurange



1G5* Folios 1-440 (avec la table des propriétaires, les

augmentations et diminutions)

1G6* Folios 441-667

2G Contributions

2G1 Contribution financière : évaluation du revenu imposable an X


3H1 Garde nationale : registre matricule, listes de gardes nationaux mobilisables,

procès-verbaux d'élection des sous-officiers 1848-1850


2J1 Passeports pour l'intérieur 1849-1866


1K1 Liste des électeurs (1850, 1865), remplacement du maire (1850), nomination

du garde champêtre (1849) 1849-1865

33 Complète les articles cotés 1E3 (baptêmes) et 1E4 (mariages et sépultures) du dépôt de la commune de

Halstroff coté 289 E-Dépôt.




1L1 Comptabilité : budget (1866), correspondance, état de situation financière

1849-1883


1M1 Reconstruction de la cure de Flastroff (1841-1847) ; construction d'une

maison d'école à Flastroff (1846-1864), d'une salle d'école à Zeurange

(1855) ; construction d'une église à Flastroff (1860-1874), travaux à

l'entourage du cimetière (1865) 1841-1874


2N1 Forêt communale : plans des différents quartiers de bois communaux de

Flastroff (1780), plan toilé de la forêt communale de Zeurange, section de

Flastroff (1857), procès-verbal d'aménagement de cette forêt (1845-1859) ;

droits de passage, coupes, ventes de bois… 1780-1888

Série O travaux publics, voirie

1O1 Travaux sur le chemin de petite communication n° 2 de Zeurange à

Waldwisse, caniveaux dans la traverse de Flastroff, correspondance1850-1880


1R1 Listes des écoliers admis gratuitement à l'école primaire de Flastroff, rôles

annuels de la rétribution scolaire 1853-1881

Série S Autres documents

1S1 Ban rôle (terrier) de Flastroff34 1699-1703

34 Retrouvé parmi les archives déposées par la commune de Bouzonville.



E-Dépôt 219

FLEISHEIM





Exemple : 219ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1740-176935

1E2* 1770-1792

1E3*-5* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès 1793-an X

1E3* N, 1793-an X, table décennale 1792-an X

1E4* M, 1793-an X (avec TD 1792-an X)

1E5* D, 1793-an X (avec TD 1792-an X)


1J1 Registre d'inscription civique an IV


1S1 Droit de pâture (1696-1698) ; droit d’usage dans le bois avoisinant Sainte-

Marie (1722) ; signification au maire de Fleisheim des preuves de noblesse

d’un sieur de Foissac, capitaine originaire de la juridiction de Tournon-en-

Agenais, l’exemptant du paiement de la subvention (1723) ; sursis accordé par

l'évêque à l'interdiction de l'église (1785) 1696-1785

35 A la page 87, élection d'une sage-femme, 1756.



E-Dépôt 220

FLÉTRANGE

Dorviller, réunie à la commune en 1810

(Arrondissement de Boulay, canton de Faulquemont,





Exemple : 220ED/GG1


Série CC Finances, impôts, comptabilité

CC 1* Arpentage général des héritages du ban de Flétrange 1697

Série GG Cultes

GG1*-15* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages et sépultures 1672-1796

GG1* Flétrange et Elvange, 1672-1740

Dorviller et Basse-Vigneulles, 1686-173236

GG2*-9* Flétrange et son annexe Elvange, 1692-1792

GG2* 1692-1699 (ainsi qu'une page de 1785)

GG3* 1709-1715

GG4* MS, 1707-1740

GG5* 1741-1777

GG6* 1753-1755, 1765, 1772, 1780

GG7* 1766-1771, 1775-1776, 1797-1799

GG8* 1778-1779, 1781-1785

GG9* 1786-1792

36 Avec une liste des habitants de 1789 (fol. 147), des notes sur l'administration de la paroisse de Dorviller

jusqu'en 1718 (fol. 21-22), la bénédiction de l'église de Dorviller en 1730 (fol. 47vo) et l'abjuration d'un calviniste

suisse en 1690 (fol. 48). Basse-Vigneulles est une annexe de la paroisse de Dorviller (érigée en 1628).



GG10*-15* Dorviller et Basse-Vigneulles, 1693-1796

GG10* 1693-171837

GG11* 1723-1740

GG12* 1741-1755

GG13* 1756-1769

GG14* 1770-1784

GG15* 1785-1792 [avec aussi les naissances, mariages, décès de

1793 à l'an IV]



1E1*-3* Registre d'état civil de Dorviller : naissances, mariages, décès an V-1810

1E1* an V-an VIII38

1E2* an XI (tables décennales 1793-1802)

1E3* an XII-1810

1E4*-13* Registres d'état civil de Flétrange : naissances, mariages, décès 1793-1871

1E4* 1793-an IV

1E5* an V-an VII

1E6* an VIII-an IX

1E7* an XII-1811

1E8* 1812-1821

1E9* 1822-1831

1E10* 1832-1841

1E11* 1842-1851

1E12* 1852-1861

1E13* 1862-1871


1G Cadastre

1G1* État de sections 1833


1G2* Folios 1 à 282

(avec table alphabétique, augmentations et diminutions)

1G3* Folios 283 à 580 (mauvais état)

1G4* Foliots 581 à 708*

37 Registre en désordre et folios mal reliés. 38 Pour les années 1793-an IV voir GG 15*



2G Contributions

2G1* Matrice des contributions directes 1899-1904


2N1* Procès-verbal de délimitation et d’aménagement de la forêt

communale de Flétrange 1843-1847



E-Dépôt 221

FLEURY





Exemple : 221ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1623-1649

1E2* 1649-1684

1E3* 1700-1765

1E4* 1766-1790

1E5* Registre paroissial puis d’état civil : naissances, mariages, décès 1791-an II

1E6*-9* NMD an III-1831

1E6* ans III-VI ; N et publications, an VII (la couverture manque)

1E7* MD, an VII ; NMD, an VIII-1806

1E8* 1807-1819

1E9* 1820-1831



E-Dépôt 222

FLEVY

(Arrondissement Metz-campagne, canton de Vigy, dépôts effectués en 1978, en1997 et

complétés en 2005)



Exemple : 222ED1D1



1D1* 15 janvier 1837-9 novembre 1852

1D2* 19 décembre 1852-18 février 1869

2D1* Registre d’arrêtés du maire et d’administration municipale (comporte des

listes d’habitants) 1854-1881

3D1 Extraits de délibérations (conservés pour suppléer à l’absence de registre)

1919-1947

Série E Etat civil

1E1* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1789

1E2-9* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès 1793-1871

1E2* 1793-an VIII

1E3* an IX-1810

1E4* 1811-1820

1E5* 1821-1830

1E6* 1831-1840

1E7* 1841-1850

1E8* 1851-1861

1E9* 1862-1871



1E10*-21* Naissances, mariages, décès (registre séparé pour chaque type d'actes)

1E10* N, 1872-1881 ; table décennale, 1863-1872 1872-1911

1E11* M 1872-1881

1E12* D, 1872-1881

1E13* N, 1882 ; D, 1883-1891

1E14* D, 1882 ; N, 1883-1891

1E15* M, 1882-1891

1E16* N, 1892-1901

1E17* M, 1892-1901

1E18* D, 1892-1901

1E19* N, 1902-1911

1E20* M, 1902-1911

1E21* D, 1902-1911

2E1 Tables décennales 1873-1892

3E1* Registre de reproductions d’actes d’état civil, mariages, décès 1872-1881


1F1 Transfert de l’atelier public de distillerie 1929


1G Cadastre

1G1 Atlas cadastral 1839 (copie)


1G2* 1823-1840

1G3* 1840-1902

1G4* Registre parcellaire s.d. [fin XIXe siècle]

1G5* Cahiers des mutations (3 fascicules) 1819-1827

1G6 Evaluation des maisons et usines des communes du canton de Vigy, tableau

comparatif 1834

1G7 Registre des propriétés bâties 1896-1897

1G8 Etats des changements intervenus dans les propriétés bâties et non bâties

(18 fascicules annuels) 1909-1928



2 G Contributions directes

2G1* Matrices générales des contributions (19 fascicules) 1820-1903


2H1 Guerre de 1939-1940, cantonnement de Flévy : correspondance,

instructions...

1939-1940

3H1 Renouvellement des pouvoirs du commandant des sapeurs-pompiers, arrêté

du préfet de la Moselle 1936

Série J Police

2J1 Registre de déclaration des habitants, 1884-1912 ; certificats de changement

de domicile, 1905-1912 1884-1912

2J2* Registre des déclarations de réintégrations de plein droit dans la nationalité

française 1920-1961


1K1 Listes électorales, 1871-1909, 1939 1871-1939

1K2 Procès-verbaux d’élections de députés au Parlement de l’Empire

d’Allemagne, 1887-1898, au Conseil général, 1873-1909, au Conseil

municipal, 1902, 1929 ; désignation de conseiller communal des orphelins,

1935 1873-1935


1M1 Projet de construction d’une nouvelle salle d’école : plan du village

comportant la localisation de l’église et de l’école projetée, plans, coupes et

façades de l’école projetée 1877


1N1 Plan de division des portions communales 1854


1O1 Plan d’alignement de la traverse du village (Kaiserstrasse n° 48) 1887



Série P Cultes

1P1 Erection de l’église de Flévy en succursale : ordonnances du roi et de

l’évêque de Metz 1826


1Q1 Nomination de délégués de l’administration à la commission administrative

du bureau d’assistance, arrêtés du préfet de la Moselle 1836



E-Dépôt 223

FLOCOURT

(Arrondissement de Metz campagne, canton de Pange,




Exemple : 223ED1D1



1D1* 1816-1850

1D2* 1851-1870

Série E Etat civil


1E1* 1735-1757

1E2* 1758-1789


1E3* BMS, 1790-1792 ; NMD, 1793-an X

1E4* an XI-1812 (avec tables décennales de 1793 à l'an X)

1E5* 1813-1822 (avec TD)

1E6* 1823-1832 (avec TD)

1E7* 1833-1842 (avec TD)

1E8* 1843-1852 (avec TD)



1E9* 1853-1862 (avec TD)

1E10* 1863-1871 (avec TD)

1E11* N, 1872-1881

1E12* M, 1872-1881

1E13* D, 1872-1881

1E14* N, 1882-1891

1E15* M, 1882-1891

1E16* D, 1882-1891

1E17* N, 1892-1901

1E18* M, 1892-1901

1E19* D, 1892-1901

2E1* Copies manuscrites des actes d'état civil 1825-1872


1N1 Rôles des portions communales et des coupes affouagères 1921-1939

Série O Voirie, travaux, régimes des eaux

3O1 Curages et faucardements des cours d'eau (ruisseaux de Rangepré et de l'Elme),

convention entre Flocourt et Thimonville à ce sujet, 1851-1939. Etangs (d'en haut dit

Petit Etang et d'en bas dit Grand Etang) : abornements, 1828-1835

1828-1939


1Q1 Liste des pupilles et personnes placées sous curatelle, nomination au Conseil

des orphelins 1902-1934




1R1 Inventaire du mobilier de l'école 1913-1916


1S1 Arrêts du conseil d'Etat du Roi sur les alignements dans la traverse des villages et sur

le centième denier (2 affiches) 1765-1782



E-Dépôt 230

Forbach39




Exemple : 230ED1A1 ou 230ED/AA1


Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

AA1 Cahier de doléances de la communauté de Forbach, 16 mars 1789 (1 p.

papier)

1789

Série CC - Finances, impôts et comptabilité

CC1 Comptes de cens, rentes et revenus dus au seigneur de Forbach par toutes les

communautés faisant partie de la seigneurie[Alsting et Zinzing, Behren,

Cadenbronn et Halling, Etzling, Gaubiving, Oeting, Petite et Grosse Rosselle,

Schoeneck, Verrerie Sophie, Spicheren), 1595-1596, 1623, 1627-1628, 1638,

1683-1684, 1743, 1756-1775, 1782, 1786 (1 volume relié).- Droit sur les

porcs (Schweinhabersteuer) dû au seigneur de Forbach, affranchissement,

1709-1789 ; demande à la comtesse de Forbach pour l’installation d’une

douane à Forbach vers 178640 ; acquisition de biens par la comtesse de

Stralenheim, 1746-1748 1595-1789

39 Chef-lieu d’arrondissement. Dépôt effectué en 1912. Les actes ont été classés postérieurement à 1894

suivant un plan non réglementaire. Il existe un inventaire manuscrit (ADM, 19 AL 66). Les cotes qui figurent

sur certaines pièces représentent l’amorce d’un classement différent, dont M. Besler établit le cadre en 1894

(ADM, ibidem). 40 Acte édité par A. Ruppel, Aus dem letztem Jahren der Grafschaft Forbach, dans Annuaire de la Société

d’Histoire et d’Archéologie de la Lorraine, t. XXIII (1911), pp. 625-626.



CC2-3 Impositions (capitation, vingtième, corvée) : rôles de répartition des

subventions 1678-1789

CC2 Communauté de Forbach, 1678-1789

CC3 Autres communautés de la seigneurie de Forbach, 1707-1740

CC4-5 Comptes des recettes et dépenses de la communauté de Forbach 1675-1785

CC4 Comptes présentés par le maire, 1675-1677, 1683-1684, 1686-1694,

1697-1700, 1702-1704, 1706-1713, 1715-1721, 1723-1727, (1725,

1 seule feuille), 1729-1731, 1734-1740 (le compte de 1736 comporte

aussi des pièces justificatives)

CC5 Comptes présentés par le maire et le syndic (2 comptes par année),

1741-1746 ; comptes des recettes et dépenses, des deniers d’octroi et

patrimoniaux de la ville de Forbach (en français), 1748-1750, 1752-

1753, 1755-1761 (1 seule feuille pour 1758), 1763-1785 (1 seule feuille

pour 1779)

CC6 Pièces justificatives des comptes, 1750-1788.- Taxe sur les boissons, 1721-

1723.- Rôle de débit de ville pour payer une dette de la communauté, 1753

1721-1788

Série DD - Biens communaux, eaux et forêts, voirie

DD1 Hôtel de ville, halle, église, presbytère, tour communale : vente, travaux... (un

dessin de tabernacle) (8 p. papier) 1597 (copie)-1789

DD2 Biens communaux : ventes, adjudications, concessions de places à bâtir (10 p.

papier) 1714-1786

DD3 Forêts : vaine pâture, droit de glandée pour les porcs, coupes de bois,

affouages : conflit avec le seigneur de Forbach (65 p. papier)41

1577 (copie)-1789

DD4 Ordonnances concernant les ponts et chaussées ; adjudication du pavage des

rues (3 p. papier) 1732-1755

Série EE - Affaires militaires

EE1 Paiement du commandant de Sarrebruck, fournitures de foin et d’avoine (3 p.

papier) 1694-1697

41 En partie documents achetés par la ville de Forbach à une vente aux enchères à Luxembourg déposés en 1991

aux Archives départementales.



Série FF - Justice, procédures et police

FF1*-2* Plaids annaux 1554-1783

FF1* 1554-1686 (un registre)

FF2* 1687-1783 (un registre)

FF3-4 Registres des ordonnances de police, arrêtés des échevins et du bailli

notamment sur la taxation des grains, appelés aussi registres de police et de

communauté42 1718-1790

FF3 1718-1721, 1725-1758 (16 cahiers, 7 p. papier)

FF4 1763-1765, 1768-1770, 1772-1790 (11 cahiers, 2 p. papier)

FF5 Registres des rapports concernant des délits champêtres, 1786-1790 (3

cahiers).- Contentieux entre la communauté de Forbach et les autres

communautés du comté avec le seigneur de Forbach sur les redevances, la

nourriture à fournir lors des corvées..., 1686-1755 (13 p. papier).-

Contentieux entre le curé de Théding et le chapitre de Saint-Arnual, 1757 (1

p. papier).- Pièces de procédures (dont autorisation de construction d’une

huilerie, d’un fouloir...), 1721-1770 (12 p. papier, 2 p. parchemin) 1686-1790

Série GG - Cultes

GG1 Comptes de la chapelle castrale43 (Statt Forbarchische Capellen Rechnung),

1663-1668, 1670-1671, 1683-1688, 1706-1747, 1751-1785 (lacunes 1756,

1759, 1761-1762, 1777-1778, 1781-1783) (45 p. papier) 1663-1785

GG2-3 Comptes de l’église paroissiale (Rechnung der Untersten Forbarchischen

Kirchen)44

GG2 1661-1749 (45 p. papier)

GG3 1750-1783 (30 p. papier)

GG4 Eglise de Forbach : adjudications, requête présentée à l’Intendant, lettres

d’amortissement, demande d’érection en cure de Spicheren (15 p. papier, 2 p.

parchemin avec 2 sceaux) 1735-1785

GG5 Contentieux contre Jean Bernard Kaiser vicaire perpétuel de Kerbach et

Forbach et la communauté au sujet des droits de la cure, sur la succession

d’un domestique du curé de Forbach (45 p papier, 1 p. parchemin) 1738-1779

42 La désignation de « registre de police et de communauté » ne se rencontre qu’en 1768-1774 et 1779-1784. On

trouve aussi registre de police du comté ou registre de police de la ville et comté... 43 Dite aussi église haute. 44 Dite aussi église basse. La qualification de paroissiale n’apparaît qu’en 1727. En réalité Forbach où résidait le

curé de Kerbach ne devint siège d’une paroisse qu’en 1770, cf. Les anciens pouillés du diocèse de Metz, éd.

Dorvaux, Nancy, 1902, p. 642.



GG6 Confrérie des agonisants : comptes, 1744-1774 (26 cahiers).- Etat des

fondations au profit des église, chapelle et confrérie de Forbach de 1742 à

1781 (1 p. papier) 1742-1781

Série II - Documents divers

II1 Ancien inventaire des archives de la communauté (1 p. papier) 1751


Séries A à C - Documentation imprimée

1A1* Enregistrement des édits, décrets et ordonnances du Roi 1789-1790

1A2* Sommaire des lois et décrets de l’Assemblée nationale 1789-1791

1C1* Bünger (C.) Matthias Bernegger. Ein Bild aus dem geistigen Leben

Strassburgs zur Zeit des dreissigjährigen Krieges, von Dr. C. Bünger, ...

Strassburg, K.S. Trübner, 1893. In-8°, 402 p., portrait

1C2* Discours et messages de Louis-Napoléon Bonaparte depuis son retour en

France jusqu’au 2 décembre 1852. Paris, typ. Plon Frères, 1853. In-8°, 251 p.

1C3* Voyage de l’Empereur à Metz et dans le département de la Moselle les 29 et

30 septembre 1857. Metz, typ. de F. Blanc, 1857. In-4°, 72 p., fig., couv. ill.

1C4* L’Empereur Napoléon III et l’Italie, 2e éd. Paris, E. Dentu-F. Didot, 1859. In-

8°, 64 p.

1C5* Besler (M.). Die Ortsnamen des lothringischen Kreises Forbach, von

M. Besler... - Forbach, Buchdr. von R. Hupfer, 1888-1891. 2 fasc. In-4° (Abh.

zum Jahresberichte des Progymnasiums zu Forbach i. L.) - I Die Ortsnamen

im engeren Sinne 1888. - II Die Namen der Flüsse, Bäche, Quellen... 1891



1C6* Besler (M.) Die Kreuzkapelle bei Forbach, von M. Besler... - Metz, s.d. In-8),

paginé 387-400, pl. (Separat.- Abdr. aus dem Jahrbuche der Geselschaft für

lothringische Geschichte und Altertumskunde. III Jahrg (1891-1892) ; Ueber

die frühere Zugehörigkeit Gross-Rosselns und einiger Bezirke des

Karlsbrunner Forstes zu Lothringen von M. Besler (Lothringer Blätter, 1898,

Nr. 49, p. 385-387 ; Nr 50, p. 393-395)

1C7* Jahresbericht über die Realschule zu Forbach (Lothr.) für das Schuljahr

1876 bis 1877... voraus gelt eine Abhandlung des... Herrn... H. Atorf : Die

Geschichte der früheren Herrschaft Forbach. Saarbrücken, Druck von Gebr.

Hofer, 1877. In-4°, 31 p. ;

Realschule in Forbach (Lothringen) XXIX. Jahresbericht über das Schuljahr

1899-1900. Inhalt : 1. Die Forbacher Mundart und ihre französischen

Bestandteile...

Schulnachrichten, von M. Besler - Forbach, Buchdr. von W. Albrecht, 1900.

In-4°, 46 p.

1C8* Besler (M.) : Forbach, Schloss und Stadt von M. Besler... Forbach i. D., R.

Hupfer, 1891. In-18°, 24 p. (Abdr. aus den Lothringen Blättern. 1889,

Nr. 52) ;

Aus der Schwedenzeit (Lothringer Blätter. 1891. Nr. 22 (30 mai), p. 174-

175) ;

General Houchard (Forbacher Zeitung X. Jahrg (1889), n° 129 (31 oct.), p.

3, c. 1

1C9* Besler (M.) : Die Dörfer der früheren Herrschaft und späteren Grafschaft

Forbach und der Hesslinger-Spicherer Kirchenstreit. 1784 von M. Besler

(Lothringer Blätter, 1893, Nr 7, p. 52-54 ; Nr 8, p. 62-64 ; Nr 9, p. 70-72) ;

Die herrschaftlichen Rechte im Dorfe Buschbach und im Hause in

Tentelingen zur Zeit der alten Herrschaft Forbach von M. Besler (Lothringen

Blätter, 1893, Nr. 22, p. 174-175) ;

Die herrschaftlichen Rechte in der Herrschaft Forbach vom Jahre 1709 von

M. Besler... - Metz, s.d. In-8°, paginé 152-171. (Sonderabzug aus dem

Jahrbuche der Gesellschaft für lothringische Geschichte und Altertumskunde.

