SPPPI PACA Secrétariat Permanent pour la Prévention des ... · • 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 ... OK . CAC . OK . Employeur . Immatriculation ° Siren

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SPPPI PACA Secrétariat Permanent

pour la Prévention des Pollutions et des

risques Industriels

Plénière SPPPI 28 mai 2014

Plénière SPPPI PACA

2/27 28/05/14

Ordre du jour

Assemblée plénière

• 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI

• 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA

• 2013 : Rapport d’activité – Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs

– Communication

• 2014 : Programme Echanges

• Feuille de route 2015-2019

• Gouvernance

• 11h30 : Conférence « Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable »

François Eisinger, Institut Paoli-Calmette

12h30 : Echanges

• 13h00 : Repas

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Rappel : GES SPPPI, quezako ?

= Outil de gestion du SPPPI

« qui en font la demande »

Adhérents SPPPI

Conseil d’orientation

Bureau SPPPI

Adhérents GES-SPPPI

Conseil d’administration GES SPPPI

Bureau GES SPPPI

Instances de gouvernance du SPPPI, décisionnaires

Outil de gestion au service du SPPPI

GES - SP

PPI

SPPPI PA

CA


GES

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Installation GES-SPPPI

Juridique Rédaction des statuts Été 2012

AG

25/10/2012

Déclaration au JO

30/11/2012

Publication au JO

29/12/12

Financier Ouverture de compte 16/12/12

Bilan d’ouverture

OK

Externalisation comptabilité

OK

Transfert de subvention

OK

CAC OK

Employeur Immatriculation °

Siren OK

Déclaration URSSAF

OK

Changement de site/ URSSAF

OK

Organisation Transfert de

courrier 15/02/13

OK

Installation ligne ADSL Internet + tél 15/02/13

OK

Installation Fax/ tél mobile

OK

Hébergement Déménagement 08/01/13 Pépinière Fos (temporaire)

Installation à PdB

09/01/14

Assistance (50%)

Fiche de poste Juillet

Démarche pôle emploi

août

Embauche MB

Sept. 2018

Assemblée générale GES-SPPPI

GES

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Point financier : bilan 2013

• 2013 : - 111 € (perte)

• 2012 : + 15 559 € 2011 : - 5 500 € 2010 : + 24 300 €

CHARGES Montant PRODUITS MontantCHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES

60 - Achats 2 036 70 - Ventes de produits finis, de marchandises, prestations de services

4 375

Achats matières et fournitures 951 Projets 4 375 Autres fournitures 1 085 61 - Services extérieurs 7 391 74 - Subventions d'exploitation11 113 012 Locations 4 561 État : 35 150 Entretien et réparation 395 - Dréal 30 000 Maintenance 2 249 GPMM 5 150 Assurance 155 Divers 30 Région(s) : 11 330 62 - Autres services extérieurs 18 514 - CR Paca 11 330 Rémunération intérimaires et 6 598 Annonce et insertion 44 Département(s) 11 000 Publicité, publication 1 961 - CG 13 11 000 Déplacements, missions 5 672 Réception 1 600 Intercommunalité(s) : EPCI12 10 300 Frais postaux et télécom - Collectivités locales & interco 10 300

Télécommunications 1 533 (CPA, Agglopôle, CPAM, SAN)Fra is postaux 245

Divers Tickets Restaurant 800 Commune(s) : 515 autres frais et presta services 60 - Adhésion communes (Cannes ) 515 63 - Impôts et taxes 300 Impôts et taxes sur rémunérations, - Associations & syndicats 433 Part employeur formation continue 300 Autres impôts et taxes - Ademe 15 076 64 - Charges de personnel 78 689

Rémunération des personnels 56 099 L'agence de services et de paiement (ASP/CUI)