Jahrg. V, 2 (1893)



1C10* Hexen und Hexenprozesse in Lothringen (Lothringer Blätter, 1895, Nr. 47

(24 nov.), p. 371-373) ;

Brinkmann (Hermann) Die geologischen Verhältnisse Forbachs von

Hermann Brinkmann, ... - Forbach, Buchdr. von R. Hupfer, 1894. In-4°, 15 p.

(Beilage zum Jahresberichte des Progymnasiums in Forbach i. L.)

1C11* Ein forbacher Gemeinderatsbrief von 1814 (Forbacher Zeitung), XXI. Jahrg.

(1901), Nr 240, p. 4, c. 1 ; XXV Jahresbericht des Progymnasiums in

Forbach... über das Schuljahr 1895-1896. Inhalt : I Beiträge zur Geschichte

der höheren Schule in Forbach... von M. Besler, Forbach, Buchdr. von

W. Albrecht, 1896. In-4°, 18 p.

Série D - Administration générale de la commune

2D - Actes de l’administration municipale

2D1* Enregistrement des procès-verbaux, publications et affiches, an XII-1810.-

Registre des actes relatifs à l’administration communale non sujets à

l’enregistrement, 1813-1832 an XII-1832

2D2* Arrêtés du maire, 1816-1853, 1860-1874 1816-1874

2D3*-4* Arrêtés municipaux et préfectoraux 1852-1872

2D3* 1852-1859

2D4* 1859-1872

3D - Administration de la commune

3D1*-3* Correspondance 1801-1872

3D1* 1801-1805

3D2* 1805-1813

3D3* 1835-1872



3D4 Projet de distraction des annexes de la ville de Forbach (Verrerie Sophie,

Schoeneck, Stiring) : listes des électeurs, statistiques, recensements,

correspondance, 1841-1843.- Archives : inventaires, 1892.- Mémoire sur

l’histoire de la ville et environs, 1857 1841-1892

4D - Contentieux

4D1 Contentieux avec la famille de Wendel45 : achat et cantonnements de forêts

dans la région de Forbach 1827-1906

Série E - Etat civil

1E1 Rectification d’état civil : jugement an XI

Série F - Population - économie - statistiques

5F - Statistiques

5F1 Statistiques diverses : liste des sinistrés par suite de l’orage du 11 juin 1806 ;

état du nombre de feux de la ville de Forbach en 1842 ; état des maisons de la

ville de Forbach et statistique générale, 1842 1806-1842

7F - Travail

7F1* Registre d’inscription des domestiques 1843-1874

7F2 Registre et feuilles d’inscription des compagnons 1844-1891

45 Documents achetés par la ville de Forbach à une vente aux enchères à Luxembourg, déposés par M. Patzke

aux AD en 1991. Voir aussi DD3 et FF5 pour la période antérieure à 1789 et 2N2.



Série G - Contributions

1G - Impôts directs

1G1 Impôt d’Ancien régime : refus de paiement, procédure contre les décimateurs,

1789.- Contribution foncière : déclarations des propriétaires, rôle des

contribuables..., 1790 1789-1790

1G2 Rôle des frais payables sur les impositions foncières de 1792 ; notice pour la

contribution foncière de l’an V ; contribution foncière, an VIII-an X ; rôle de

répartition d’un contingent pour les dettes de l’ancienne administration

municipale de canton, rôle sur les prés et terres pour payer les gardes

champêtres, 1808 ; état des contributions directes, 1845-1846 1792-1846

1G3 Patentes : enregistrement des déclarations des citoyens demandant des

patentes, 1791-1793, an VIII, an X-an XI, an XIII, 1811 ; patentes, 1808-

1810 1791-1811

2G - Impôts extraordinaires

2G1 Contribution patriotique : déclarations des propriétaires 1789-an II

Série H - Affaires militaires

1H - Recrutement

1H1 Engagements volontaires dans les troupes de ligne : enregistrement, 1792-

1793 ; volontaires nationaux de canton de Forbach, 1792.- Conscrits du

canton de Forbach, an XI-an XII.- Jugements du tribunal militaire, an VIII-an

IX.- Militaires déserteurs : enregistrement, 1812-1813 1792-1813



2H - Administration militaire

2H1 Passages de troupes de l’armée de la Moselle commandée par le général

Houchard : dégâts et indemnités, 1793.- Logement de troupes, an VII-an X ;

bons de réquisitions, an VII-an IX ; fourniture de convois militaires, 1812

1793-1812

2H2 Transport de munitions : règlement, correspondance 1812

3H - Garde nationale

3H1 Liste des citoyens actifs de Forbach qui demandent à servir dans la garde

nationale 1791-1792

Série J - Police, hygiène, justice

1J - Police locale

1J1* Registre de police et de municipalité46 1790-1793

1J2 Police rurale : procès-verbaux des gardes champêtres, des gardes forestiers,

1791-an II, 1843-1850.- Etat des amendes de police, 1808 1791-1850

2J - Police générale

2J1 Passeports, certificats de résidence et de civisme 1792-an XI

2J2 Déclarations d’armes, 1792.- Emigrés : surveillance, radiation, an VIII-an

XII.- Brigandage, extraits du greffe du tribunal du département, 1793-1819

1792-1810

46 Suite de FF4.



2J3 Etrangers : réfugiés polonais, états des passages, 1832-1833 ; déclarations de

résidence des étrangers, 1842-1870 ; permis de séjour, cautionnement, pièces

justificatives..., 1814-1858 1814-1870

3J - Justice

3J1 Tribunal de police : plaintes, informations, procédures, pièces justificatives...

1791-an VI

5J - Hygiène publique

5J1 Comité d’hygiène cantonal : procès-verbaux de délibérations, 1849-1860.-

Déclaration d’un cheval à abattre, an VI.- Rapports sur les logements

insalubres, 1865-1866 an VI-1866

Série L - Finances de la commune

1L - Comptabilité

1L1 Etat des moyens et des ressources de la ville de Forbach 1791

1L2 Comptes des syndics, maires et receveurs de la ville (19 cahiers) 1790-1812

1L3 Comptes des recettes et dépenses 1836-1847

1L4 Pièces justificatives des comptes ; quittances, bordereaux 1807-1811

2L - Revenus et charges de la commune

2L1 Entretien des troupeaux communaux, 1795.- Déclarations des vins, eaux de

vie et autres liqueurs dans les caves ou vendus par les aubergistes,

cabaretiers..., 1791-1792.- Recettes et dépenses des forêts communales de

Forbach, 1835-1842 1791-1842



Série M - Edifices communaux

1M - Edifices publics

1M1 Projet de dépendances à construire pour l’hôtel de ville et la maison d’école

de filles de Forbach (un plan), 1846.- Projet de collège (deux plans), 1868

1846-1868

2M - Edifices du culte

2M1 Cimetière : devis des travaux et croquis 1811-1851

2M2 Reconstruction de l’église et extension de la ville suite à ces travaux (quatre

plans) 1865-1866

Série N - Biens communaux non bâtis

1N - Biens communaux

1N1 Biens communaux : ventes et adjudications (5 cahiers) 1791-an VI

2N - Bois

2N1 Forêt : vaine pâture, affouages ; transfert de propriété pour François de

Wendel, droits d’usage, procédures 1808-1846



Série O - Voirie, transports, régime des eaux

1O - Voirie

1O1 Voirie urbaine : demandes, devis et plans d’alignement, trottoirs et

plantations (trois plans) 1804-1847

1O2 Route impériale n° 3 : plan d’alignement ; rues de Spicheren et de Mamelon-

Vert, rue Neuve, Grand-rue, rue Bauer (7 plans) 1828-1866

1O3 Petite voirie ; chemin du Kanningesberg : abornement, procès-verbaux (3

plans) 1863

2O - Transports

2O1 Chemin de fer : avant-projet, tracé, servitudes ; avenue de la gare, achat par la

ville (3 plans) 1844-1862

3O - Régime des eaux

3O1 Rosselle et canaux : curage ; sources de Folkloch : projet d’une distribution

d’eau (4 plans) 1827-1866

Série P - Cultes

1P1 Eglise paroissiale : compte de la fabrique 1810

Série R - Instruction publique

1R1 Bail de Sadler régent d’école, chantre et marguillier : nomination et

annulation, 1791-1804 ; déclarations d’instituteurs privés : enregistrement,

1837-1868.- Rétribution à fournir à l’instituteur, an XII ; correspondance,

1861-1868

1791-1868



E-Dépôt 231

FOSSIEUX

(Arrondissement et canton de Château-Salins, dépôts 1973, 1996)



Exemple : 231ED1D1

1D1*-3* Délibérations du conseil municipal 1821-1873

1* 1821-1838

2* 1858-1865

3* 1865-1873

2D1* Registre d’arrêtés du maire, 1842-1914, inclus un placard reproduisant un

arrêté de police concernant les permissions de voirie, 1880 et une liste

d’habitants devant se faire inscrire sur la liste électorale, 1899 1842-1914

1E1*-8* Registres paroissiaux et d’état civil 1660-1822

1*-5* Baptêmes, mariages, sépultures

1* 1660-1723

2* 1753-1762

3* 1764-1772

4* 1773-1782

5* 1782-1792

6*-8* Naissances, mariages, décès

6* 1793-an X

7* An XI-1812

8* 1813-1822

1G1* Etat de sections XIXe



E-Dépôt 232

FOULCREY

(Arrondissement de Sarrebourg, canton de Réchicourt-le-Château,




Exemple : 232ED1D1


1D1-6* Registres de délibérations 1810-1936

1D1 1810-1813, 1816 et 1844-1848

1D2* 1848-1857

1D3* 1857-1876

1D4 1877-1885

1D5* 1885-1899

1D6* 1933-1935

Série E Etat civil


1E1* B 1595-1671 ; M 1596-1633 ; S 1601-1630 ; BMS 1683-1698

1E2* 1699-1733

1E3* 1733-1748

1E4* 1749-1763

1E5* 1764-1777

1E6* 1778-1792

1E7*-10* Registres d’état civil : naissances et table décennale 1793-1802

1E7* N et table décennale

1E8* Publications de mariages

1E9* M et TD

1E10* D et TD

1E11* Tables décennales 1802-1892

Série G Cadastre

1G1 Atlas cadastral 1814



1G2* Etat de sections (E-H) 1818

Série S Documents divers

1S1 Procès entre la communauté et les seigneurs concernant des droits d’usage et

impôts impayés (5 p. papier) 1744-1793



E-Dépôt 233

FOULIGNY






Exemple : 233ED/AA1

ou 233ED1A1


Série AA Actes constitutifs et politiques

AA1 Déclaration du Roi de Pologne et arrêt du Conseil concernant la fondation faite

par sa Majesté pour le soulagement des lieux affligés de maladies épidémiques

1748-1752

Série CC Inspections

CC1 Mandement du duc de Lorraine concernant la subvention à verser par la

communauté de Fouligny 1754

Série FF Justice

FF1 Enregistrement des procès-verbaux des gardes champêtres 1787-1790

Série GG Cultes

GG1 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures47 (notice sur la paroisse de

Marange et son annexe de Fouligny, sur ses biens et revenus) 1693-1725

47 Fouligny était une annexe de la paroisse de Marange.




Série A Actes du pouvoir central

1A1 Lois, décrets concernant les droits féodaux, les biens nationaux, l'état civil, les

contributions, etc. 1790-an VIII

Série B Actes de l'administration départementales

1B1 Arrêtés d'instructions préfectorales sur l'état civil, les élections, le

recrutement… 1801-1816


1D1 Registre de délibérations du conseil municipal an II-1824

Série E Etat civil

1E1 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès 1793-an IV


4H1 Dommages dus à la guerre de 1870 : état des indemnités 1872-1875


1J1 Procès-verbaux de délits ruraux ; délibération du directoire du district de

Boulay sur la formation de jury 1791-1792

Série P Culte

1P1 Etat des revenus du curé de Marange, perception de la grosse et menue dîme à

charge d'entretenir un vicaire à Fouligny 1790



E-Dépôt 234

FOVILLE

(Arrondissement de Metz, canton de Verny,




Exemple : 234ED1E1


1D1* Registres de délibérations du conseil municipal 1852-1879

Série E Etat civil

1E1*-2* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures48 1667-1772

1E1* 1667-1750

1E2* 1751-1772

1E3*-4* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès49 1790-1832

1E3* BMS, 1790-1792 ; NMD, 1793-AN X

1E4* 1823-1832


1S1 Pièces annexées aux registres paroissiaux : dispenses de bans ou de parenté

(5 pièces) 1732-1779

48 La cotation primitive des registres laisse penser que plusieurs volumes ont disparu. Registre coté 1E1 porte en

effet la mention P n° 2 et il manque le registre P n° 4 de 1773 à 1789. 49 Lacune constatée également de l'an XI à 1822 (2 registres).



E-Dépôt 235

FRANCALTROFF

(Arrondissement de Château-Salins, canton d’Albestroff,

dépôt effectué en 1973, complété en 1982 et en 2004)



Exemple : 235ED1D1



1D1* 1819-1831

1D2* 1831-1838

1D3* 1843-1846

1D4* 1846-1853

1D5* 1853-1861

1D6* 1861-1865

Série E Etat civil


1E1* 1727-1761

1E2* 1761-1772

1E3* 1773-1783

1E4* Registre paroissial puis d’état civil : naissances, mariages, décès (registre

utilisé par le curé jusqu’en février 1795 pour les actes paroissiaux) 1784-an II

1E5*-14* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès an III-1819

1E5* N, an III-1809

1E6* M, 1793-1809

1E7* D, an III-1809

1E8* 1810-1816

1E9* 1817-1819

1E10* 1820-1829

1E11* 1830-1839

1E12* 1840-1849

1E13* 1850-1859

1E14* 1860-1869




1S1* Terrier du ban 1689-1690

1S2 Procès : contentieux de la communauté avec Etienne et François, comtes de

Stainville et la demoiselle Charlotte de Permillac (1707), contentieux avec le

comte d’Helmstadt (1781) 1707, 1781



E-Dépôt 236

FRAQUELFING

(Arrondissement de Sarrebourg, canton de Lorquin,




Exemple : 236ED1E1

Série E Etat civil

1E1*-7* Baptêmes, mariages, sépultures puis naissances, mariages, décès 1680-an X

1E1* 1680, 1741-1746

1E2* BM, 1747-1760

1E3* S, 1747-1769

1E4* BM, 1761-1780

1E5* S, 1770-1790

1E6* BM, 1781-1791 ; NM 1793

1E7* BMS, 1791-1792 ; N, 1793-an X ;

table décennale N, 1792-an X

1E8*-12* Naissances, mariages, décès 1791-1820

1E8* M, ans II-VI, IX-X ; TDM, 1792-an X

1E9* D, 1791-an X ; TDD, 1792-an X

1E10* N, an X-1810

1E11* N, 1811-1820

1E12* N, 1821-1830

1E13* M, ans VII-VIII, an X-1830

1E14* D, an X-1820

1E15* D, 1820-1830

Série G Cadastre

1G1 Livre des mutations de propriété 1821-1835



1G3* Folios 1-518 (comportant en tête les augmentations et diminutions et en

fin table des propriétaires)

1G4* Folios 519-552 (comprenant un plan de la région de Fraquelfing, 1893)



E-Dépôt 238

FREISTROFF

(Arrondissement de Boulay, canton de Bouzonville, dépôt effectué en 2004)



Exemple : 238ED2D1



2D1 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement 1825-1938


3D1*-2* Registres de correspondance 1932-1937

3D1* 1932-1936

3D2* 1936-1937

3D3* Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie de Freistroff

1848-1907

3D4 Correspondance avec la sous-préfecture de Thionville50 1858-1865


4D1 Contentieux : réclamation auprès du maire au sujet d’une utilisation abusive

d’eau ; décisions du tribunal de Strasbourg quant au contentieux survenu

entre le conseil municipal et certains habitants au sujet de l’affouage (1858-

1937).

Assurances : contrats d’assurance du personnel municipal (1939) 1858-1939

50 Avant 1870, Freistroff faisait partie de l'arrondissement de Thionville, ce n'est qu'après l'Annexion de droit que

l'arrondissement de Boulay a été créé



Série E Etat civil

2E1 Vérifications des registres d’état civil (n'ont été conservées que celles

comportant des observations) 1878-1939


1F Population

1F1 Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1921, 1929,

1931) ; résultats généraux (1871-1910, 1936) 1871-1936

2F Commerce et industrie

2F1 Elections à la chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des

opérations de l’assemblée électorale 1929-1961

2F2 Industrie : listes des établissements industriels 1894-1896

3F Agriculture

3F1 Cultures : recensement des surfaces cultivées ; déclarations de récoltes ; état

des réserves de blé ; encouragements à la production de tabac (1865-1955) ;

recensement du bétail ; déclarations de calamités agricoles (1892-1937)

1865-1955

3F2 Elections à la chambre d’agriculture : listes d’inscription des votants ; procès-

verbaux des opérations de l’assemblée électorale 1926-1963

3F3 Mutuelle agricole : cotisations 1925-1937

4F Subsistances

4F1 Boulangerie : arrêtés (1856-1857). Foires et marchés : organisation de

concours agricole (1859) 1856-1859

Série G Cadastre, contributions, administrations financières

2G Contributions

2G1 Contributions directes : extraits du rôle général des contributions 1934-1962



2G2 Bouilleurs de cru : listes nominatives 1935-1939


1H Recrutement

1H1 Liste des habitants qui ont servi dans les armées de 1792 à 1815 (s.d. après

1816). Recensement de classe : engagement volontaire, sursis, etc. (1848-

1948). Renseignements sur les soldats : bonne conduite ; casiers judiciaires ;

conscrits décédés durant le service (1920-1930) [1816]-1948


2H1 Allocations et pensions : admissions à l’allocation militaire pour soutiens de

famille et recours ; demandes de pensions pour des vétérans ou des veuves de

guerre 1852-1937

2H2 Recensement des chevaux et véhicules : registres de déclaration des véhicules

(1920-1925) ; listes nominatives de recensement des véhicules automobiles

ou remorques (1927-1937) ; registre de recensement et états numériques des

chevaux (1930-1939) 1920-1939

3H Garde nationale et sapeurs-pompiers

3H1 Garde nationale : fonctionnement général et règlements ; listes des effectifs :

gestion de l’équipement et de l’armement (1831-1860). Gardes frontaliers :

effectifs (1938) 1831-1938

3H2 Sapeurs-pompiers : effectifs ; équipement ; élections au conseil supérieur des

sapeurs-pompiers ; déclaration d’incendie 1853-1938


4H1 Première Guerre mondiale : listes des personnes soignées gratuitement ;

dommages agricoles ; liste des immeubles en vue d’une éventuelle réquisition

1916-1927

4H2 Deuxième Guerre mondiale : déclarations de dommages immobiliers,

mobiliers, agricoles ; listes des ayants-droit prioritaires 1946-1952

Série J Police locale et réglementaire

1J1 Autorisations d’ouvrir des entreprises ; procès-verbal de délit rural

1841-1931




2J1 Surveillance des habitants : changements de domicile ; attributions de cartes

frontalières (1935) 1906-1935

2J2 Nationalité française : contentieux sur les réintégrations ; demandes auprès

des tribunaux (1920-1938). Etrangers : registre d’immatriculation ;

embauches ; changements de domicile (1921-1933) 1920-1938

3J Justice

3J1 Surveillance des condamnés : listes ; bulletins de condamnation ; demande de

renseignements ; passeports ; domiciles de secours ; autorisations de

libération 1845-1920


5J1 Règlement sanitaire communal relatif aux constructions ; réparation des toits ;

édifices menaçant ruine (1857-1956). Etablissements classés : autorisations

(1860-1937). Santé publique : vaccinations, désignation des sages-femmes

(1833-1937). Epizooties et vétérinaires (1852-1939) 1833-1956

Série K Elections

1K1 Listes électorales ; organisation générale des élections 1852-1939

1K2 Procès-verbaux et listes d’émargement : élections sénatoriales (1932) ;

législatives (Reichstag, Landesauschuss) (1886-1936) ; élections cantonales

(Bezirkstag, Kreistag) (1888-1937) ; élections municipales (1881-1937)

1881-1937

2K1 Gardes champêtres ; gardes forestiers ; policiers municipaux ; gardes des

troupeaux ; secrétaires de mairie 1832-1931


1L Comptabilité

1L1 Budgets, contrôle des recettes et dépenses 1910-1938




2L1 Emprunts : autorisations préfectorales, remboursements (1854-1920). Pièces

de dépenses et recettes (échantillon) ; taxe sur les chiens (1866-1910)

1854-1920


2M Bâtiments religieux

2M1 Devis et réception de travaux à l’église, au presbytère et au cimetière

1847-1902

4M Ecoles

4M1 Construction de la maison d’école (mairie) : plans, devis, correspondance

1844-1936


1N Biens communaux

1N1 Ventes, échanges, location, cession : actes notariés ; expertises ;

correspondance (1844-1955). Procès-verbaux d’adjudication (classement

thématique) : jeux et distractions (1828-1829) ; prés et foin (1885-1933) ;

produit des arbres fruitiers (1896-1938) ; garde des troupeaux (1830-1872)

1828-1938

2N Bois

2N1* Aménagement des bois communaux 1835

2N2 Procès-verbaux d’adjudication des travaux d’exploitation, autorisations

préfectorales (1885-1935). Procès-verbaux d’adjudication de bois, arrêtés

préfectoraux (1822-1935) 1822-1935

2N3 Chasse : procès-verbaux de location de la chasse et cahiers des charges

1834-1937



Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, réseaux

1O Voirie

1O1 Listes des chemins communaux, arrêtés, correspondance ; cessions de

terrains : plans, expertises, devis, prestations en nature ou en argent

1846-1934

1O2 Travaux publics : autorisations de construire 1911-1939


2O1 Chemins de fer : passages à niveau 1935

3O Navigation et régime des eaux

3O1 Curage : enquêtes ; arrêtés ; adjudications de travaux ; répartition des coûts ;

devis ; liste des propriétaires riverains d'un ruisseau (1856-1868). Moulin :

règlements d’eau (1880-1889). Drainage : listes des marais et terres

humides ; projet de réfection des rives du ruisseau (1861-1932)

1856-1932

Série P Cultes

1P Culte catholique

1P1 Conseil de fabrique : comptes ; autorisations de donation 1846-1923


1Q Bureau de bienfaisance

1Q1 Bureau de bienfaisance : arrêté, liste des membres, correspondance (1860-

1936). Chômage : interrogatoires ; sous-commission locale du fonds de

chômage ; demandes de secours (1931-1937) 1860-1937

2Q Œuvres charitables

2Q1 Statuts et règlements de la société de secours mutuels 1864

5Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

5Q1 Famille : assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement (1925-

1939). Registres des cartes quittances des assurances sociales (1923-1940)

1923-1940



Série R Instruction publique, sciences, lettres et art

1R1 Fonctionnement des écoles : correspondance ; nomination d’instituteurs ;

absences des élèves ; inventaires du mobilier 1842-1939

Série S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

1S1 Carte de Bouzonville et environs 1957



E-Dépôt 239

FREMERY





Exemple : 239ED1E1

Série E Etat civil

1E1-8 Registres d’état civil : naissances, mariages, décès 1793-1872

1E1* 1793-an X (en mauvais état)

1E2* an XI-1812

1E3* 1813-1822

1E4* 1823-1832

1E5* 1833-1842

1E6* 1843-1852

1E7* 1853-1862

1E8* 1863-1872

Série G Cadastre

1G1 Etat de sections [1825]

1G2 Matrice cadastrale (avec augmentations et diminutions et table des

propriétaires) 1825-1901


1N1* Procès-verbal d’arpentage et de division des pâtis communaux (3 plans joints,

1830-1831) ; règlement relatif à la jouissance des biens communaux partagés

(1897) 1830-1897



E-Dépôt 240

FRÉMESTROFF






Exemple : 240ED/CC1

ou 240ED1A1


Série CC Impôts

CC1 Rôle de la capitation (1 p. papier) 1748

Série FF Procédures

FF1 Procès intenté par la commune à l’abbé de St-Avold relatif à la dîme des

agneaux (1 p. papier) 1730-1731


Série A Actes du pouvoir central

1A1 Enregistrement des lois et décrets 1789-1791


3D1 Formation du district de Morhange [1790]

Série G Cadastre

1G1 Procès-verbal de sectionnement de la commune 1791

51 En fait récupéré à la mairie de Grostenquin.



E-Dépôt 241

FRESNES-EN-SAULNOIS





Exemple : 241ED1D1



1D1* 1789-an XII

1D2* an XII-1806

1D3* 1838-1841

1D4* 1842-1855

1D5* 1855-1865

Série F Population

1F1 Liste nominative des habitants de la commune 1866

Série G Contribution

1G1*-2 Matrices (rôles) de la contribution foncière 1810-[1820]

1G1* 1810

1G2 [1820]


2N1 Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage et d’aménagement (3 plans,

6 croquis) 1739 (copie de 1841)-1842



SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHIVES DE LA MOSELLE

E-Dépôt 247

GARREBOURG


dépôt effectué en 1975, complété en 1982, 2004

par l’intermédiaire de la commune de Phalsbourg et 2009)

Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote

sous la forme247ED suivie de la cote des articles sans l’astérisque.

Exemple : 247ED1D1



1D1*-2 Registres de délibérations du conseil municipal, an XI-1838

1D1* an XI-1831

1D2 1831-1838

1D3* 1864-1896


4D1 Contentieux relatif aux droits d’usage. 1827

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures. 1694-1792

1E1* Baptêmes, mariages, sépultures.

1694-1731

1E2* Baptêmes.

1730-1763

1E3* Baptêmes.

1763-1781

1E4* Baptêmes (1781-1792), mariages (1790-1792).

Contient une sépulture pour 1792.

1781-1792



1E5* Mariages.

1731-1790

1E6* Sépultures.

1731-1780

1E7* Sépultures.

1781-1792

1E8* Etat civil. - Naissances, mariages, décès.

Avec tables décennales de 1792 à l'an X.

1793-an V

1E9 Tables décennale. 1813-1832


1F Population

1F1 Recensement de population. 1813

2F Industrie et commerce

2F1 Statistique industrielle (1866). Liquidation de la fabrique d’allumettes de

Garrebourg (1852). 1852, 1866

Série G Cadastre

1G1* Etat de sections.

[1835]

1G2*-3* Matrices cadastrales, 1835-1901

1G2* Folios 1-640 (avec table des propriétaires, augmentations et

diminutions).

1G3* Folios 641-873.


1S1* Extrait du terrier du ban. [XVIIIe siècle]



E-Dépôt 248

GAVISSE





Exemple : 248ED1D1



1D1* 1808-1838 (comporte aussi des comptes de l’an V à l’an XIV)

1D2* 1839-1863

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres d’état civil : naissances, mariages décès 1793-1826

1E1* NMD, 1793-an II ; M et publications, an III ; options pour la nationalité

française, 1847-1869 ; déclarations d’arrivée des étrangers, 1851

1E2* M, 1793 ; D, an II ; N, an III ; MD, an IV ; NM, ans V-X ; D, an IX ;

publications, an VI

1E3* D, ans V-X

1E4* an XI-1816

1E5* 1817-1826



E-Dépôt 249

GELUCOURT

(Arrondissement de Château-Salins, canton de Dieuze,




Exemple : 249ED1D1

Archives postérieures à 179052


1 D Conseil municipal

1D1-1D8* Registres de délibérations 1790-1896

1D1 1790-1837 (7 cahiers)

1D2* 1838-1845

1D3* 1845-1852

1D4* 1852-1855

1D5* 1856-1860

1D6* [1860-1866] registre manquant

1D7* 1866-1876

1D8* 1876-1896

2 D Actes de l’administration municipale

2D1-2D5* Arrêtés du maire et actes divers 1808-1914

2D1 1808-1813

2D2 1814-1828

2D3* 1842-1882

2D4* 1882-1899

2D5* 1908-1914

2D6 Répertoire des actes soumis à l’enregistrement 1885-1906

52 Trop peu importantes, les archives antérieures à 1790 ont été classées et cotées en 1S1.



3 D Administration de la commune

3D1 Enregistrement de la correspondance 1855-1860

3D2 Archives et mobilier : inventaires et procès-verbaux de récolement 1788-1930

4 D Contentieux

4D1 Affaire Robert : procès entre la commune et un artisan concernant des travaux

exécutés à l’école 1920-1926

Série E Etat civil

1E1*-1E9* Registres paroissiaux ; baptêmes, mariages, sépultures 1674-1791

1E1* 1674-1709

1E2* 1709-1720

1E3* 1720-1730

1E4* 1730-1741

1E5* 1741-1750

1E6* 1751-1760

1E7* 1760-1769

1E8* 1770-1779

1E9* 1780-1791


1E10* BMS 1792, NMD 1793-an VIII

1E11* an IX-1812

1E12* 1813-1822

1E13* 1823-1832

1E14* 1833-1842

1E15* 1843-1852

Série F Population, économie sociale, statistique

1 F Population

1F1 Registre de population (1813) ; état nominatif des habitants de Gélucourt et

de leurs ascendants (1920 environ) et vieux cahiers d’enregistrement des

habitants (début XXe) 1813-[1920]

1F2 Recensement (1900, 1921, 1926, 1931, 1936) : listes nominatives, tableaux de

prévision et de résultats généraux, bordereaux de bulletins individuels

1900-1936

1F3 Registres des déclarations d’arrivée et de départ des habitants 1889-1942



2 F Commerce

2F1 Déclarations d’activités professionnelles 1897-1905

3 F Agriculture

3F1 Recensements agricoles ; relevés statistiques des superficies cultivées ;

déclarations d’ensemencement de blé ; relevé des batteuses ; vigne : état

nominatif des propriétaires, relevé statistique et déclarations de plantations ;

animaux : liste nominative des propriétaires ; chevaux : recensement

an II-1937

Série G Contributions, administrations financières

1 G Cadastre et impôts directs

1G1*-1G2* Matrices cadastrales avec augmentations et diminutions

1G1* folio 1 à 380

1G2* folio 381 à 682

1G3 Contribution foncière : états des changements survenus dans les propriétés

bâties et non bâties 1902-1931

1G4 Listes nominatives des plus imposés ; rôles des privilégiés, des biens partagés

et des frais de curage des ruisseaux 1790-1909

3 G Rapports de la commune avec les administrations du point de vue financier

3G1 Décret de la Convention nationale relatif à l’organisation des postes et

messageries 18 août 1793


1 H Recrutement

1H1 Tableaux de recensement de classe ; états nominatifs des hommes

mobilisables

1847-1940

3 H Garde nationale

3H1 Garde citoyenne de Gélucourt (1790) : état nominatif ; frais d’habillement :

état (1813) 1790-1813



4 H Mesures d’exception et frais de guerre

4H1 Décret annonçant la guerre avec l’Espagne (1793) ; guerres d’Empire :

réquisitions (1809-1815) ; souscriptions pour les armées du Rhin et d’Italie

(1859-1860) ; registre de rétributions (1897-1907) an II-1907

4H2 Guerre de 1914-1918 : listes de contrôle de personnes appartenant à des Etats

ennemis : cahiers d’officiers ; tableaux d’honneur de soldats ; billets de

logement ; ravitaillement : états des familles, réclamations ; feuilles de route ;

situations des immeubles ; allocations d’évacuation ; indemnités ;

remboursements des obligations allemandes 1914-1930


1 J Police locale

1J1 Fêtes nationales, deuils publics : décret et annonces ; sécurité publique,

propreté des rues, repos hebdomadaire, boissons et jeux : arrêtés du maire ;

vagabonds, protection de la vigne, échenillage : arrêtés de police ; transports

de corps, permis d’inhumer ; quête pour les inondés de Dieuze et souscription

pour les victimes de la grêle an II-1919

2 J Police générale

2J1 Etrangers : registres d’entrées et sorties, enregistrement des visas, sauf-

conduit d’un travailleur polonais, bulletins individuels, demande de

recensement des Allemands, liste des propriétaires d’immeubles 1889-1939

3 J Justice

3J1 Justice de paix : convocation des délégués ; demande d’un certificat de

moralité ; jugements, condamnations 1817-1926

5 J Hygiène publique et salubrité

5J1 Plainte contre un médecin ; sages-femmes : demande d’aide, allocation,

disponibilité ; maladie contagieuse : mesure préventive 1855-1889


1 K Elections




1K2 Elections sénatoriales, législatives, au conseil d’arrondissement, au conseil

général, à la chambre d’agriculture et du commerce : procès-verbaux et listes

d’émargement 1919-1939

1K3 Conseil municipal : élections, costumes 1790-1938

2 K Personnel municipal

2K1 Nominations des pâtres ; états des agents communaux 1807-1940


1 L Comptabilité

1L1 Budgets et comptes 1910-1927

2 L Revenus et charges de la commune

2L1 Cahier de dépenses, frais d’assurance ; emprunts, crédits ; taxe sur les lots

communaux an XIII-1919


1 M Edifices publics

1M1 Mairie (et école) : devis ; établissement d’un jeu de quilles ; réduits à porcs :

travaux ; installation de l’éclairage dans les bâtiments communaux

an VIII-1926

2 M Edifices du culte

2M1 Eglise53 et presbytère : travaux, facture ; clocher : construction de la flèche ;

fonte des cloches ; cimetière : ventes de terrains, réparations du mur

1808-1929

4 M Etablissements d’enseignement

4M1 Ecole54 : acquisitions de terrains, d’une maison (plan), d’école et d’un jardin,

projet (plan de l’architecte Grody, 1840), devis ; logement de l’instituteur :

devis de travaux 1820-1869

53 Voir aussi 4M1. 54 Voir aussi 4D1.




1 N Biens communaux

1N1 Partages des communaux ; arpentage et abornement de terrains ; plan d’un

terrain labourable ; ventes d’arbres ; extractions de pierres ; vaine pâture :

règlement, recensement des bêtes ; locations de taureaux 1791-1910

2 N Bois

2N1 Locations de la chasse, listes nominatives de chasseurs, loi sur le droit de

chasse55 1845-1928

3 N Eaux

3N1 Puits : réparations ; étang et pré: abornement an V-1854

4 N Propriétés et droits divers

4N1 Concessions au cimetière56 1881-1920

Série O Voirie, régime des eaux

1 O Voirie

1O1 Chemins, nivellement, abornement, élargissement, litiges (avec plan de

1817), entretien : prestations en nature, plan de 1877 d’anciens chemins,

travaux, état des dépenses, curages des fossés an XIII-1877

3 0 Régime des eaux

3O1 Ruisseaux : décapage des rives, curages, règlements ; moulin : règlement,

détournement du ruisseau an X-1925

Série P Cultes

1 P Culte catholique

1P1 Sonneries de cloches ; renseignements sur le salaire du curé ; inventaire du

mobilier de la soeur ; correspondance ; fabrique : comptes ; état nominatif des

marguilliers et membres de la fabrique an VIII-1925

55 1 timbre à 10, 80 F, 1 à 80 PF, 2 à 1, 6O DM et 5 à 1, 20 DM Elsass-Lothringen. 56 1 timbre à 40 PF Elsass-Lothringen.



3 P Culte israélite

3P1 Arrêté du préfet relatif aux assemblées de prières 18 septembre 1838


1 Q Bureau de bienfaisance

1Q1 Bureau de bienfaisance : liste des membres, registre de délibérations ;

indigents : états nominatifs, admission 1870-1910

3Q Etablissements hospitaliers

3Q1 Hospices : legs, demande d’admission, avis de places vacantes 1866-1879

5 Q Application des lois d’assistance

5Q1 Allocations familiales : listes nominatives, registres, bulletins individuels ;

registre des allocations aux familles des mobilisés 1915-1919

5Q2 Militaires : aide aux blessés d’Italie, listes nominatives ; enfants assistés :

comités de patronage, nominations des membres ; accidents du travail :

déclaration ; caisse d’assurance maladie : registre de déclarations ; assurances

sociales : tableau des assurés ; assurance vieillesse et invalidité : registre

d’inscriptions 1861-1924


1R1 Soeur-institutrice : demande d’aide ; achat de mobilier scolaire : extrait de

délibération 1839-1876


1S1 Compte de la communauté, 1764 ; pièces de procédure, 1776-1777 ; terrier,

1784 (très abîmé) ; convocation des Etats généraux 1789 ; registre

d’enregistrement des lettres patentes et décrets du Roi et de l’Assemblée

nationale, 1788-1790 1764-1790



E-Dépôt 250

GERBECOURT

(Arrondissement de Château-Salins, canton de Château-Salins




Exemple : 250ED1E1

1D1 - 1D2 Délibérations du conseil municipal.

1D1 1 registre.

1849 - 1850

1D2 1 registre.

1851 - 1858



E-Dépôt 251

GIVRYCOURT

Commune rattachée à Albestroff de 1973 à 1997

(Arrondissement de Château-Salins, canton d’Albestroff,




Exemple : 251ED1E1



1D 1*-4* Registres de délibérations du conseil municipal 1841-1887

1D1* 1841-1850

1D2* 1850-1856

1D3* 1856-1873

1D4* 1873-1887

4D Assurances, contentieux

4D1 Polices d'assurances contre l'incendie, responsabilité civile et risques divers

1922-1941

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès, 1793-1852

1E1* 1793-1812 (Tables décennales, 1802-1812)

1E2* 1813-1822 (+ TD)

1E3* 1823-1832 (+ TD)

1E4* 1833-1842 (+ TD)

1E5* 1843-1852 (+ TD)


1K1 Quatre cartes électorales 1935




1M1 Maison d'école : projet de construction, achat de terrain, réparations après

dommages de guerre (1861-1928). Logement du desservant (1872-1873) ;

restauration de l'église, achat d'une cloche (1923-1931) 1861-1931


1N1 Contrat d'acquisition et d'entretien du taureau reproducteur 1914-1936

2N1 Procès-verbal d'aménagement du bois domanial d'Hampath acensé à la

commune de Givrycourt (1840-1842) ; adjudication de la chasse (1874-1920)

1840-1920

3N1 Adduction d'eau, installation de puits 1909-1927

Série O Voirie, transports, réseaux

1O1 Permission de voirie (1889). Distribution d'énergie électrique : convention avec

la SALEC, tarifs (1923-1930) 1889-1930

Série P Cultes

1P1 Conflit avec le curé de Vibersviller desservant de Givrycourt (1873) ; sonnerie

des cloches (1872-1878) ; conseil de fabrique : nomination, comptes (1900-

1921) 1872-1921


1Q1 Invalides de guerre : correspondance, instructions 1925-1929


1R1 Nominations d'instituteur, instructions sur le fonctionnement de l'école (1872-

1916) ; rapport d'activités de l'école (1862-1865) ; rétribution scolaire (1851-

1868) ; enfants admis gratuitement à l'école (1849-1867) ; registre matricule de

tous les enfants scolarisés (1861-1882) ; registre d'appel journalier avec notes

mensuelles (1869-1870) ; bibliothèque scolaire (1863-1867) 1849-1916

Série S Autres fonds

1S1 Fonds de l'école primaire élémentaire. – Registre matricule (cahier) 1915-1941



E-Dépôt 254

GOIN

(Arrondissement de Metz campagne, canton de Verny,




Exemple : 254ED1D1



1D1 1788-1791

1D2 an XII-1812

1D3* 1813-1836

1D4* 1835-1862

1D5* 1862-1881 (comporte aussi des arrêtés, 1842-1880, des comptes du

maire, 1849-1852, la liste des attributaires de portions communales,

1836-1880)

4D1 Contestation entre le maire de Goin et l’ancien seigneur du village M. de

Haussonville, au sujet de terres an II

Série E Etat civil


1E1* 1678-1758

1E2* 1759-1790


1E3* B, 1791-1792 ; N, 1793-an XI

1E4* M, 1791-an XI

1E5* S, 1791-1792 ; D, 1793-an XI

1E6* an XII-1812

1E7* 1813-1822

1E8* 1823-1832 (avec les tables décennales)



1E9* 1833-1842 (avec TD)

1E10* 1843-1852 (avec TD)

1E11* 1853-1862 (avec TD)

1E12* 1863-1871



1G1* Fol. 1-282 (avec la table des propriétaires, les augmentations et

diminutions)

1G2* Fol. 283-574


1N1* Atlas des terrains appartenant à la commune milieu XIXe siècle



E-Dépôt 255

GOMELANGE

[Arrondissement et canton de Boulay, premier dépôt effectué en 1940,

complété en 1978 et 2005]



Exemple : 255ED1E1



1D1 - 1D4* Registres de délibérations du conseil municipal, 1815-1907

1D1 1815-1819 (fragments de registre)

1D2* 1819-1846

1D3* 1846-1875

1D4* 1876-1907

2D Actes de l'administration

2D1 Répertoires des actes soumis à l'enregistrement 1877-1926




1E1* - 1E5* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures, 1693-1784

1E1* 1693-1732

1E2* 1733-1749

1E3* 1749-1761

1E4* 1761-1764 ; 1775-1780

1E5* 1765-1775 ; 1784

1E6* - 1E14* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès, 1792-1871

1E6* BMS 1792 ; NMD 1792-1793 ; N an III-an X (tables décennales 1793-an X)

1E7* MD an II-an X

1E8* an XI-1812

1E9* 1813-1822

1E10* 1823-1832

1E11* 1833-1842

1E12* 1843-1852

1E13* 1853-1862

1E14* 1863-1871

1E15*-1E23* Registres des naissances, des mariages et des décès 1872-1900

1E15* N, 1872-1881

1E16* M, 1872-1881

1E17* D, 1872-1881

1E18* N, 1882-1892

1E19* M, 1882-1892

1E20* D, 1882-1892



1E21* N, 1893-1900

1E22* M, 1893-1900

1E23* D, 1893-1900

2E1 Vérification de l'état civil, correspondance 1836-1878


3F1 Statistique agricole : registre destiné à consigner les renseignements recueillis

chaque année par la sous-commission communale sur les récoltes, les prix et les

salaires 1857-1862


1G Cadastre


1G2 Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétaires

(5 volumes, dont un restauré, section C) (début XIXe siècle)

1G3* État de sections (A à F) 1834

1G4* - 1G5* Matrices cadastrales57 1834-1903

1G4* fol 331-816

1G5* fol 817-1032

1G6 Gebaüde register (2 volumes) 1896-1901

57 Manque le premier volume (fol. 1-330)



2G Impôts directs

2G1 Matrices et rôles des contributions directes (petits cahiers) 1845-1885


1H1 Tableau de recensement des conscrits 1873

Série J Police, hygiène, justice

1J1 Arrêté préfectoral autorisant l'ouverture d'un débit de boissons 1870

Série K Élections, personnel

1K1 Procès-verbaux d'élections de conseillers municipaux 1870-1874


1L1 Budgets de la commune 1823-1871

1L2 Comptes administratifs et de gestion 1837-1864

1L3 Procès-verbal de vérification de la comptabilité, extraits de délibérations, arrêtés du

conseil de Préfecture, imposition extraordinaire ; pièces de dépenses (1878)

1853-1878



Série M Édifices communaux

1M1 Travaux à l'église, achat de vitraux, 1861-1865. - Achat d'une maison pour y installer

l'école, 1818 1818-1865


1N1 Baux d'adjudications, cession de terrain 1864-1913

2N1 Bois communaux : affouage et chasse 1861-1881

Série O Voirie, transports

1O1 Voirie : budget vicinal, état des prestations, état et carte des chemins

vicinaux, plan d'une partie du village où doivent être construits des

caniveaux (1839-1893). Plan d'alignement de la Kreis-Strasse n° 56

d'Ebersviller à Creutzwald (1890-1891) 1839-1893

Série Q Prévoyance et assistance sociale

1Q1 Instruction, prime à la natalité 1874-1924


1R1 Registres de présence de l'école de garçons (1877-1878, 1879-1880, 1883-1884) ;

fréquentation de l'école (1857), liste des enfants scolarisés (1872) 1857-1884

Série S Documents d'entrant pas dans les autres séries

1S1 Terrier du ban de 1690 (copies de 1819) 1819



E-Dépôt 257

GORZE

(Arrondissement de Metz-campagne, canton d’Ars-sur-Moselle, dépôt en 1912 complété en

1963, 1980 et 2001)




Exemple : 257ED1A1 ou 257ED/AA1


Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

AA1 Assemblées provinciale et municipale, commission intermédiaire, Etats

généraux : convocations, délibérations58, pièces à l’appui (13 p. imprimées,

1 p. papier) 1787-1789

Série BB - Administration communale

BB1 Enquête de l’Assemblée provinciale concernant la population, l’assistance,

l’agriculture, l’industrie, les biens communaux et la corvée : réponse de la

communauté de Gorze (7 p. papier, 2 p. imprimées) 1787

BB2 Elections du maire et du syndic, 1767-1787.- Délibérations et ordonnance de

police sur l’utilisation des pressoirs banaux, 1724-1739 (12 p. papier)

1724-1787

Série CC - Finances communales

CC1-5 Pièces à l’appui des comptes : quittances et ordres de paiement 1644-1789

CC1 1644-1732 (395 p. papier)

CC2 1733-1748 (492 p. papier)

CC3 1749-1764 (405 p. papier, 1 p. parchemin)

CC4 1765-1775 (499 p. papier)

CC5 1776-1789 (629 p. papier)

58 Voir aussi FF9.



CC6 Pièces à l’appui des comptes : mémoires des ouvrages ou des travaux (436 p.

papier) 1710-1789

CC7*-8* Registres de comptes de la ville 1652-1708

CC7* 1652-1668 (en très mauvais état)

CC8* 1687-1708

CC9 Obligations dues par la communauté de Gorze : logement de gens de guerre

ou des ingénieurs ; recette des cens, menus deniers et autres droits dus à la

communauté (1771-1789) ; état des finances de la communauté au 21 juin

1789... (49 p. papier) 1636-1789

CC10 Impositions : décharges, requêtes en modération, contentieux, ordonnances de

l’Intendant (70 p. papier) 1658-1790

CC11 Rôles de répartitions des sommes imposées sur les contribuables de Gorze,

1741-1762 ; rôle de répartition de la contribution pour les travaux des routes,

1789 (2 p. papier) 1741-1789

Série DD - Biens communaux et travaux publics

DD1 Eaux et forêts : bois de réserve dans la forêt communale59, coupes, affouage ;

régime des eaux, canaux des usines et moulins (49 p. papier, 1 plan)

1721-1789

DD2 Biens communaux non bâtis : supplique pour faire une nouvelle cloche,

arbres à arracher, vente et location de terrains... (16 p. papier) 1722-1789

DD3-4 Edifices communaux : hôtel de ville, église, corps de garde, portes de ville,

fontaine, réparations et devis de construction ; ponts-et-chaussées : entretien

1689-1789

DD3 1689-1749 (41 p. papier)

DD4 1752-1789 (63 p. papier, 10 plans)

Série EE - Affaires militaires

EE1 Equipement de la milice ; logement des soldats ; troupes de passage, étapes,

convois... (12 p. papier) 1747-1789

59 Contient notamment un plan des bois communaux de Gorze du 10 mai 1741 (copie du 23 mars 1785 à

conforme à l’original déposé au greffe de la maîtrise de Metz).



Série FF - Justice, procédure et police

FF1-9 Pièces de procédures (entre la commune et divers particuliers) 1701-1788

FF1 Philiberte de Rivet, veuve du sieur de Martigny et autres : emprunts

d’Elisabeth Bossu ; les frères Antoine et Nicolas Lemaire, régents

d’école (27 p. papier), 1701-1709

FF2 Jean Collin, fondeur de cloches ; le curé : réparations du presbytère (48

p. papier, 2 p. parchemin), 1707-1711

FF3 L’abbé et autres : anticipation sur la rue Neuve et autres (137 p. papier,

5 p. parchemin), 1703-1709

FF4 Barthélémy Huchot, vigneron : anticipation sur un chemin ; François

Robinet, vigneron et autres : anticipation sur des terrains communaux,

ban d’Auconville (76 p. papier, 3 p. parchemin), 1723-1747

FF5 Schobert Henin et le chapître collégial : pressoir banal (22 p. papier),

1727-1743

FF6 Etienne Villaume, Nicolas Goeury, Claude Guichard, Jean Cullière,

François Barisien adjudicataires et autres : dettes (66 p. papier), 1740-

1757

FF7 L’abbé de Pont-à-Mousson, la communauté de Buxières, Nicolas

Limbourg, bourgeois messin, le collège de Pont-à-Mousson et autres :

assistance, instruction, objets du culte, mense capitulaire, emprunt de la

communauté, droits de juridiction, maréchaussée, troupeau communal ;

entretien de l’église (84 p. papier, 3 p. parchemin), 1614 (copie)-1755

FF8 Le chapître, les fermiers de l’abbaye, Dominique Ladoucette, et autres :

église, rentes, forêts, délits champêtres, troupeau communal,

prévarications (95 p. papier), 1744-1788

FF9 L’abbé : au sujet de la mairie royale de la communauté ; Nicolas

Mangin et Joseph Perrière entrepreneurs de bâtiments (1784), édifices

communaux et chemins (6 p. papier, 1 p. imprimée), 1777-1787



Série GG - Cultes

GG1 Fabrique, legs, fondations, inventaire de l’église, tarifs d’enterrement,

testament d’un chanoine ; chapître : statuts, biens, contentieux (27 p. papier,

2 p. imprimées) 1583-1784

GG2*-18* Registres paroissiaux 1616-1789

GG2* Baptêmes, sépultures, anniversaires, 1616-1618

GG3* Baptêmes et sépultures, 1618-163160

GG4* Baptêmes, 1648-1665, 1665-1670 (2 petits cahiers)

GG5* Baptêmes, mariages et sépultures, 1670-1671

GG6* BMS, 1672-1692

GG7* BMS, 1688-1709

GG8* BMS, 1710-1721

GG9* BMS, 1722-1731

GG10* BMS, 1732-1742

GG11* BMS, 1743-1750

GG12* BMS, 1751-1756

GG13* BMS, 1757-1762

GG14* BMS, 1763-1768

GG15* BMS, 1769-1774

GG16* BMS, 1775-1780

GG17* BMS, 1781-1785

GG18* BMS, 1786-178961

GG19 Pièces justificatives : certificats de bans, mariages, dispenses (7 p. papier dont

3 avec cachet) 1722-1789

Série HH - Agriculture

HH1 Vigne : déclarations de plantation, arrachage de pieds et d’arbres fruitiers ;

troupeau communal ; garde, épizootie ; taxation du pain... (19 p. papier, 5 p.

imprimées) 1720-1789

60 La reliure de ce manuscrit paraît provenir d’une chronique latine du XIIe siècle. 61 Les actes de 1790 à 1792 sont reliés avec l’état civil, voir 1E1*.




Série A - Actes du pouvoir central

1A1 Lettres patentes du Roi : dîmes et droits féodaux ; lois : justice, armée,

contributions, droits féodaux, agriculture, assistance, fonctionnaires ; décrets

et procès-verbal de séance de la Convention: monnaie, subsistance,

constitution ; actes du ministre de l’Intérieur : appels au civisme ;

enregistrement des lois et décrets 1790-an VII

1A2 Proclamations et extraits des registres du Conseil exécutif provisoire : affaires

militaires, contribution, épuration des administrations ; proclamations du

Directoire exécutif : élections, conjuration ; acte de la Commission des

secours publics ; actes des représentants en mission : réquisitions ;

enregistrement des lois et décrets 1792-an VI

Série B - Actes de l’administration départementale

1B1 Directoire du département, Conseil général, procureur-syndic, assemblée

générale : notifications, extraits des registres, proclamations, adresses,

règlements 1790-an VIII

1B2 District, préfet, sous-préfet : élections, forêts, industries, fête officielle :

extraits de délibérations, arrêtés... 1791-1815

1B3 Adresses au Roi ; note du Conseil général sur l’arpentage ; démission d’un

receveur des finances ; discours du président de la Cour royale de Metz ;

exécution de la loi de 1825 sur l’indemnité suite aux confiscations ; dépêche

télégraphique annonçant la paix 1720-1856

1B4 Arrêtés préfectoraux concernant Gorze : paiement des dettes, coupes

affouagères, débits de boissons, acceptations de legs... (classement

chronologique) 1808-1869

Série D - Administration générale de la commune



1D1* 1791-181762 (13 cahiers)

1D2* 1818-1869 (4 registres)

62 Le premier registre commence le 15 mai 1791, il porte la mention neuvième, ce qui laisse à penser que les huit

premiers ont disparu. La couverture du registre de 1792 porte un fragment de l’ordonnance de 1775 sur les

déserteurs et celle du registre de l’an III, la 14e liste supplémentaire des personnes émigrées.



2 D - Actes de l’administration municipale

2D1* Enregistrement des arrêtés du maire, ou des arrêtés préfectoraux relatifs à la

police an VII-an XIII

2D2* Registre des arrêtés du maire 1837-1866

2D3* Actes soumis à l’enregistrement (2 cahiers) an VII-1837

3 D - Administration de la commune

3D1 Limites de la commune, division du canton an XI-1868

3D2 Archives et mobilier : inventaires des archives, des meubles et effets

appartenant à la ci-devant administration du canton, états des sceaux et

cachets, armoiries 1792-1868

3D3 Relations intercommunales : délibérations de la ville de Metz sur la publicité

des réunions du conseil 1790

3D4 Correspondance enregistrée (1830-1831) ou minutes 1791-1876

3D5*-8* Registres de correspondance 1920-1945

3D5* 1920-1922

3D6* 1930-1931

3D7* 1934-1936

3D8* 1938-1945

4 D - Contentieux

4D1 Contentieux : pièces relatives aux contestations élevées par le sieur Mangeot

contre la commune pour la Grange-aux-Eaux63 ; petits procès intentés par et

contre la commune (un plan) 1695-1857

4D2 Contentieux : procès entre la commune et la ville de Metz concernant la

dérivation des eaux et des sources64, extraits de délibération, courrier du

maire de Metz, du préfet et des avocats 1832-1896

4D3 Assurances contre l’incendie65 : contrats concernant les bâtiments de la

commune, correspondance et prospectus 1819-1860

63 Voir aussi 3M1. 64 Voir aussi 3N2. 65 Voir aussi 3H13.



Série E - Etat civil

1E1*-10* Registres d’état civil 1790-1829

1E1* BMS 1790-1792 ; NMD 1793, M an II

1E2* N ans II-IV, M ans III-V, D ans II-III

1E3* N an V, an VII, M an VI, D ans IV-VI

1E4* N an VIII, M ans VIII-IX, an XI, D ans VII-VIII

1E5* N an VI, ans IX-XI, M an VII, an X, D ans IX-XI

1E6* NMD, an XII-1809

1E7* NMD, 1810-1814

1E8* NMD, 1815-1819

1E9* NMD, 1820-1824

1E10* NMD, 1825-1829

1E11 Tables décennales an XI-1822

1E12 Extraits d’actes, jugements, vérification des registres an VIII-1860

Série F - Population, économie, statistiques

1 F - Population

1F1 Dénombrement de population : état nominatif des habitants au-dessus de 12

ans, an IX ; état de tous les habitants, an XI, an XIII, 1806, 1808,1810, 1814 ;

liste nominative de 1841 (1810 habitants) ; tableaux statistiques (milieu XIXe

siècle), circulaires, correspondance, an XI-1861 ; recensement de 1917

an IX-1917

1F2 Recensement de la population : bulletins de ménage 1861, 1866

2 F - Commerce et industrie

2F1 Vente des poudres de commerce ; société d’encouragement, programme des

prix ; imprimeur et artificier : propositions de ventes 1816-1860

3 F - Agriculture

3F1 Statistiques et enquêtes agricoles concernant les grains et autres farineux, les

animaux et l’économie rurale en général 1818-1866

3F2 Appel aux citoyens des campagnes ; défrichements et reboisements ; note sur

la conservation des pommes de terre ; transports de farine ; instructions sur le

chanvre et le lin ; culture du tabac 1793-1865

3F3 Fourniture et entretien des bêtes mâles, troupeaux (communal et particuliers) ;

extraits de délibérations, rôles et adjudications an VIII-1867



3F4 Bulletins de recensement du bétail 1866

3F5 Comices et concours agricoles : organisation, état des pertes dues à la guerre

envoyé au comice de Metz, 1857-1870 ; assurance contre la grêle, 1821 ; prix

courants des pépinières, 1858 1821-1870

3F6 Statistiques agricoles, 1905-1933 ; recensement du bétail, 1918-1938 ;

allocations familiales en agriculture, 1938-1939 1905-1939

4 F - Subsistances

4F1 Subsistances : prix des grains et de la viande, questionnaire sur la

conservation des grains, foires aux bestiaux, poids des céréales, boulangerie

(organisation et taxe du pain) 1816-1859

6 F - Mesures d’exception

6F1 Billets de confiance : décret de la Convention, dépôt ; cours de l’or et du

franc ; rationnement du sel et du tabac 1792-1811

7 F - Travail

7F1 Etat des compagnons et domestiques, s. d. [milieu XIXe siècle]

Série G - Contributions

1 G - Impôts directs

1G1 Impositions : instructions, questions à l’assemblée du district, circulaires...,

1790-1824.- Contribution foncière : matrice du rôle de répartition, an V.-

Contribution personnelle et mobilière (somptuaire) : rôles, an V, an VII,

1812.- Matrices générales pour la formation d’un rôle unique des quatre

contributions directes, 1818-1849 1790-1849

1G2-4 Rôles des contributions directes (foncière, personnelle et mobilière, patentes,

portes et fenêtres) an VII-1817

1G2 an VII-an XI

1G3 an XII-1812

1G4 1813-1817

1G5 Répartition des impôts : désignation des répartiteurs, mandements

an VII-1868

1G6 Assiette de la contribution foncière : livres des mutations de propriétaires

1791-1811



1G7 Patentes : souches de carnets, versements, contentieux 1791-1792

1G8 Contributions directes : déclarations de biens, arrêtés et correspondance sur

les dégrèvements 1790-1825

1G9 Cadastre : tableau d’évaluation, procès-verbal d’expertise, arrêtés

préfectoraux, 1808-1850.- Etat des sections, 1850 1808-1850

1G10-12 Matrices cadastrales 1850-1898

1G10 Table, diminutions et augmentations, n° 1-300

1G11 n° 301-700

1G12 n° 701-1080

1G13 Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves, extraits de délibérations,

correspondance, 1809-1868.- Taxe sur les chiens : rôles, 1865-1867

1809-1868

1G14 Prestations pour les chemins vicinaux : rôles 1829-1865

2G - Impôts extraordinaires

2G1 Contribution patriotique : instruction, liste de personnes, déclarations, rôles ;

emprunt forcé : quittances 1790-an IV

2G2* Contribution extraordinaire de 1814, crue des patentes : rôles et arrêtés du

préfet 1814-1819

3G - Administrations financières

3G1 Perception : comptes : apurement, retards de paiement, poursuites, pièces à

l’appui ; changement du chef-lieu de la perception an VIII-1857

3G2 Postes et messageries, domaines et enregistrement, biens nationaux : arrêtés

et correspondance ; impôts indirects : recensement de la population, rachat

des péages 1791-1871

3G3 Poids et mesures, changements et vérifications : circulaires et arrêtés du

préfet et du secrétaire d’Etat 1812-1837

Série H - Affaires militaires

1H - Recrutement

1H1 Tableaux de recensement de classe an X-1869



1H2 Recrutement : avis d’inscription et d’admission, certificats d’activité, ordres

de routes 1792-1868

1H3 Recrutement : extraits d’actes d’état civil, demandes de renseignements

an VII-1863

1H4 Conseil de révision : convocations des jeunes gens, ordres d’appel 1819-1858

1H5 Déserteurs, insoumis, détenus, réquisitionnaires : recherches, rapports de

gendarmerie, arrêtés et circulaires an IV-1855

1H6 Tirage au sort : convocations et listes nominatives. Société d’assurances

contre le tirage au sort 1821-1867

1H7 Mise en activité : notifications à domicile ; vétérans : listes nominatives,

courrier du préfet, certificat de renvoi ; chansons de soldats 1807-1867

1H8 Congés, exemptions, dispenses : demandes, décisions et certificats, listes

nominatives, arrêtés et circulaires du Directoire et du préfet an IV-1861

1H9 Engagements volontaires : inscriptions, demandes et décisions, arrêtés et

circulaires du Directoire et du préfet ; listes d’émargement des classes ;

registre des engagements volontaires (1870) 1806-1870

1H10 Conscriptions, levées d’hommes, recrutement : arrêtés et circulaires du

Directoire et du préfet an V-1835

2H - Administration militaire

2H1 Mariage des militaires : demandes, extraits d’actes, circulaires du préfet ;

hôpitaux : certificats de visite, financement an VI-1858

2H2 Intendance : paiements des masses et arriérés des soldes, demandes d’emplois

civils ; indemnités pour dégâts causés pendant les manœuvres : demandes et

circulaires du préfet an VI-1857

2H3 Gendarmerie : caserne (réparations et loyer), contraventions, militaires

détenus, circulaires du Directoire et du préfet ; chevaux : vente à un

particulier, inspections, recensement an III-1891

2H4* Logement et casernement : états de logement, circulaires du préfet sur les

logements des militaires, indemnités aux habitants (états nominatifs et

correspondance) an V-1859



2H5 Fournitures : chevaux, nourriture, équipement ; transports de vivres ;

réquisitions : chevaux, répartition du contingent (listes d'habitants), bons,

registres de recensement des chevaux, juments, etc. (1937-1938)

an II-1938

2H6 Hôpitaux temporaires : correspondance entre l'administration militaire et celle

des hospices concernant les militaires malades ; extrait mortuaire 1809-1858

2H7 Poudres et salpêtres : fabrication, factures, arrêtés et circulaires du préfet

an XII-1860

3H - Garde nationale

3H1 Fédération : rassemblement ; dissolution de la Garde : ordonnance du Roi ;

bataillons : demande de changement, inspections, revues, remise de drapeaux,

convocations 1790-1834

3H2 Recrutement, tirage au sort, organisation : convocations, états nominatifs,

états de situations et de mutations, règlements, courrier, circulaires et arrêtés

du ministre de la police et du préfet 1791-1848

3H3 Recensement : tableaux 1831-1840

3H4 Contrôle du service ordinaire : listes et tableaux nominatifs, circulaires du

préfet 1831-1850

3H5 Armement : reçus, états de répartitions, inspections, mémoires et quittances

de dépenses 1789-1865

3H6 Equipement : fournitures d'habillement, transports de bagages, descriptions de

l'uniforme, factures, demandes de souscription, circulaires du préfet et du

commandant, arrêtés du préfet 1792-1848

3H7 Discipline : déserteurs, officiers en non activité ou licenciés : demandes de

réprimandes, convocations, plaintes, états nominatifs, demandes de congé...

[1790]-1850

3H8 Soldes, demandes d'indemnités, dédommagements, taxe de remplacement

1814-1832

3H9 Dépenses des bataillons pour l'équipement, l'armement, la librairie,

allocations d'encouragement : états des dépenses, procès-verbaux... 1833-1849



3H10 Elections et nominations d'officiers, conseil d'administration, jury de révision

: convocations, reconnaissances des officiers, prestations de serment, procès-

verbaux d'installation, états nominatifs, registre de délibérations, recueils

d'actes, courrier du commandant, arrêtés et circulaires du préfet 1831-1848

3H11-12 Sapeurs-pompiers 1791-1868

3H11 Recensements, contrôle du service : procès-verbaux d'élections et de

nominations d'officiers, règlements, états nominatifs, arrêtés

préfectoraux, 1791-1864

3H12 Equipement et armement : reçus, factures, contrôle des armes ; corps

de musique : règlements, listes nominatives, 1848-1868.- Pompes à

incendie : présentations, demandes d'achats, réparations ; prospectus et

courrier des sociétés d'assurances contre l'incendie, 1819-1865

4H - Mesures d'exception et faits de guerre

4H1 Mouvements des armées, dons patriotiques : déclarations des armes détenues

par les bourgeois de Gorze ; faits de guerre : poème en l'honneur de l'armée,

recherche de déserteurs étrangers 1789-an V

4H2-6 Occupation étrangère, réquisitions 1814-1824

4H2 Lettres et ordres de l'autorité militaire, fournitures aux troupes en

nourriture et chevaux, organisation de transports et convois, liste des

habitants susceptibles de fournir des logements aux troupes,

correspondance et quittances, 1814-1815

4H3 Magasin de Gorze : registres des recettes et des dépenses générales,

comptes ouverts avec les communes, bons de distribution, récépissés

des préposés de chaque commune du canton, 1815

4H4 Magasin de Gorze : bons et quittances (en langues française, russe et

allemande), état des employés et manœuvres attachés au magasin

provisoire établi à Gorze, états des dépenses, 1815-1818

4H5 Commission cantonale de subsistances : registre des délibérations

(18 août 1815-26 mai 1819), comptes, prestations des communes de

tout le canton, quittances et bons de décharge, 1815-1822

4H6 Liquidation des réquisitions, états nominatifs, états de répartition,

contentieux, 1814-1824



4H7 Guerre franco-allemande de 1870 : états des tombes militaires, ordres d'appel,

réquisitions en fournitures et en logements, historique de l'occupation (de 4 à

6 000 hommes), déclarations de pertes ; plans des combats (5 plans)

1870-1874

4H8 Guerre de 1914-1918 : cantonnements des troupes, confiscations…

1914-1923

Série J - Police, hygiène publique, justice

1J - Police locale

1J1 Registres des sentences de la municipalité sur les faits de police simple et

contentieuse (1790-1791) ; rapports des gardes champêtres et forestiers, états

des amendes, règlement de police (1851) 1790-1851

1J2 Police rurale : plaintes et amendes pour usages dans les forêts, 1811-1854 ;

clôture des vignes et bans de vendanges, 1790-1865 ; lutte contre les

nuisibles : échenillage, battue contre les loups, 1825-1865.- Police urbaine :

nettoyage des rues, règlements de police, arrêtés du maire, adjudications des

places à fumier, an IX-1873 1790-1873

1J3 Transports de corps : autorisations et arrêtés du préfet, certificats du maire ;

inhumation, exhumation : demande, procès-verbaux 1822-1868

1J4 Adjudications des jeux de quilles, danses, places de Saint-Thiébault et pâture

des chemins66 : extraits de délibérations an X-1876

1J5 Fête patronale : extraits de délibérations, avis à la population,

correspondance ; organisation des fêtes officielles : programmes et

correspondance, 1818-1855.- Police des marchés : règlement,

correspondance, 1812-1856 1812-1856

1J6 Débit de boissons : demande d’autorisation, fermeture d’un cabaret ; tapages

nocturnes : plaintes ; marchands forains, vagabonds, femmes libertines :


1J7 Sinistres : orages : états des dégâts, répartitions des indemnités, courrier du

maire et arrêtés du préfet ; incendies : listes de souscripteurs, états des bois,

prohibition des toits en paille, avis du maire ; inondations : déclarations des

dégâts 1810-1857

66 Voir aussi 2N1.



2J - Police générale

2J1 Police : règlements, arrêtés et circulaires du préfet 1790-1817

2J2 Période révolutionnaire : étrangers, prêtres réfractaires ; étrangers : listes

nominatives ; police du rouage : délits de voirie an VI-1892

2J3 Demandes et communications de renseignements, recherches dans l’intérêt

des familles, plaintes, correspondance 1824-1860

2J4 Jeunes libérés : renseignements, surveillances, certificats de libération,

feuilles de route 1807-1860

2J5 Passeports : enregistrement, souches, instructions et circulaires du préfet

an IV-1867

2J6 Demandes de brevets de libraire ; port d’armes : immatriculation 1803-1855

2J7*-8* Population : enregistrement 1902-1952

2J7* Registre de déclarations d'arrivée et de départ, 1902-1921

2J8* Registre des habitants, 1946-1952

2J9*-10 Population étrangère 1874-1946

2J9* Registre des étrangers, 1874-1905

2J10 Enregistrement des visas d'arrivée et de départ , 1934-1946 ; des

demandes de cartes d'identité, 1939-1940 ; registres

d'immatriculation des étrangers, 1921-1932 ; registre des étrangers,

s. d. [1945]

3J - Justice

3J1 Police judiciaire : instructions et circulaires du procureur du Roi ; notaires et

juges de paix : dépôts de signature, nominations... ; correspondance sur des

crimes et délits commis à Gorze 1790-1869

3J2 Notifications de jugements et condamnations, convocations, mises en

accusation an V-1858

3J3 Certificats de résidence et de moralité : demandes et délivrances, arrêtés du

maire an X-1860

3J4 Enquêtes : recherches de débiteurs, signalements d’évadés, états d’objets

volés, dépositions de plaintes an IV-1858



4J - Répression

4J1 Dépôt de mendicité : enquête sur les causes de mendicité, admissions, travail

des mendiants, demandes de recours, souscriptions des habitants, fournitures

de matériels, allocations aux particuliers et au dépôt, correspondance et

arrêtés du préfet 1790-1861

4J2 Dépôt de sûreté et prison : demandes de renseignements, remboursements de

dépenses, fournitures de matériel et nourriture, détenus militaires,

correspondance et arrêtés du préfet 1809-1861

5J - Hygiène publique et salubrité

5J1 Epidémie : choléra : mesures de prévention, secours accordés, demandes

d’indemnités, récompenses, états nominatifs, médecin, correspondance

1808-1861

5J2 Dépôts d’immondices : instructions et rapports de visites ; établissements

insalubres : plainte, demande de démolition ; denrées alimentaires : emploi de

colorants ; inspections des viandes, abattages clandestins, instructions sur la

maladie des bêtes, chiens errants et bêtes à cornes, contrat avec l'équarisseur

de Borny an IV-1916

5J3 Pharmacies : décision de fermeture, prospectus sur les médicaments, rapports

d’inspections ; dispensaire départemental : déclarations d’entrée et de sortie,

sommes à rembourser ; sages-femmes : demande de cours gratuits

an VII-1862

Série K - Elections et personnel

1K1 Listes électorales : réclamations, arrêtés du maire, listes des électeurs [pour

l’année 1848 listes électorales pour chacune des communes du canton67 :

Gorze, Novéant-sur-Moselle, Lessy, Sainte-Ruffine, Jussy, Puxieux, Jouy-

aux-Arches, Xonville, Arry, Vionville, Onville, Corny-sur-Moselle,

Rozérieulles, Chambley, Hageville, Tronville, Vernéville, Rezonville, Châtel-

Saint-Germain, Vaux, Dampritoux, Sponville, Mars-la-Tour, Gravelotte,

Saint-Julien-lès-Gorze, Villecey-sur-Mad, Waville, Ancy-sur-Moselle,

Dornot et Ars-sur-Moselle] 1806-1874

1K2 Maires et adjoints : nomination, élection, extraits de délibérations,

correspondance, arrêtés préfectoraux 1815-1860

1K3 Conseil municipal, élections : liste des votants, procès-verbaux,

dépouillements, réclamations, instructions 1790-1866

67 Il s’agit du canton avant 1870, aujourd’hui la moitié des communes sont en Meurthe-et-Moselle.



1K4 Conseil général et conseil d’arrondissement ; élection, nomination : listes

d’émargement, procès-verbaux, circulaires et arrêtés préfectoraux 1833-1873

1K5 Assemblées cantonales : élections des juges de paix, listes d’électeurs,

convocations, nominations ; procès-verbaux et arrêtés du préfet

1790-s.d. (vers 1848)

1K6 Collèges d’électeurs : listes des électeurs, révisions de listes, convocations,

nominations, réclamations ; formation du jury, listes des jurés an X-1851

1K7 Elections législatives : listes d’émargement, révisions des listes ;

remplacement de Louis Bonaparte ; procès-verbaux, circulaires et arrêtés du

préfet

1848-1871

1K8 Election du président de la république du 10 décembre 1848 : instructions,

procès-verbal

1848-1849

1K9 Plébiscites : liste des votants, dépouillement, procès-verbaux 1851-1852

1K10 Elections des membres des tribunaux de commerce : listes d’émargement,

circulaires du préfet ; vote des militaires 1848-1851

2K - Personnel municipal

2K1 Gardes champêtres : instructions, nominations, salaires, rôles 1790-1873

2K2 Nominations et salaires : cantonniers, ouvriers, personnel du magasin de

vivres68, pâtres, gardes forestiers, fossoyeurs... 1809-1910

3K - Distinctions honorifiques

3K1 Médailles, remise : correspondance, attribution de la médaille de Sainte-

Hélène, achat d’un buste de Charles X 1824-1858

Série L - Finances de la commune

1L - Comptabilité

1L1 Comptes des recettes et dépenses des revenus et charges de la communauté

1791-an XII

68 Voir aussi 4H4.



1L2-3 Pièces à l’appui des comptes69 : factures, mémoires, quittances, états des

comptes, comptes du percepteur et receveur de la communauté (depuis

l’an XIII) 1790-1814

1L2 1790-an XII

1L3 an XIII-1814

1L4 Comptes du receveur : rôle des redevances, comptes, quittances, mémoires...,

1815-1825 ; pièces justificatives de comptes : factures, quittances, 1842-1865

1815-1865

1L5 Budgets ou états des recettes et dépenses de la commune de Gorze : tableaux

an XII-1851

1L6 Budgets : correspondance, états, extraits de délibérations, pièces à l’appui

an IX-1869

1L7 Finances et biens communaux : instructions et circulaires du préfet

an VIII-1815

1L8* Registre des travaux effectués pour le compte de la commune de Gorze

1908-1919

2L - Revenus et charges de la commune

2L1 Revenus de la commune : demandes et accords de subventions, reçus des

amendes de police, ventes de coupes affouagères, débris et fruits

an VIII-1872

2L2 Charges de la commune : frais de police, de travaux, d’honoraires et

contentieux an XI-1856

2L3 Cens et rentes : états notamment de ce qui est dû des années précédentes

(depuis 1787), des cens et rentes affectés sur les héritages 1790-1824

2L4 Emprunts : demandes et autorisations, obligations ; souscriptions pour le

domaine de Chambord ; don relatif à la célébration de l’Empereur 1821-1916

Série M - Edifices communaux

1M1 Hôtel de ville : vente de l’ancienne maison commune, aménagement du

nouveau bâtiment, devis des travaux, mémoires, délibérations et

correspondance (2 plans : plan de la maison commune de 1807 et coupe des

caves de l’hôtel de ville de 1844) 1807-1865

69 Suite des liasses CC5 et CC6.



1M2 Lavoir et fontaine : devis et mémoires pour la construction et les travaux

d’aménagement, extraits de délibérations, « journal tenu par le maire des

opérations faites pour obtenir la fontaine et le lavoir de Belleau » (un plan du

lavoir, 1834) an XIII-1869

1M3 Abattoir, projet de construction : demandes, autorisations, 1832-1867 (3 plans

de l’abattoir70, 1867) ; horloge : établissement et réparation, prospectus, 1832-

1855 1832-1867

1M4 Devis de réparations à plusieurs bâtiments : fontaine, église, écoles, hôtel de

ville... ; monuments commémoratifs (à Malesherbes, au duc de Berry) :

souscriptions

1813-1867

2M - Edifices de culte et cimetière

2M1 Eglise : note descriptive, travaux à la toiture, au clocher, délibérations,

circulaires, correspondance, devis, mémoires (comporte quelques documents

sur l’église de Villecey-sur-Mad de 1809 et plusieurs plans : plan des abords

de l’église de Gorze, s. d., réparations à la tour, 1823, cahiers de 6 plans de

1854), an IX-1860 ; installation d'un paratonnerre, assurance, plan (s.d.),

1902-1915 an IX-1915

2M2 Réparations au presbytère : projet, devis, mémoires, délibérations, arrêtés

préfectoraux (deux plans, s. d. et 1848) 1791-1881

2M3 Cimetière (translation du cimetière en 1821) : états des lieux, projets, devis,

mémoires, abandon de l’ancien cimetière et aménagement des abords de

l’église (un plan de nivellement de l’ancien cimetière, 1851) an XI-1856

2M4 Cloches : demandes et autorisations de refonte des cloches, factures,

prospectus, procès-verbaux 1809-1874

3M - Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance

3M1 Dépôt de mendicité (château et Grange aux Eaux71) : projet d’établissement72,

autorisation d’acquisition (1812), baux, travaux, délibérations et arrêtés

préfectoraux 1808-1865

4M - Etablissements d’enseignement

4M1 Salle d’asile, construction : projets, devis, travaux, délibérations,

correspondance (3 plans de 1831, 1868 et 1877) 1831-1877

70 Dont un plan de celui de Boulay (copie, 1867). 71 Voir aussi l’article 4D1. 72 Avait été aussi envisagée une implantation à Metz, Rodemack ou Sierck.



4M2 Ecole de filles : acquisition de la maison du sieur Bar (3 plans de 1812)

an III-1824

4M3 Maison d’école de garçons, puis écoles des filles et des garçons : projets,

construction de salles, aménagements, devis de réparations (7 plans : dortoirs

en 1831 ; salle d’école, 1838 ; acquisition de la maison Dion, 1861 ; 3 plans

de 1868 ; aménagement de deux classes de garçons au 2e étage de l’hôtel de

ville, 1873) 1811-1882

4M4 Collège (ouvert en 1812) : contrats d’acquisition des bâtiments, construction

d’une nouvelle salle, délibérations, arrêtés du préfet an X-1823

4M5 Logement des soeurs et des instituteurs : certificats de vente, attestations,

devis, travaux, délibérations (4 plans, 4 croquis) 1811-1836

5M - Edifices divers

5M1 Circulaires sur les travaux concernant les bâtiments, courrier général relatif

aux édifices communaux an XII-1850

5M2 Etablissement d’un lieu de sûreté pour le canton de Gorze (31 communes)

dans l’ancienne maison de justice (1809) et, après l’installation du collège

dans les locaux, transfert de ce dépôt de sûreté sous le dépôt de mendicité

(1813) : acquisition, devis, adjudication de travaux, délibérations, arrêtés

préfectoraux

1809-1854

5M3 Edifices loués par la commune : baux de logement à des particuliers ;

acquisition du moulin de la Folie en 1868 : locations des dépendances, vente

de meules (un plan de 1868) an VI-1876

Série N - Biens communaux non bâtis

1N - Biens communaux

1N1 Terrains communaux : ventes, partages, échanges, listes des propriétés, bail,

demande de délimitation 1791-1865

1N2 Vaine pâture : questionnaire, anticipations, exploitations, mises en réserve des

prairies an IX-1863

1N3 Ventes d’arbres, de bois et de fagots, délibérations73 an IX-1876

73 Voir aussi 2L1.



1N4 Ventes de fruits, entretien des plantations, cueillette de fleurs : demande

d’autorisation et plaintes ; pépinière départementale : répartitions d’arbres74

1813-1875

2N - Bois

2N1-2 Propriété et exploitation des bois communaux : procès-verbaux

d’abornement, travaux, ventes de bois et coupes, 1790-1876 ; salaires des

bûcherons, 1885-1919 1790-1919

2N1 1790-1829

2N2 1830-1919

2N3 Pâture des bêtes, ramassage des faines : adjudications, délibérations,


2N4 Chasse, location : délibérations an XIV-1874

2N5 Plan général de la forêt communale de Gorze (plan toilé) 1841

3N - Eaux

3N1 Fontaines75 : projets, devis et mémoires de travaux, délibérations (plan de

construction d’une fontaine, 1863), plan des bassins, des regards et des

fontaines, s. d. an XI-1883

3N2 Distribution de l’eau : aménagement, travaux, concessions d’eau à la ville de

Metz, arrêtés préfectoraux (4 plans : extrait du plan cadastral de 1849 ; projet

de distribution d’eau de 1867 ; plan de la conduite menant les eaux de l’étang

de la Folie au lavoir, 1869 ; nivellement de la conduite d’eau de Gorze, 1884)

1806-1884

3N3 Litige entre la ville de Metz et celle de Gorze au sujet des sources des

Bouillons et de Parfondeval (1857-1918) ; profil géologique des sources de

Gorze (après 1900) ; réseau d'adduction d'eau potable, travaux sur les

conduites, correspondance (6 photographies) 1857-1944

4N - Propriétés et droits divers

4N1 Concessions au cimetière, 1850-1900 ; police du cimetière, 1882 ; registre des

concessions à 15 ans, 1852-1912 1850-1912

74 Pour les prix voir 9F5. 75 Voir aussi 1M4.



5N - Biens nationaux

5N1 Carrière de Saint-Thibaut : soumission d'acquérir faite par la commune de

cette carrière appartenant à l’abbaye [fin XVIIIe siècle]

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

1O - Travaux publics et voirie

1O1 Pavage, trottoirs : autorisations de construction, projets de travaux ;

dénomination des rues : instructions, prospectus ; assainissement des rues :

travaux 1816-1856

1O2 Ponts : projets, autorisations de construction, devis de travaux, délibérations

1819-1836

1O3 Caniveaux sur la place publique : devis de travaux, protestations ; éclairage :

prospectus, facture 1851-1856

1O4-5 Alignements : permissions de voirie, demandes de construction sur la rue,

d’ouverture de boutiques, acquisition de terrains pour élargissement des rues,

délibérations, arrêtés... an IV-1869

1O4 an IV-1818 : plan de la ville de Gorze levé conformément

au décret de 1808 pour servir à l’alignement des rues (1809,

copie de 1814)

1O5 1822-1869

1O6 Grande voirie, routes départementales : projet de travaux, enquête auprès de

toutes les mairies du canton pour participation aux travaux (1811), indemnités

pour cession de terrains, circulaires, arrêtés préfectoraux (un plan) an X-1861

1O7 Petite voirie : reconnaissance des chemins et abornement par le juge de paix

du canton (an IX et une copie de 1817) ; état des ruelles, sentiers et chemins

ruraux de la commune de Gorze formé en exécution de la circulaire

préfectorale de décembre 1839, liste des chemins vicinaux (avec un plan de

1894) an IX-1894

1O8 Petite voirie : abornements des chemins, entretien, contingents en nature76,

plaintes, indemnités, délibérations (six plans) 1792-1873

1O9 Canalisations : travaux, correspondance 1807-1971

76 Voir aussi 1G14. Prestations pour les chemins vicinaux.



2O - Moyens de transport, mines et carrières

2O1 Chemin de fer : constitution d’un « train de plaisirs » à la station de Novéant,

voie ferrée d'intérêt local de Novéant à Gorze (exploitation de 1912 à 1933),

1857-1958. Carrière77 : adjudications, 1835. Mines de fer : extension de la

concession des mines de fer de Mance, 1838-1870 1835-1958

3O - Navigation et régime des eaux

3O1 Moulins et usines78 : autorisations, travaux, plaintes ; tannerie : questionnaire,

procès-verbaux, arrêtés (cinq plans des moulins) 1811-1857

3O2 Aqueduc : autorisation de construire, curage ; ruisseau : curage et drainage

(deux plans) an X - 1859

Série P - Cultes

1P1 Vicaires, aumôniers, curés : nominations, traitements, logements, discours,

circulaires de l’évêque an XI-1840

1P2 Conseil de fabrique : nominations, budgets ; mandements, circulaires, lettres

pastorales ; curés : costumes, pensions, jardins an VIII-1823

1P3 Administration et comptabilité de la fabrique : dons, mémoires, organisations,

plaintes 1790-1861

5P1 Période révolutionnaire : pétition en faveur du curé et démission ; prêtres

réfractaires79 : circulaire 1791-an IX

6P1 Police des cultes : fêtes religieuses : fixation, organisation, application ;

sonneries des cloches : règlementation, circulaires de l’évêque et du préfet

1790-1853

Série Q - Assistance et prévoyance

1Q - Bureau de bienfaisance

1Q1* Registres de délibérations des séances de bureau de bienfaisance du canton de

Gorze créé par arrêté du 14 ventôse an X, établi par la loi du 7 frimaire an V,

floréal an X-mars 1808, mars 1808-novembre 1816, novembre 1816-mars

1818, avril 1818-août 1875 an X-1875

77 Voir aussi 5N1. 78 Voir aussi 5M3 : moulin de la Folie. 79 Voir aussi 2J2.



1Q2 Personnel : nominations, démissions, renouvellements des membres, listes de

candidats, traitements an X-1859

1Q3 Indigents : passeport, admission, certificats, demandes de renseignements,

souscriptions, circulaires du préfet an X-1870

1Q4 Biens : cens et rentes affectés par la loi aux hospices et aux bureaux de

bienfaisance, revenus des bois, bordereaux de créances, obligations,

circulaires

1789-1871

1Q5 Biens : legs et testaments, dons, quêtes, droits sur les spectacles, ventes des

biens nationaux 1793-1816

1Q6 Biens : contentieux au sujet du testament de M. Gillon avec legs de biens aux

pauvres de Gorze, courrier des avocats, arrêtés préfectoraux 1845-1870

1Q7-8 Budgets et comptes, pièces à l’appui 1806-1936

1Q7 1806-1851

1Q8 1852-1876, 1920-1936

1Q9 Plan de la forêt du bureau de bienfaisance de Gorze 1867-1868

2Q - Oeuvres charitables

2Q1 Ateliers de charité : subventions, dons, aides aux pauvres (pain) ; soupes

populaires, demandes de secours, médecine des pauvres, accouchements,

conseil des orphelins, tutelles… 1791-1923

3Q - Etablissements hospitaliers

3Q1 Hospices : admissions de malades à l’hospice de Metz et autres ; aliénés :

transports, pensions, états nominatifs ; dépôt de mendicité80 : nominations des

membres du conseil d’administration, du directeur 1812-1915

4Q - Institutions diverses

4Q1 Mont de Piété : placements ; société d’assurance contre l’incendie :

convocation des sociétaires ; caisse d’épargne : compte 1810-1826

80 Voir aussi 4J1.



Série R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts 1R - Instruction publique 1R1 Gratuité et encouragement de l’instruction ; fondation d’une société

maternelle ; règlements pour les écoles, arrêtés et circulaires du préfet 1810-1867

1R2 Instituteurs et soeurs : nominations, traitements, leçons particulières, donation

aux sœurs de Sainte-Chrétienne 1790-1913

1R3 Remises de diplômes, distributions de prix, méthodes d’enseignement,

fixations des vacances, établissement d’une école secondaire 1811-1860

1R4 Fournitures et mobilier scolaires : inventaires et envois ; bibliothèque scolaire

: mise en place et catalogues, prospectus, correspondance 1832-1863

1R5 Ecole d’Arts et Métiers de Châlons, écoles militaires : concours, inscriptions,

bourses 1815-1870

2R - Sciences et arts

2R1 Souscriptions de livres pour la société catholique des bons livres et l’Histoire

de l’expédition de Crimée 1824-s.d. (après 1856)



E-Dépôt 258

GOSSELMING





Exemple : 258ED1E1

Série E Etat civil


1E1* BM, 1693-174681 ; S, 1690-1729 ; table des baptêmes, 1672-1692

[comporte aussi une procédure contre les Anabaptistes, 1762]

1E2* 1717-1775 [comprend des feuillets pour 1692-1694]

1E3* 1776-1792


1E4* N, 1793-an X

1E5* M, 1793-an X [deux cahiers de publications de mariages pour l'an IX et

1E6* D, 1793-an X l'an X]

1E7* N, an XI-1825

1E8* M, an XI-1825

1E9* D, an XI-1825

1E10 Déclarations des noms des israélites 1808

81 Les baptêmes et mariages sont soit inscrits dans le registre coté 1E1, soit dans celui coté 1E2, mais ces deux

registres ne font pas double emploi



E-Dépôt 259

GRAVELOTTE

(Arrondissement de Metz-campagne, canton d’Ars-sur-Moselle,




Exemple : 259ED1E1

Série E Etat civil



1E2* 1793-an VII

1E3* 1820-1829



E-Dépôt 260

GRÉMECEY





Exemple : 260ED1D1



1D1* 1828-1852

1D2* 1852-1878

Série E Etat civil


1E1* B, 1666-1689 (avec liste 1666-1776) ;

M, 1666-1678

1E2* 1692-1711

1E3* 1712-1742

1E4* 1744-1763

1E5* 1769, 1774-1792

1E6*-14* Registres d'état civil : naissances, mairages, décès 1793-1882

1E6* 1793-an X

1E7* An XI-1812

1E8* 1813-1822

1E9* 1823-1832 (avec tables décennales)

1E10* 1833-1842 (avec TD)

1E11* 1843-1852 (avec TD)

1E12* 1853-1862 (avec TD)

1E13* 1863-1872 (avec TD)

1E14* 1873-1882 (en français) (avec TD)


1G1 Cautionnement du percepteur an IX



Série Q Assistance sociale

1Q1* Comptabilité de la « rente des pauvres » puis du bureau de bienfaisance

1751-1853



E-Dépôt 261

GRÉNING

Commune réunie à Petit-Tenquin de 1811 à 1840





Exemple : 261ED1E1

Série E Etat civil

1E1* Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures, puis registres d'état civil :

naissances, mariages, décès 1786-an IV

1E2*-3* Registres d'état civil : NMD 1792-1812

1E2* 1792-an X

1E3* an XI-1812


1S1* Arrêt du Conseil royal des Finances et Commerce de Lorraine portant

règlement des bois communaux 1761



E-Dépôt 262

GRINDORFF

et Bizing, réunie à la commune en 1811, Halstroff de 1811 à 1921,

Zeurange de 1811 à 1847





Exemple : 262ED1E1

Série E Etat civil

1E1-3* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès an IV-1822

1E1* Grindorff, an IV-1812

1E2* 1813-1822

1E3* Bizing, 1793-1812

Série G Cadastre

1G1* Bizing, matrice cadastrale 1836-1900

1G2* Bizing, états de sections 1836


1S1 Extrait du Conseil d'État répondant à la requête des habitants des communautés

de Kirschnaumen, Grindorff et Halstroff visant à la reconnaissance de leurs

droits d'usage dans la forêt de Kalenhoven (une pièce papier) 1770



E-Dépôt 264

GROS-REDERCHING

(Arrondissement de Sarreguemines, canton de Rohrbach-lès-Bitche,




Exemple : 264ED1D1


1D1* Registre des délibérations du conseil municipal an X-1840

Série E Etat civil

1E1* Registre paroissial : baptêmes, 1700-1716 ; mariages, 1703-1716 ; sépultures,

1704-1715 1700-1716

1E2* Gros-Réderching, BMS, 1790-1792 ; NMD, 1793-an VI ; Singling, NMD,

1793-an V

1E3* Singling82, NMD, 1810

Gros-Réderching, NMD, 1810-1819

82 Commune créée en 1790 et rattachée à Gros-Réderching par décret du 1er avril 1811.



E-Dépôt 265

GROSTENQUIN

Bertring réunie à Grostenquin de 1812 à 1835, puis définitivement en 196083

Linstroff réunie à la commune en 1812

(Arrondissement de Forbach, chef lieu de canton,




Exemple : 265ED1D1


1D1 Registre de délibérations du conseil municipal 1817-1835

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres paroissiaux (paroisse de Grostenquin et annexes) : baptêmes,

mariages, sépultures 1624-1791

1E1* 1624-1625, 1678-1718, 1724 1E2* 1722-1747

1E3* S, 1748-1780

1E4* BM, 1761-1780

1E5* 1781-1791


1E6*-7* Linstroff, 1793-an X

1E6* BMS Grostenquin 1792 ; N 1793-an X

1E7* MD 1793-an X84

1E8* N, 1793-an X

1E9* M, 1793-an X

1E10* D, 1793-an X

83 Voir fonds coté 71 E-Dépôt. 84 Le registre de l'an XI à 1812 est manquant



1E11* an XI-1813 (+ tables décennales)

1E12* 1814-1823 (+ TD)

1E13* 1824-1833 (+ TD)

1E14* 1834-1843 (+ TD)

1E15* 1844-1853 (+ TD)

1E16* 1854-1863 (+ TD)

1E17* 1864-1871 (+ TD)


1G1* Etat de sections (A à G) s. d.

1G2*-4* Matrices cadastrales de Grosstänchen (Grostenquin)

(classement par ordre alphabétique de propriétraires)

1G2* A-G

1G3* H-Q

1G4* R-Z




E-Dépôt 267

GUÉBENHOUSE

(Arrondissement de Sarreguemines, canton de Sarreguemines




Exemple : 267ED1E1

Série E Etat civil

1E1*-4* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès an II-1822

1E1* M, ans IV-XI

1E2* D, ans II-XI

1E3* an XII-1812

1E4* 1813-1822


1G Cadastre

1G1* État de sections (A-B) [1904]

1G2*-4* Matrices cadastrales (classement par ordre alphabétique de propriétaires)

1G2* A-M 1904-1953

1G3* N-Z

1G4* Appendices

1G* Matrice des propriétés bâties 1927-1953

2G Contributions

2G1* Rôle général des contributions directes 1895-1900



E-Dépôt 268

GUÉBESTROFF





Exemple : 268ED1D1



Série E Etat civil


1E1* 1793-an X

1E2* an XI-1811

1E3* 1812-1821

Série G Cadastre

1G1* Matrice cadastrale, comprenant en tête les augmentations et diminutions et en

fin une table des propriétaires 1822-1903



E-Dépôt 269

GUÉBLANGE-LÈS-DIEUZE





Exemple : 269ED1D1



Série E Etat civil


1E1* 1662-1718

1E2* 1718-1772

1E3* 1773-1791


1E4* BMS, 1792 ; NMD 1793-an VIII

1E5* an VIII-1808

1E6* 1809-1812

1E7* 1813-1822



1G2* Matrice cadastrale (avec table alphabétique des propriétaires et augmentations

et diminutions) 1866-1901



E-Dépôt 270

GUÉBLANGE-LES-SARRALBE

devenu

LE VAL-DE-GUÉBLANGE (depuis 1948)

Audviller et Schweix rattachées à Guéblange en 1811

Wentzviller et Steinbach en 1813

(Arrondissement de Sarreguemines, canton de Sarralbe,


Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote sous la forme

270 ED suivie de la cote des articles sollicités.

Exemple : 270ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1691-1700

1E2* 1701-1717

1E3* 1718-1728

1E4* 1729-1742

1E5* décembre 1717-mars 1718, 1743-1746, BM 1747-1754

1E6* S, 1747-1754

1E7* BM, 1755-1782

1E8* S, 1755-1782

1E9* 1783-1790




1E10*-11* Schweix, 1791-1806

1E10* BMS, 1791-1792 ; NMD 1793-an VI

1E11* an VII-1806 (tables décennales : 1792-an X)

1E12*-13* Audviller (Ottweiller), 1793-1806

1E12* 1793-an VI

1E13* an VII-1806 (+ TD)

1E14*-15* Steinbach85, 1793-1806

1E14* 1793-an VI

1E15* an VII-1806 (+ TD)

1E16*-17* Wentzviller, 1793-1806

1E16* 1793-an VI

1E17* an VII-1806

1E18*-19* Guéblange, 1792-1806

1E18* 1792-an VI

1E19* an VII-1806 (table décennale des naissances des cinq

communes)

1E20* 1807-1808 (5 communes, TD Wentzviller-Steinbach an XI-1812)

1E21* 1809-1810 (5 communes, TD Guéblange 1813-1822)

1E22* 1811 (5 communes), 1812 (Guéblange, Wentzviller), 1813

1E23* 1814-1817

1E24* 1818-1822

1E25* 1823-1826 (+ TD 1823-1832)

1E26* 1827-1830

85 Steinbach a été réunie à Wentzviller en 1811.



1E27* 1831-1835 (+ TD 1833-1842)

1E28* 1836-1840

1E29* 1841-1845

1E30* 1846-1850 (+ TD 1843-1852)

1E31* 1851-1855

1E32* 1856-1860

1E33* 1861-1865 (+ TD 1853-1862)

1E34* 1866-1870

1E35* 1871 (+ TD 1863-1872)


1S Fonds de la coopérative laitière de Schweix

1S1* Registre des assemblées générales 1937-1967

1S2* Registre de délibérations du conseil d'administration (clos le 11 avril 1994 par

la dissolution) 1939-1994

1S3* Livre de compte 1937-1965

1S4* Livre des paiements aux éleveurs 1961-1966

1S5* Journal centralisateur de la laiterie 1964-1966



E-Dépôt 271

GUÉBLING





Exemple : 271ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1793-an X

1E2* an XI-1812



E-Dépôt 273

GUÉNESTROFF

Commune réunie à Kerprich-lès-Dieuze en 1973 sous le nom de Val-de-Bride





Exemple : 273ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1793-1809

1E2* 1810-1819

Série G Cadastre

1G1*-2* Matrices cadastrales comportant en tête les augmentations et diminutions et en

fin une table des propriétaires [1820]-1887

1G1* [1820]-1865

1G2* 1866-1887

1G3* Etats de sections 1817



E-Dépôt 274

GUENVILLER

Commune rattachée à Seingbouse de 1815 à 1842

(Arrondissement de Forbach, canton de Freyming-Merlebach,


Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote sous la forme 274 ED


Exemple : 274ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1717-1735 [Baptême de la grande cloche de Guenviller, filiale et

annexe de l'église d'Ebersviller le 7 février 1723]

1E2* 1735-1764

1E3* 1765-1767

1E4* 1768-1777

1E5* 1778-1779

1E6* 1780-1791


1E7* BMS 1792 ; NMD 1793 – an V

1E8* an VI-an X

1E9* an XI – 1er janvier 181586 (+ tables décennales an XI-1812)

86 Aux folios 73 et 74, déclarations des noms juifs (10 octobre 1808)



E-Dépôt 276

GUERSTLING





Exemple : 276ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1694-1744

1E2* 1774-1792

1E3*-5* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès an III-1822

1E3* ans III-X

1E4* an XI-1812

1E5* 1816-1822


1N1* Procès-verbal d’aménagement du bois communal de Guerstling-Niedvelling,

comportant un plan général et des croquis d’arpentage 1829-1830


1O1 Voirie vicinale : aménagement de chemins, tableau général 1823-1869



E-Dépôt 278

GUESSLING-HÉMERING





Exemple : 278ED1D1



1D1* 1820-1843

1D2* 1844-1863

Série E Etat civil


1E1* 1700-1709, 1711

1E2* 1729-1750

1E3* 1750-1760

1E4* 1773-1791


1E5* 1792-an IX

1E6* an X-1812

1E7* 1813-1822

1E8* 1823-1832

Série G Cadastre



1N1 Plan du bois communal 1810



E-Dépôt 280

GUINKIRCHEN

Mégange et Russange réunies à la commune de 1813 à 1833

(Arrondissement et canton de Boulay,





Exemple : 280ED/AA1

ou 280ED1D1


Série AA

AA1 Elections des représentants du Tiers Etat et du clergé (3 p. papier) 1788

Série BB

BB1 Registre de délibérations, de comptes et autres actes de la communauté de

Guinkirchen (1729-1788) ; cahier des délibérations (1788-1789) [3 p. papier]

1729-1789

Série CC

CC1-3 Terriers du ban et finage de Guinkirchen 1700-1755

CC1* 1700 (copie de 1715)

CC2 Révision du terrier, 1726-1728

CC3 1755



Série DD

DD1 Bail de terrains appartenant à la communauté, état des lots de bois attribués (3

pièces papier) 1788-1790




1D1 1790-an IV, 1816-1833 (Mégange et Rurange étaient alors réunies à

Guinkirchen)

1D2* 1834-1856


1F1 Listes de la population, résultats généraux de recensement, 1790-1905.

Subsistances : déclarations de grains (1793-an II) ; déclarations des surfaces

cultivées (1899-1901) 1790-1905


1G Cadastre



1G2* Fol. 1-360 (avec table et augmentations, diminutions)

1G3* Fol. 367-760

1G4* Fol. 761-1026



2G Contributions

2G1 Impositions : rôle, déclarations des citoyens pour la contribution patriotique,

perception des impôts, désignation de commissaires répartiteurs, liste des plus

imposés, rôles des contributions directes (1882-1896), etc. 1789-1903


1H1 Listes de recensement de classe (1878-1919). Equipement des recrues,

réquisitions, recrutement par la garde nationale, recensement des chevaux,

cantonnement des troupes et dommages, listes des requis sur place, 1790-1917

1790-1919


1J1 Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux 1790-1793


1K1 Liste des électeurs censitaires, listes électorales, début XIXe siècle-1937.-

Elections communales (1843-1865), plébiscites (1852-1870), élection

législative (1865) 1843-1937


1L1 Comptes des recettes et dépenses, comptes de gestion 1790-1860


1M1 Travaux aux bâtiments communaux (dont le mur du cimetière et l’église)

1861-1910




1N1 Prés, terrains : estimation, litiges, locations, vaine pâture (1791-1848) ;

abornement des chemins et terrains communaux avec plans (1865) 1791-1865

2N1 Biens communaux : coupes affouagères, locations de la chasse 1853-1919

Série O Travaux publics, voirie, régime des eaux

1O1 Chemins87 : travaux, règlement de police, plan d’alignement de la Kreis-

Strasse n° 79 de Roupeldange à Piblange, 1848-1894.- Chemin de fer de Metz

à Boulay et à Téterchen : plan, carte générale des chemins de fer en Moselle,

1865-1866.- Adjudications de la carrière de pierres située au canton de

Langerbusch, 1858-1868.- Curage du ruisseau, 1910 1848-1910

Série P Cultes

1P1 Curé : refus de prêter serment par J.L Donnecker, curé de la paroisse (depuis

1774), confiscation de ses biens 1791-1792


5Q1 Assurances sociales : listes des assurés 1890-1894


1R1 Nomination de l’instituteur, liste d’absences des élèves, registre matricule

(1881-1927) 1874-1927

Série S Autres documents

1S1 Bail de sa maison à Guinkirchen par l’ancien maire à un particulier 1717

87 Voir aussi 1N1 pour la liste des chemins en 1865.



E-Dépôt 282

GUIRLANGE

Commune rattachée en 1973 à Gomelange

(Arrondissement et canton de Boulay,




Exemple : 282ED3D1



3D1 Inventaire des archives 1836

Série E Etat civil


1E1* 1793-1806 (en mauvais état)

1E2* 1807-1822 (tables décennales an XI-1822)

1E3* 1823-1832 (+ TD)

1E4* [1833-1842]88

1E5* 1843-1852 (+ TD)

1E6* 1853-1862 (+ TD)

1E7* 1863-1871 (+ TD)

1E8* N 1872-1882

1E9* M, 1872-1882

1E10* D 1872-1882

1E11* N 1883-1892

1E12* M 1883-1892

1E13* D 1883-1892

1E14* N 1893-1902

1E15* M 1893-1902

1E16* D 1893-1902

88 Registre manquant.



Série F Agriculture

3F1 Statistique annuelle (agriculture, prix, salaires) 1858-1867


1G Cadastre

1G1 Etat de sections s.d.

1G2 Livre des mutations 1819-1831


1G3* Propriétaires, A à W

1G4* Folios hors d’usage



2G1-17 Matrices des contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres

1829-1901

2G1 1829-1831

2G2 1836-1838

2G3 1839-1841

2G4 1842-1844

2G5 1845-1848

2G6 1850-1853

2G7 1854-1857

2G8 1858-1861

2G9 1862-1865

2G10 1866-1869

2G11 1870-1873

2G12 1874-1877

2G13 1878-1882

2G14 1882-1886

1G15 1886-1891

2G16 1891-1896

2G17 1896-1901




3H1 Liste de recensement et procès-verbal d’élection de la garde nationale

[1840]-1846


1L Comptabilité

1L1 Budgets et comptes 1816-1868


2L1 Taxes sur les chiens et les lots communaux 1848-1872



E-Dépôt 283

GUNTZVILLER





Exemple : 283ED1G1


1G1* Livre des mutations 1821-1840

1G2* Etat de sections, s. d. [1835]


1G3* Folios 1-480 (comporte aussi les augmentations

et diminutions de 1842 à 1903 et la table des propriétaires)

1G4* Folios 481-626



E-Dépôt 285

HAGEN

Commune rattachée de 1811 à 1814 à Frisange

(alors département des Forêts, aujourd'hui au Luxembourg)





Exemple : 285ED1D1





3D1 Inventaires des archives et du mobilier 1850-1884

Série E Etat civil

1E1*-5* Registres d’état civil : naissances, mariages, décès an IV-1827

1E1* an IV ; 1811

1E2* ans V-IX

1E3* ans IX-XII

1E4* an XIII-1810, 1815-1817

1E5 1818-1827




1G Cadastre

1G1 Plan cadastral [1826]

1G2-3 Croquis d'arpentage 1914

1G4* Etat de sections 1904-1912

2G Contributions

2G1 Matrice des contributions directes 1833-1835


1L1*-2* Budgets89 1816-1878

1L1* 1816-1874

1L2* 1840-1878 (plus le compte de gestion de 1839)

1L3* Comptes de gestion 1837-1865

89 Ces documents n'ont pas été reliés dans l'ordre chronologique ; de plus les budgets et budgets supplémentaires

ne sont pas ensembles.



E-Dépôt 286

HAGONDANGE

(Arrondissement de Metz-campagne, canton de Maizières-lès-Metz,




Exemple : 286ED3D1


3D1 Adresse au prince-président, arbres de la Liberté : instructions (2 pièces)

1852

4D1 Contentieux avec la commune d'Ay au sujet d'un pré appartenant à la commune

d'Hagondange, pour un tiers sur le territoire de la commune d'Ay 1790-1811


1F1 Dénombrement de la population, liste nominative 1866


1G1 Plan cadastral : tableau d'assemblage et feuille section B 2 s.d. [1808]

1G2 Plan cadastral renouvelé : tableau d'assemblage, feuilles C 1-2, D 1-7, E 1-2

1846

1G3 Atlas cadastral rénové : sections 12-15 1914


1H1 Recrutement : tableaux des conscrits (1806-1811) ; tableaux de recensement de

classe (1847-1850) 1806-1850

90 Pour le dépôt de 1994 il s'agit des plans cadastraux retrouvés en cours de classement.



3H1 Garde nationale : registre matricule (1847-1849) ; mutations (1850) ; élections

des officiers, règlement (1848-1850) 1847-1850


2J1 Police générale : condamnés libérés 1824-1825 - passeport à l'intérieur, 1841

(4 pièces) 1824-1841


1K1 Elections : plébiscite 1852 et élections des maire et adjoint 1848-1852

2K1 Personnel municipal : garde champêtre, pâtre et garde d'oies 1849-1862


1L1 Comptabilité : compte de l'exercice 1790 et pièces à l'appui (1790) ; pièces

annexes comptables : quittances (y compris du loyer d'un édifice loué), quitus

du comptable (an X-1848) 1790-1848


1M1 Maison du pâtre : devis des ouvrages à faire pour la construction de la maison

(1847) ; achat d'une maison pour y construire une école, devis des travaux

(1840-1849) 1840-1849


1N1 Terrains communaux : baux, titres, etc. 1809-1836

2N1 Forêt communale : abornement, aménagement (1844-1854) ; plan général de la

forêt (plan toilé, 1848), exploitation91 1844-début XXe siècle

Série O Voirie, transport

1O1 Voirie : alignements, bornage de chemins, aqueducs (1811-1843) ; enquête sur

le tracé du chemin de fer de Metz à Thionville (1852) 1811-1852

91 Avec plusieurs plans.



E-Dépôt 287

HALLERING





Exemple : 287ED1D1



Série E Etat civil


1E1* ans V-VI, XI

1E2* ans VIII-X

1E3* an XII-1811

1E4* 1812-1821




1G2* Folios 1-360 [comporte aussi les augmentations,

diminutions et la table des propriétaires]

1G3* Folios 361-432


1N1* Etat, partage et abornement des biens communaux situés sur le ban d'Hallering

1853

2N1* Forêt communale : procès-verbal d'aménagement 1842-1847



E-Dépôt 289

HALSTROFF

Commune réunie à Grindorff de 1812 à 1921





Exemple : 289ED1E1.

Série E Etat civil

1E1*-1E2* Copies des anciens registres paroissiaux faites et reliées par le curé de Halstroff,

Müller92 au milieu du XVIIIème siècle 1691-1773

1E1* Baptêmes, 1691-1772 (avec tables des baptisés 1736-1771, et listes

des confirmés, 1760-1782)

1E2 Mariages, 1743-1773 ; sépultures, 1709-1773 (avec tables)

1E3*-1E4* Registres paroissiaux originaux 1743-1791

1E3* B, 1743-1791

1E4* M S, 1743-1763 ; B M S, 1764-1765 ; M, 1773-1787 ;

S, 1773-1790

1E5* Registre d’état civil : naissances, mariages, décès 1793-1812

Série G Cadastre

1G1*-1G3* Matrices cadastrales 1836-1903

1G1* fol 1-240 (table alphabétique des propriétaires, augmentations

et diminutions, 1837-1903)

1G2 fol 241-500

1G3* fol 501-634

92 Jean Müller a pris possession de la cure d’Halstroff en juin 1743



E-Dépôt 291

HAMPONT





Exemple : 291ED1D1



1D1* 1816-1830

1D2* 1830-1848

1D3* 1848-1869

1D4* 1869-1883

1D5* 1883-1912

Série E Etat civil


1E1* 1687-1706

1E2* 1707-1730

1E3* 1731-1746

1E4* 1746-1759

1E5* 1759-1770

1E6* 1771-1780

1E7* 1781-1790




1E8* BMS, 1791-1792 ; NMD, 1793-an VIII

1E9* an IX-1808

1E10* 1809-1811

1E11* 1812

1E12* 1813-1814

1E13* 1815

1E14* 1816

1E15* 1817-1818

1E16* 1819

1E17*-31* Registres d'état civil (les différents types d'actes sont séparés) 1820-1869

1E17* N, 1820-1829

1E18* M, 1820-1829

1E19* D, 1820-1829

1E20* N, 1830-1839

1E21* M, 1830-1839

1E22* D, 1830-1839

1E23* N, 1840-1847

1E24* M, 1840-1847

1E25* D, 1840-1847

1E26* N, 1848-1858

1E27* M, 1848-1858

1E28* D, 1848-1858

1E29* N, 1859-1869

1E30* M, 1859-1869

1E31* D, 1859-1869



1G1* A-L

1G2* M-Z

1G3* Folios hors d'usage

1G4* Matrices des propriétés bâties, 1927-1952

1G5* État de sections s. d.



E-Dépôt 294

HANNOCOURT

(Arrondissement Château-Salins, canton Delme, dépôt 1996, complété en 1997)

Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote sous la forme 294 ED


Exemple : 294ED1D1



1D2 Convention entre le maire de Hannocourt et l’instituteur de Prévocourt pour

la tenue du poste de secrétaire de mairie, 1914 ; délibération attribuant une

gratification aux agents des contributions indirectes, non approuvée par le

sous-préfet de Château-Salins, 1925 1914-1925

Série E Etat civil

1E1*-8* Registres paroissiaux et état civil 1662-1877

1E1* Baptêmes, mariages, sépultures, 1662-1772,

en désordre

1E2* BMS, 1773-1775, 1785-1792 en désordre ;

naissances, décès, an VII ;

naissances, mariages, décès, an X

1E3* BMS, 1776-1784, en désordre ;

NMD, ans II-VI, ND, an VIII ;

NMD an IX, en désordre

1E4* NMD, an XI-1826

1E5* NMD, 1827-1842

1E6* N, 1843-1877

1E7* M, 1843-1877

1E8* D, 1843-1877


1F1 Dénombrement de la population d’Alsace-Lorraine : tableau récapitulatif,

bulletins individuels, bulletins de ménages 1885

1F2 Emploi : arrêté du sous-préfet imposant à la commune une participation à

l’office de placement de Metz 1921



1F3 Agriculture : recensement du bétail, 1873 ; liste des exploitants agricoles et

forestiers, 1890 1873, 1890


1G1 Etat de sections 1825

1G2* Matrice cadastrale [1826]-1901

2G1 Liste des propriétaires aptes à remplir les fonctions de commissaires

répartiteurs, 1880-1883, 1892-1893 ; note relative à la taxe sur les chiens,

1924 ; courrier du sous-préfet annonçant la révision de l’évaluation foncière

des propriétés bâties, 1925 1880-1925


1H1 Logement des militaires : tableau récapitulatif des capacités de logement de la

commune (1873), tableau de répartition dans la commune (1874), fiches de

logement (1880-1888) 1873-1888


1J1 Contrôle de la population : registres d’entrée et de sortie (deux cahiers), 1884-

1906 ; contrôle des étrangers (un cahier), 1891-1895 ; arrêté du maire

interdisant l’entrée des bals aux jeunes de moins de 16 ans, 1911 1884-1911


1K1 Liste électorale 1876


1N1 Chemins : plans de terrains à acquérir pour rectification du tracé de chemins

(1844) ; prestations à exécuter : courrier des Ponts et chaussées (1875),

délibérations du conseil municipal (1925) 1844-1925

1N2 Terrains, ventes et acquisitions : actes notariés 1843-1857


1O1 Fontaine, réparations : délibération du conseil municipal, convention,

estimation 1873-1874

Série P Cultes

1P1 Paroisse de Prévocourt : délibération du conseil municipal de Hannocourt

refusant de participer à l’acquisition du presbytère 1852




1Q1 Bureau d’assistance : désignation de délégués à la commission administrative

1924-1926



E-Dépôt 295

HAN-SUR-NIED





Exemple : 295ED1D1



1D1* 1844-1862

1D2* 1863-1885

Série E Etat civil


1E1* 1750-1772

1E2* 1773-1790

1E3* Registre paroissial : BMS, puis registre d'état civil : naissances, mariages,

décès

1791-an X

1E4*-5* Registres d'état civil : NMD an XI-1821

1E4* an XI-1811

1E5* 1812-1821





E-Dépôt 298

HARGARTEN-AUX-MINES

(Arrondissement de Boulay, canton de Bouzonville, dépôts 1898 et 1935)

Nota : pour demander les documents en salle de lecture, saisir la cote sous la forme 298ED suivie de la

cote des articles sollicités ; pour les articles ne commençant pas par un chiffre, faire

précéder cette cote d’un /.

Exemple : 298ED1E1 ou 298ED/CC1



CC1* Terrier du ban (extrait) 1696 (copie 1720)

Série GG Cultes

GG1*-4* Registres paroissiaux, baptêmes, mariages, sépultures (mauvais état et reliures à refaire)1689-1789

1* 1689-1723

2 1723-1738

3* 1739-1766

4* 1766-1789




Série E Etat civil

1E1* BMS puis état civil, naissances, mariages, décès (très mauvais état)

1790-an IV

1E2* NMD Ans V-XI



E-Dépôt 299

HARPRICH





Exemple : 299ED1E1

Série E Etat civil

1E1*-2* Registres paroissiaux93 : baptêmes, mariages, sépultures 1744-1766

1E1* BMS 1744-1746 ; BM 1747-1759

1E2* S 1747-1766


1E3* 1793-an VIII (comporte aussi les BMS de 1700 à 1701)

1E4* an IX-1814


1G1* Etat de sections (D à G) [1830]


1G2* fol 1-400 (avec table, augmentations et diminutions)

1G3* fol 401-683


1G5 Pied terrier des prés du ban et finage de la commune d'Harprich

extrait du banrôle de remembrement, arpenté par François Varlet

géomètre arpenteur en 1792 (copie) 1845

93 Il s'agit en fait des actes de la paroisse de Béning (lès-Harprich), concernant Harprich.




1S 1-2 Terriers d'Harprich 1689-1730

1S1 1730 (25 feuillets, coté CC1)

1S2 1689 (43 feuillets, coté CC2)



E-Dépôt 300

HARREBERG94

(Arrondissement et canton de Sarrebourg,




Exemple : 300ED1E1

Série E Etat civil


1E1* N, 1793-an X

1E2* M, ans II-X

1E3* D, 1793-an X

1E4* N, an XI-1809

1E5* M, an XI-1809

1E6* D, an XI-1809

1E7* N, 1810-1819

1E8* M, 1810-1819

1E9* D, 1810-1819


5 J 1 Liste des enfants vaccinés 1847-1866

94 Voir également dans les archives déposées par la commune de Niderviller (509 ED 3 H 2) un document sur la

garde nationale (1831-1848).



E-Dépôt 302

HASELBOURG





Exemple : 302ED1D1



1D1* 1838-1851

1D2* 1851-1873

Série E Etat civil

1E1*-2* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages 1728-1781

1E1* B, 1728-1762

1E2* M, 1728-1781



E-Dépôt 306

HAUT-CLOCHER [Zittersdorf]

(Arrondissement et canton de Sarrebourg,




Exemple : 306ED1D1




1D1* 1788-1791

1D2* 1808-1814

1D3* 1818-1827

1D4* 1828-1834

1D5* 1838-1843

1D6* 1843-1849

1D7* 1852-1866

1D8* 1866-1878

2D Actes administratifs

2D1 Répertoires des actes soumis à l'enregistrement 1817-1869

4D Contentieux

4D1 Procès entre le Département et la commune au sujet de l'extraction de biens

appartenant à la commune dans la vente de la ferme de Foudenhoff : sentences

arbitrales an IV



Série E Etat civil


1E1* 1696-1737

1E2* 1732-1792


1E3* N, 1793-an X

1E4* M, 1793-an X

1E5* D, 1793-an X

1E6* N, an XI-1812

1E7* M, an XI-1812

1E8* D, an XI-1812

1E9* N, 1813-1822

1E10* M, 1813-1822

1E11* D, 1813-1822

1E12 Pièces annexes d'état civil : extraits mortuaires de militaires (Afrique,

Constantinople…) 1841-1874

Série F Population, agriculture, statistiques

1F Population

1F1 Recensement de la population : résultat général 1900

3F Agriculture

3F1 Recensement du bétail (1893-1925) ; statistiques sur les surfaces ensemencées,

les récoltes, les arbres fruitiers, les pommes de terre…. (1900-1916),

recensement des employeurs (1907). 1893-1925


1G Cadastre

1G1*-2 Etats de sections (2 exemplaires) 1826


1G3* Folios 1-440 (avec la table des propriétaires, les augmentations et

diminutions)

1G4* Folios 521-777


1G5* Fol. 1 à 440 (avec augmentations, diminutions et table)

1G6* Fol. 441 à 661




2G1 Matrices rôles des contributions directes 1836-1886


1H1 Listes d’émargement de classe, réquisitions 1862-1872


1J1 Police locale : autorisations d’ouverture de débits de boissons 1866-1872


1K Elections

1K1 Listes électorales (1855-1857). Plébiscite (1870), élections législatives au

Reichstag et au Landesausschuβ (1863-1890), élections au Conseil général et

au Conseil d’arrondissement (1864-1885) ; élections municipales (1834-1891).

Nomination des maires et adjoints (1831-1886). 1831-1891

2K Personnel

2K1 Nomination de gardes champêtres 1847-1887


1L1 Comptes des recettes et dépenses, budgets et comptes de gestion, pièces de

dépenses an XIV-1877

2L1 Rente due par la commune (1863-1868) ; taxe municipale sur les chiens (1857-

1864, 1925-1933) 1857-1933

Série N Biens communaux bâtis

1N Biens communaux

1N1 Locations de terrains, de prés, des fêtes publiques, de l’entretien des verrats,

des bêtes mâles du troupeau communal 1835-1865

2N Eaux et forêts

2N1 Parcours des bestiaux, vaine pâture, adjudication de la chasse (1848-1890).

Association de pêche (1896-1897) 1848-1897



Série O Voirie, transports

1O Voirie

1O1 Plan d’alignement de la Kreis-Strasse n° 126 (1886-1889) ; travaux sur les

chemins (1845-1931) ; permissions de voirie (1890-1911) 1845-1931

3O Régime des eaux

3O1 Curage des cours d’eau non navigables et des fossés, règlement d’eau

1844-1946


1R1 Nomination d’instituteurs et d’institutrices 1861-1889


1S1 Terrier du ban 1727

1S2 Ordonnance du greffe de la Réformation des bois affectés aux Salines de

Lorraine et des Trois Evêchés à Moyenvic sur la jouissance par la

communauté du droit de vaine pâture 1785

1S3 Contentieux : procès contre la communauté de Langatte sur les limites du

ban, 1742-1791 ; contre Gérard Châty menuisier à Fénétrange pour des

travaux effectués au presbytère, 1736-1737 ; contre les Dominicaines de

Rinting puis Jean Schertz, fermier du domaine national au sujet de la vaine

pâture, 1789-1791 1736-1791

1S4 Nomination de Chrétien Dominique Lacombe curé de Haut-Clocher 1764



E-Dépôt 307

HAUTE-KONTZ

(Arrondissement de Thionville-est, canton de Sierck-lès-Bains)




Exemple : 307ED1D1


1D - Conseil municipal

1D1*-4* Registres de délibérations du conseil municipal an XII-1917

1D1* an XII-1827

1D2* 1827-1837

1D3* 1860-1882

1D4* 1882-1917

2D - Actes de l'administration municipale

2D1*-2* Registres d'actes divers 1833-1926

2D1* 1833-1926 dont listes d'habitants (1833-1859), listes des assujettis à

surveillance (1860-1861), arrêtés du maire (1923-1926), etc.

2D2* 1876-1926

4D - Contentieux

4D1 Plainte déposée à l'Assemblée nationale au sujet des droits d'usage 1790

Série E Etat civil

1E1*-3* Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures 1669-an IV

1E1* 1669-1762

1E2* 1763-1782

1E3* 1783-1792 ; naissances, mariages, décès 1793 - an IV




1E4* ans V-VII

1E5* ans VIII-X

1E6* an XI-1811

1E7* 1812-1821

1E8* 1822-1831

1E9* 1832-1841

1E10* 1842-1851

1E11* 1852-1861

1E12* 1862-1871

2E1* Tables décennales an II-1862


2G - Contributions

2G1 Capitation (1789), don et contribution patriotiques (1790), rôle

des impositions ordinaires (1790) 1789-1790


1J1* Registre contenant les déclarations des fils d'étrangers qui veulent

profiter du bénéfice de l'article 9 du Code civil 1849-1858


1K1 Elections aux assemblées primaires, liste des citoyens actifs 1790


1L1 Contrôle des recettes et dépenses, compte de gestion 1924


1N1 Registre des habitants jouissant des biens communaux (1845-1961) ;

actes d'achat par la commune (1894-1904) 1845-1961

3N1 Fontaines publiques et adduction d'eau 1866-1896



E-Dépôt 308

HAUTE-VIGNEULLES

Basse-Vigneulles,réunie à la commune en 1810


dépôt effectué en 1948 et 1978, complété en 1999)




Exemple : 308ED/AA1

ou 308ED1D1


Série AA Actes constitutifs et politiques de la commune

AA1 Procès-verbal d’élection aux Etats généraux (1 p.papier) 1789


CC1*-CC3 Communauté de Basse-Vigneulles : 1691-1749

CC1* Terrier du ban, 1692-1699

CC2* Copie XVIIIe (folio 3-48, copie du terrier ; folio 49-88, arpentage

du ban ; folio 89-97, déclaration de terres au ban d’Edling)

CC3 Etat des rentes dues par des particuliers possédant des terres sur le

ban de Basse-Vigneulles au château de Helfedange (1 p.papier), 1749

CC4*-CC6* Terrier du ban de Haute-Vigneulles 1696-XVIIIe

CC4* Original, 1696-1697

CC5* Copie (XVIIIe siècle)

CC6* Copie (XVIIIe siècle)



Série DD Eaux et forêts

DD1 Communauté de Haute-Vigneulles : droits d’usage dans la forêt de Saint

Avold, 1719-1764. - Communauté de Basse Vigneulles : affouages dans la

forêt communale, 1731-1754 (4 p.papier) 1719-1764

Série FF Procédures

FF1 Procès de la communauté de Basse-Vigneulles contre le seigneur de

Helfedange, relatifs aux essarts et cens en nature (27 p.papier) 1711-1778

Série GG Culte catholique

GG1 Extraits d’actes de naissance et de mariage (2 p.papier) 1776-1785


JJ1 Vente, entre particuliers, de terres situées à Basse-Vigneulles, 1745-1746

(copie de 1789) 1789




1D1*-1D3* Registres de délibérations du conseil municipal 1811-1874

1D1* 1811-1835

1D2* 1835-1859

1D3* 1859-1874


2D1 Répertoires des actes soumis à l’enregistrement 1896-1940


3D1 Bibliothèque administrative : bulletin de souscription, catalogue ; refus de

modifier le nom de la commune ; voyage d’études proposé aux maires,

adjoints et conseillers 1920-[1935]

4D Contentieux

4D1 Procès entre la commune de Basse-Vigneulles et le comte de Créhange relatif

à des droits féodaux 1701-anVI

4D2 Contentieux entre les communes de Basse-Vigneulles, Flétrange, Dorviller,

etc., et le sieur Morg d’Elvange concernant des cens à Edling 1791-1792



4D3 Assurances contre l’incendie : polices, correspondance 1896-1936

Série F Population, économie sociale, statistique

1F Population

1F1 Listes nominatives des habitants, état des opérations de classement des

bulletins individuels 1905-1939

3F Agriculture

3F1 Compte rendu du syndicat agricole ; annonces de réunions de comices et

concours ; statistiques agricoles ; enquêtes relatives à l’utilisation des sols ;

déclarations des cultures ; visites des taureaux reproducteurs 1896-1936

3F2 Recensement du bétail, des chevaux, mulets et porcs ; déclarations

d’animaux, listes nominatives de propriétaires 1897-1939

4F Subsistances

4F1 Circulaires du sous-préfet ; récapitulation des quantité de blé ;

correspondance

1921-1934

6F Mesures d’exception

6F1 Cartes de pain : fiches de renseignements par ménage, déclarations

hebdomadaires, états mensuels, listes nominatives, instructions ; déclarations

de provisions de sucre, pommes de terre et céréales ; listes nominatives pour

des distributions de lait et autres denrées ; carnet de permis de circulation sur

route 1914-1920

7F Travail

7F1 Registre de demandes d’emploi ; enregistrement des ouvriers ; tableau des

emplois réservés dans le département 1892-1937

Série G Contributions, administrations financières

1G Cadastre

1G1-1G2* Etats de sections [début XIXe siècle]-1833

1G1 [début XIXe siècle]

1G2* 1833

1G3-1G10 Livres des mutations an XII-1831

1G3 an XII

1G4 1814

1G5 1816



1G6 1818

1G7 1819

1G8 1825

1G9 1828

1G10 1831

1G11-1G13* Matrices cadastrales 1834-1903

1G11 folio 1 à 338, avec les augmentations et diminutions

1G12 folio 343 à 758

1G13* folio 761 à 1053

1G14* Plan d’abornement de Basse-Vigneulles 1855

1G15 Extrait du plan cadastral 1889


2G1 Rôle de la contribution foncière an XII

2G2-2G7 Matrices des quatre contributions : foncière, personnelle, portes et fenêtres,

patentes : 1829-1899

2G2 1829-1831

2G3 1834-1835

2G4 1842-1844

2G5 1850-1853

2G6 1854-1857

2G7 1894-1899

2G8 Rôle général des redevances ; rôle des taxes d’affouage ; déclarations et états

de changement des propriétés ; dégrèvements ; procès-verbal d’expertise de

parcelles ; déclarations concernant les véhicules et les chiens ; listes des

candidats répartiteurs ; correspondances relatives aux taxes sur les chiens, les

professions et les biens de mainmorte 1819-1938

3G Impôts extraordinaires

3G1 Emprunt national ; contribution volontaire 1926-1948

4G Contributions indirectes

4G1 Correspondance avec l’administration de l’enregistrement, du domaine et du

timbre ; instructions sur le régime des alcools, automobiles et huiles ;

déclaration incomplète des vignerons ; visite des poids et mesures 1919-1934


1H Recrutement

1H1 Tableaux de recensement de classe 1920-1939



1H2 Avis de recrutement, de décès, d’appel des réservistes ; bulletins

d’identification ; listes nomminatives des mobilisables ; demandes de sursis et

de congés 1914-1940


2H1 Travaux de fortification : expropriations de terrains, décisions du ministre,

financement, états et plans parcellaires 1928-1939

2H2 Logement et cantonnement des troupes de passage : états, listes des lieux

1907-1940

2H3 Organisation d’un champ de tir (avec carte) ; circulaires relatives au

classement des animaux, dédommagement pour réquisition d’animaux,

registre de déclaration de chevaux, recensement des voitures attelées

1901-1939


4H1 Etat des démobilisés allemands ; dossiers de dommages de guerre ; courrier

de l’Office de vérification et de compensation pour l’Alsace et la Lorraine,

relatif à des créances ; sauf-conduits 1919-1949


1J Police locale

1J1 Rapports des gardes-champêtres ; annonces de deuils publics ; arrêté du maire

relatif au vagabondage ; courrier concernant le commerce ambulant ;

transferts de concessions de débit de boisson ; transports de corps ; dégâts

causés par les sangliers 1874-1936


2J1 Demandes de renseignements ; registres (1897-1916, 1920-1926) et tableau

des étrangers ; demandes d’établissement de domicile ; instructions et

demandes de naturalisations ; registre d’entrée et de sortie de la commune

(1926-1941) ; litiges relatifs aux expropriations 1898-1940

3J Justice

3J1 Demande d’un certificat de résidence ; assistance judiciaire ; convocations et

assermentation des jurés 1911-1936


5J1 Nominations de médecins-vaccinateurs ; instructions relatives aux

vaccinations et maladies contagieuses ; déclarations d’épizooties 1911-1940




1K Elections


1K1-1K4 Elections : procès-verbaux, circulaires relatives à l’organisation, listes

d’émargement, résultats des élections : 1869-1953

1K2 Au Reichstag et législatives, 1869-1936

1K3 Elections cantonales, 1928-1937

élections municipales, 1906-1953

1K4 Elections consulaires : chambre d’agriculture, chambre et tribunal de

commerce, 1925-1938

2K Personnel

2K1 Candidature et nomination de gardes-champêtres ; traitement des secrétaires

de mairie ; recherche d’un employé communal 1916-1928


1L Comptabilité

1L1 Comptes 1837-1938

1L2 Budgets 1926-1940

1L3-1L5 Contrôle des recettes et dépenses 1880-1939

1L3 1880-1923

1L4 1924-1932

1L5 1933-1939


2L1 Créances, emprunts ; adjudications des récoltes, d’herbes et de la chasse ;

taxe des prestations ; taxe sur les chiens95 : listes des animaux, extrait d’une

délibération

1911-1938


1M1 Projet de reconstruction de l’église avec un plan de l’architecte Cordier de

1850 ; acquisition du presbytère ; devis de travaux et plan de construction de

l’école ; cimetière : entretien des tombes militaires 1809-1937

95 Voir aussi 2 G 8




1N Biens communaux

1N1 Ventes de terrains communaux et d’herbages ; location d’un pré96

1919-1939

2N Bois

2N1 Procès-verbaux d’adjudications de bois97 1876-1939

2N2 Partage de l’affouage, règlement d’exploitation, état des habitants recevant un

lot, annonces d’adjudications ; location de la chasse : procès-verbaux

d’adjudication, circulaires relatives aux réductions des tarifs, listes des

terrains concernés avec les propriétaires98 1897-1938

3N Eaux

3N1 Canalisations d’eau : poses des conduites, mauvais écoulements, réparations,

travaux pour l’établissement d’une station de pompage 1907-1935


1O Voirie

1O1 Construction et réparation d’un pont ; chemins : aménagements et

reconnaissances, liste des chemins en état de viabilité ; travaux, subventions,

devis, prestations en nature99 (3 plans) 1899-1937

2O Moyens de transport et travaux divers

2O1 Moyens de transport : achat de matériel (pneus, chambres à air pour vélos),

arrêté du préfet relatif à l’exploitation d’un service d’autobus. - Construction

d’une ligne téléphonique souterraine : état des parcelles traversées. - Travaux

de forages pour des recherches géologiques 1926-1947

2O2 Electricité, concessions : demandes, correspondance, indemnités pour

implantation de poteaux, tarifs, convention (3 plans) ; installation et

distribution d’électricité, autorisation de travaux 1926-1937

3O Navigation et régime des eaux

3O1 Curages des ruisseaux et fossés ; certificat de construction d’un moulin à eau

(1792) 1792-1935

96 Liasse contenant 4 timbres fiscaux 97 Liasse contenant 278 timbres fiscaux 98 Liasse contenant 12 timbres fiscaux 99 Liasse contenant 24 timbres fiscaux



Série P Culte catholique

1P1 Comptes de la fabrique 1902-1931


5Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

5Q1 Pensions, retraites, allocations, listes nominatives de victimes, instructions et

rapport d’un organisme concernant les anciens militaires et les victimes

civiles de la guerre 1891-1935

5Q2 Assistance aux familles nombreuses, femmes en couches, enfants abandonnés

et pupilles : demandes d’aides, de renseignements, de certificats, états de

sommes à verser, déclarations, certificats d’admission, listes nominatives

1921-1939

5Q3 Assurances sociales (vieillesse, invalidité, maladie), aides aux tuberculeux,

caisse de maladie : extraits de compte, quittances, barêmes de cotisation, état

des assurés, correspondance 1902-1945


1R1-1R3 Ecole primaire mixte de Haute-Vigneulles 1903-1965

1R1 Registres d’appel journalier (18 cahiers),1945-1965

1R2 Listes d’élèves, cahiers de texte, procès-verbal d’examen de sortie,

correspondance, instructions relatives aux cours d’adultes, 1903-1936

1R3 Bibliothèque scolaire : registres de prêts, concession de livres, 1920-

1957

Série S Documents divers

1S1 Affiches (regroupées sous une seule cote) :

- Arrêtés concernant l’utilisation de la farine et du pain (1915) et des concours

de juments (1938) ; annonces d’un recensement de la population (1915) et

d’un classement d’animaux (1939) (série F)

- Avis aux contribuables, (1928) (série G)

- Arrêtés relatifs aux étrangers (1939) et aux animaux nuisibles (1920) ;

annonce d’une épizootie (1915) (série J)

- Loi du 29 juillet 1913 sur les opérations électorales ; arrêté du préfet

relatif aux élections municipales (1953) ; avis de révisions des listes (1935-

1937) (série K)

- Arrêté du préfet concernant la concession d’énergie électrique (1921) (série

L)

- Tableaux relatifs à l’état des ventes (1908-1914) (série O)

- Liste du personnel médical du département (1939) ; lutte contre le cancer, s.

d. (série Q) 1908-1953



E-Dépôt 310

HAVANGE

(Arrondissement de Thionville-ouest, canton de Fontoy,




Exemple : 310ED1G1

Série G Cadastre

1G1 Copie générale du pied terrier de la commune d’Havange retirée sur celui fait

en 1797, lui-même retiré sur celui qui a été fait d’après l’arpentage de 1691,

s.d.

[XIXe siècle]

1G2* Etat de sections [1826]

1G3* Matrice cadastrale, comportant en tête les augmentations et diminutions et une

table des propriétaires 1827-1903

1G4* Procès-verbal d’abornement de parcelles (extrait des minutes du greffe de la

justice de paix d’Audun-le-Roman) 1856-1858


1H1 Tableaux de recensement des classes 1835-1875



E-Dépôt 311

HAYANGE

(Arrondissement de Thionville ouest, chef-lieu de canton,

dépôt effectué en 1995 et 2002, complété en 2007)



Exemple : 311ED1D1



Série E Etat civil


1E1* 1644-1688

1E2* 1690-1718

1E3* 1718-1727

1E4* 1727-1746

1E5* 1747-1760

1E6* 1761-1776

1E7* 1777-1790

1E8* 1791-1792




1E9* 1793-an X (avec tables décennales 1792-an X)

1E10* an XI-1812 (avec TD)

1E11* 1813-1822 (avec TD)

1E12* 1823-1832 (avec TD)

1E13* 1833-1842 (avec TD)

1E14* 1843-1852 (avec TD)

1E15* 1853-1858

1E16* 1859-1862 (avec TD 1853-1862)

1E17* 1863-1867

1E18* 1868-1869

1E19* 1870-1871

1E20* N, 1872

1E21* D, 1872

1E22* N, 1873

1E23* D, 1873

1E24* N, 1874

1E25* D, 1874

1E26* N, 1875

1E27* M, 1872-1875

1E28* D, 1875

1E29* N, 1876

1E30* N, 1877

1E31* M, 1876-1877

1E32* D, 1876-1877

1E33* N, 1878

1E34* N, 1879

1E35* M, 1878-1879

1E36* D, 1878-1879

1E37* N, 1880

1E38* M, 1880



1E39* D, 1880

1E40* N, 1881

1E41* M, 1881

1E42* D, 1881

1E43* N, 1882

1E44* M, 1882

1E45* D, 1882

1E46* N, 1883

1E47* M, 1883

1E48* D, 1883

1E49* N, 1884

1E50* M, 1884

1E51* D, 1884

1E52* N, 1885

1E53* M, 1885

1E54* D, 1885

1E55* N, 1886

1E56* M, 1886

1E57* D, 1886

1E58* N, 1887

1E59* M, 1887

1E60* D, 1887

1E61* N, 1888

1E62* M, 1888

1E63* D, 1888

1E64* N, 1889

1E65* M, 1889

1E66* D, 1889

1E67* N, 1890

1E68* M, 1890



1E69* D, 1890

1E70* N, 1891

1E71* M, 1891

1E72* D, 1891

1E73* N, 1892

1E74* M, 1892

1E75* D, 1892

1E76* N, 1893

1E77* M, 1893

1E78* D, 1893

1E79* N, 1894

1E80* M, 1894

1E81* D, 1894

1E82* N, 1895

1E83* M, 1895

1E84* D, 1895

1E85* N, 1896

1E86* M, 1896

1E87* D, 1896

1E88* N, 1897

1E89* M, 1897

1E90* D, 1897

1E91* N, 1898

1E92* M, 1898

1E93* D, 1898

1E94* N, 1899

1E95* M, 1899

1E96* D, 1899



2E1*-2E4* Tables décennales100 1863-1902

2E1* 1863-1872

2E2* 1873-1882

2E3* 1883-1892

2E4* 1893-1902

100 Les tables décennales de 1792 à 1862 sont reliées dans les volumes cotés 1E9 à 1E14 et 1E16.



E-Dépôt 312

HAYES

(Arrondissement de Metz campagne, canton de Vigy,




Exemple : 312ED1B1

Série B Actes de l'administration départementale

1B1 Instructions imprimées 1859-1900




1D1* 1790-1840

1D2* 1840-1865

1D3* 1889-1921

2D Actes de l'administration communale

2D1 Répertoire des actes administratifs 1852-1859




3D1 Enregistrement des envois et autres correspondances (agenda des affaires

journalières de la commune), 1855-1859. Inventaires des archives, 1836-1860

Série E Etat civil


1E1* 1651-1689, 1689-1698 (doubles),

1699-1700, 1708-1711, 1718-1723

1E2* 1689-1698, 1701-1707, 1712-1717, 1723-1760

1E3* 1761-1790

1E4* Registre d'état civil : naissances, mariages, décès an III-an XI

2E1 Photocopies des actes de 1702, 1708-1711 ; extraits d'actes d'état civil, 1790-

1818 1702 (copie)-1818

Série F Population, agriculture

1F1 Tableau des habitants de la commune (1810) et liste nominative de

recensement (1846). Caisse générale des assurances agricoles : prospectus,

règlement, nomination d'agent, 1859-1860 1810-1860





1G3* fol. 1-260 (avec augmentations et diminutions, table alphabétique)

1G4* fol. 261-283



1G5 Taxe sur les propriétés bâties : Gebaüde register et Alphabetische Verzeichniß

zum Gebaüde register 1896-1900


1J1 Contravention, constat d'une anticipation an II-an VIII


1L1 Comptes de la communauté et autres actes comptables (biens communaux,

locations et adjudications, réquisitions…) : registre, 1767-1854. Budget, 1908

1767-1908


1M1 Travaux aux bâtiments communaux : réfections à l'école, mitoyenneté du mur

du presbytère, travaux pour le changement de la nef et du chœur de l'église

paroissiale 1859-1909


1N1 Arpentage et division des terrains communaux ; transaction entre la commune

et M. de Couet sur certains terrains communaux, actes d'achat et de vente de

terrains (un plan de 1859 et un croquis de 1858) 1830-1912

Série O Voirie, travaux publics, transports

1O1 Tableau des voies urbaines, chemins et sentiers (1856) ; travaux sur le chemin

vicinal ordinaire n° 5 (plan de 1870) ; plans d'alignement de la Kreisstrasse n°

46 (Glatigny-Charleville, 1885) et du chemin d'intérêt commun n° 71 (1862),

permissions de voirie, balayage des rues ; plans de Hayes avec indication des

propriétaires (1940) et plan intitulé Technische Angaben zu Haiss de 1941,

1856-1941. Chemin de fer d'intérêt local de Metz à Boulay et Téterchen : plan

général et plan des voies ferrées d'intérêt local de Moselle, 1865-1866.- Relevé

des travaux de curage à effectuer sur le cours d'eau, 1927 1856-1941



Série P Cultes

1P1 Compte de la fabrique 1919-1920


1Q1* Registre de délibérations du bureau de bienfaisance (avec un enregistrement de

correspondance jusqu'en 1870) 1846-1870

5Q1* Enregistrement des personnes auxquelles des cartes quittances ont été délivrées

en vertu de la loi sur l'assurance contre l'invalidité et la vieillesse 1891-1934


1R1 Inventaires du matériel et mobilier de l'école de garçons (1855-1880) ; nombre

d'enfants admis gratuitement à l'école, rôle de la rétribution scolaire (1856-

1885) ; registre de notes (1866-1871), registres matricules des enfants reçus à

l'école (1860-1870) ; examens de sortie des enfants (1876-1881) ; listes des

absents (1882-1883) ; journaux de classe comportant le programme étudié

(1883-1889) ; dessins et figures pour la classe (XIXe siècle) 1855-1889


1G1* Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés

foncières 1812


1G2* Fol. 1-426 (comporte les augmentations et diminutions de 1824 à 1902

et la table alphabétique)

1G3* Fol. 427-666

1G4* Fol. 667-1066




4H1 Ville de Hayange : liste des personnes ayant appartenu sous l'occupation

allemande à des formations, partis nationaux-socialistes ou connues comme

collaborateurs, non datée [1945-1946]



E-Dépôt 313

HAZEMBOURG

(Arrondissement de Forbach, canton de Sarralbe,




Exemple : 313ED1D1



1D1* 1838-1868

1D2* 1868-1883

Série E Etat civil


1E1* 1717-1725, 1731-1738, 1743-1744

1E2* 1725-1731, 1738-1742

1E3* 1744-1752

1E4* 1753-1763

1E5* 1763-1772

1E6* 1773-1782

1E7* 1783-1792


1E8* 1793-an VI

1E9* ans VII-XI

1E10* an XII-1812

1E11* 1813-1822



E-Dépôt 315

HELLERING-LÈS-FÉNÉTRANGE





Exemple : 315ED1D1



1D1* 1822-1835

1D2* 1838-1845

1D3* 1845-1851

1D4* 1851-1861

1D5* 1861-1867

1D6* 1867-1890

Série E Etat civil


1E1* 1716-1724

1E2* 1725-1739

1E3* 1743-1790


1E4* N, 1793-an X

1E5* M, ans IV-VI, IX-X ; TDM 1793-an X (les mariages des ans VII et VIII

ont été célébrés au chef-lieu de canton : Lixheim)

1E6* D, 1793-an X

1E7* N, an XI-1809

1E8* M, an XI-1809

1E9* D, an XI-1809

1E10* N, 1810-1819

1E11* M, 1810-1819

1E12* D, 1810-1819

1E13* N, 1820-1829

1E14* M, 1820-1829

1E15* D, 1820-1829

1E16* N, 1830-1839

1E17* M, 1830-1839

1E18* D, 1830-1839

1E19* N, 1840-1849



1E20* M, 1840-1849

1E21* D, 1840-1849

1E22* NMD, 1850-1869


2J1 Registre destiné à servir à l’inscription civique des citoyens de la commune

an IV


1S1 Plaintes des catholiques de la localité contre les luthériens (1717-1718) ; pièces

de procédures (1730-1765) 1717-1730



E-Dépôt 316

HELLIMER





Exemple : 316ED1S1


1S1 Terrier du ban (manquent les premiers feuillets, restauré en 2000)

XVIIIème siècle



E-Dépôt 317

HELSTROFF

(Arrondissement et canton de Boulay)

Dépôt effectué en 1993, complété en 2003 et en 2009

Macker a été réunie à Helstroff en 1811.

Cependant, les documents cadastraux sont distincts jusqu’au XXe siècle.


317ED1D1 Délibérations du conseil municipal : extraits (1788-1789) et deux premiers

feuillets d'un registre (an II).

1788-1794

317ED3D1 Projet de détachement de Macker, annexe de Helstroff : plan délimitant leurs

territoires respectifs.

1848

Série E Etat civil

317ED1E1-5 Registres paroissiaux de Macker et Helstroff : baptêmes, mariages, sépultures.

1698-1789

317ED1E1 1698-1717 Relié en désordre.

317ED1E2 1706-1732 Relié en désordre. 317ED1E3 1732-1761

317ED1E4 1761-1778

317ED1E5 1779-1789

317ED1E6-11 Registres d'état civil : naissances, mariages, décès.

An IX-1851

317ED1E6 Macker.

An XI-1812

317ED1E7 Helstroff.

An X-1811, 1828

317ED1E8 1812-1821

317ED1E9 1822-1827, 1829-1831 Comporte aussi les actes de l'an IX et de l'an X de Macker.

317ED1E10 1832-1841

317ED1E11 1842-1851



317ED2E1 Tables décennales de Macker et Helstroff.

1792-an X

317ED3E1 Extraits mortuaires de soldats originaires d'Helstroff, notifications d'actes d'état

civil (1846-1860), vérification de l'état civil (1836-1859).

1836-1860


317ED4F1 Réquisition de blé pour le magasin de Sarrelibre.

1793

Série G Contributions

317ED1G1 Frais d'enregistrement des procès-verbaux de réception de gardes champêtres.

1807-1821

317ED1G2-19 Cadastre.

1903-1979

317ED1G2 Helstroff. - Etat de sections.

1903

317ED1G3-5 Helstroff. - Matrices. 3 volumes.

1903-1952

317ED1G6 Helstroff. - Matrices des propriétés bâties.

1926-1952


1952-1969

317ED1G9 Helstroff. – Etat de sections.

1970

317ED1G10 Helstroff. - Matrice.

1970-1973


1979

317ED1G13 Macker. - Etat de sections.

1903

317ED1G14-15 Macker. - Matrices. 2 volumes.

1903-1952



317ED1G16 Macker. - Matrices des propriétés bâties.

1926-1952

317ED1G17-18 Macker. - Matrices. 2 volumes.

1952-1969

317ED1G19 Helstroff. - Matrice.

1970-1973

317ED1G20-22 Remembrement.

[1968]-1971

317ED1G20 Helstroff. – Procès-verbal.

1926-1952

317ED1G21 Helstroff. - Procès-verbal complémentaire.

1971

317ED1G22 Macker. – Procès-verbal.

[1968]


317ED5J1 Procès-verbal d'une agression (1812). Liste incomplète des docteurs, officiers

de santé, sages-femmes et pharmaciens du département (1828). Epidémie de

choléra à Macker de 1866 (1866-1868).

1812-1868


317ED1K1 Démission du maire Jean-Pierre Jager.

1827


317ED1L1 Frais de bureau et traitement du secrétaire.

1807


317ED2M1 Maison achetée pour le compte de la commune (an XIII). Eglise : plan de

l'église paroissiale de Helstroff indiquant l'élargissement projeté de la nef

(1851), contrat avec un entrepreneur, estimation des terrains à acquérir, devis

détaillé, contrats avec le sculpteur Steinmetz pour deux petits autels et deux

statues (1851-1858).

An XIII-1858



317ED4M1 Travaux d'agrandissement de l'école : un plan.

1860


317ED1N1 Actes notariés passés par la commune (1912-1913). Adjudications des herbes

sur les routes et chemins vicinaux (1888-1938) et de la chasse (1919-1938).

1888-1938

Série O Voirie, travaux, transports

317ED1O1 Chemin de grande communication n° 2 de Bouzonville à Longeville-lès-Saint-

Avold : plan de l'alignement dans la traverse de Macker (1859). Avant-projet

d'une ligne de chemin de fer Metz-Boulay : notice imprimée de l'enquête

publique (1866).

1859-1866


317ED1R1 Arrêté de nomination et procès-verbal d'installation de Jean-Pierre Hantz

comme instituteur.

1867


317ED1S1 Arrêt du Conseil des finances concernant le vingtième (imprimé, 1728). Procès

opposant la communauté et le marquis de Custine à propos de la pâture des

troupeaux sur les communaux (1741-1742).

1728-1742

Line SKORKA

Mis à jour et complété janv. 2010

J.-E. IUNG



E-Dépôt 318

HÉMILLY





Exemple : 318ED1E1

Série E Etat civil


1E1* 1721-1764

1E2* 1765-1780

1E3* 1781-1792

Série G Cadastre

1G1 Atlas cadastral 1832


1N1 Plan général de la forêt communale 1846 (copie du 5 juin 1850)



E-Dépôt 321

HENRIVILLE

Commune réunie à Farébersviller de 1811 à 1847

(Arrondissement de Forbach, canton de Freyming-Merlebach,

dépôt effectué en 1993 et complété en 2007)



Exemple : 321ED1E1



Série E Etat civil

1E1* Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures, puis d’état civil :

naissances, mariages, décès 1731-an IV p. 1-4 (extraits des registres de la paroisse de Cappel dont Henriville était une annexe),

1731-septembre 1741

p. 5-10 (originaux), août 1740-1744

p. 11-14 (extraits), 1743-1747

p. 15-259 (originaux), 1742, 1745-1792

p. 263-296 MD, an III ; NMD, an IV

1E2*-9* Registres d'état civil : naissances, mariages, décès an XI-1890

1E2* an XI-1811 (avec tables décennales)

1E3* 1848-1852 (+ TD)

1E4* 1853-1860, 1862 (+ TD)

1E5* 1861, 1863-1871 (+ TD)

1E6* 1872-1877

1E7* 1878-1882

1E8* 1883-1888

1E9* 1889-1890