2 918

Charges socialesPROVISION CP 64 Industriels 27 000

COTISATIONS URSSAF 14 527 EI 15 305 CHARGES, PRIME & CP à PAYER 568 EDF 5 000

COTISATIONS Prévoyance 518 Industriels en direct 6 695

COTISATION RETRAIT COMPLEMENT 4 355

COTISATION POLE EMPLOI 2 344

Autres charges de personnel 214 68 10 457 75 - Autres produits de gestion 3 Dot aux amortissements 138 77- Quote Part des subv inv virées - 982 Créance douteuse 10 305 79- IJ 157 Autres charges 14 Déficit 111 TOTAL DES CHARGES 117 387 TOTAL DES PRODUITS 117 387

Réel 2013

(Apave, Géosel, Lyondell Basell, Evere, Géogaz, CEA, Ascométal, EPC France, Grangeon, Ineris, SCP, Arcelor, Fos Faster)

GES

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Budget 2014

CHARGES Montant PRODUITS Montant

60 - Achats 2 940 70 - Ventes de produits finis, de marchandises, prestations de services 16 850

Achats matières et fournitures 1 940 Autres fournitures 1 000 Projets 16 850 61 - Services extérieurs 8 470 74 - Subventions d'exploitation11 104 960 Locations/Sous-traitance 4 310 État : préciser le(s) ministère(s) 35 150 Entretien et réparation 1 510 - Dréal 30 000 Maintenance 2 450 Assurance 200 GPMM 5 150 Documentation Région(s) : 11 330 62 - Autres services extérieurs 16 500 - CR Paca 11 330 Rémunération intermédiaires et honoraires 5 400 - Publicité, publication 2 000 - Déplacements, missions 5 000 Frais de réception 1 500 Département(s) 11 330 Services bancaires, autres 50 - CG 13 11 330 Frais postaux et télécommunications 1 500 - Divers Tickets Restaurant 50 - Frais de formation 1 000 Intercommunalité(s) : EPCI12 10 300 63 - Impôts et taxes 500 - Collectivités locales & interco 10 300 Impôts et taxes sur rémunérations, 300 Commune(s) : 1 030 Autres impôts et taxes 200 - Adhésion communes 1 030 64 - Charges de personnel 93 400 Fonds européensRémunération des personnels 62 500 ASP CUI 8 820 Charges sociales 30 200 Autres éts publics Autres charges de personnel Aides privées CRCI 20 000 Tickets resto 700 Aides privées : industriels en direct 2 000 65 - Autres charges de gestion courante EDF 5 000

75 - Autres produits gestion courante TOTAL DES CHARGES 121 810 TOTAL DES PRODUITS 121 810

3-2. Budget prévisionnel de l'action SPPPILe total des charges doit être égal au total des produits.

Exercice 2014 ou date de début : 01/01/2014 date de fin : 31/12/2014

CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES

2014 : 121 810 € 2013 : 112 901€ 2012 : 129 976€


GES

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Ordre du jour




– Communication



• Gouvernance



12h30 : Echanges

• 13h00 : Repas


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Feuille de route 2011


• Rappel : selon 3 axes définis collégialement (AP 2010 et CO 2011)

Axe de travail Thème

Santé / environnement

PPA

Page internet

ERS

Prévention

Déchets Déchets du BTP

Déchets diffus dangereux

Acceptation sociétale

Prévention

Risques majeurs

Accompagnement PPRT

Plan de modernisation

Information préventive

Pipelines

Autres sujets proposés

Sites et sols pollués (CO 2012)

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Axe Déchets : déchets diffus dangereux Le contexte

Gisement potentiel des déchets dangereux d’activité en PACA :

~ 137 500 tonnes

Définition : Déchets dangereux produits en petites quantités, par des producteurs d’origines multiples, répartis de manière éparse sur le territoire Artisans principalement concernés

Gisement national des DDD : ~ 600 000 t/an. Taux de captage : ~ 20%.

(Source FNADE Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l’Environnement, 2008)


20

13

10/27 28/05/14

Axe Déchets : DDD La problématique

• Principe : Artisans = pollueur /payeur

Doivent assurer le suivi et le traitement de leurs déchets

• Cependant, ils utilisent la déchetterie par :

– simplicité

– gain de temps,

– Et surtout pour la gratuité,

• Or pour la collectivité, des difficultés de :

– de sécurité,

– de formation des agents,

– d’importance des volumes, (+ pb de foncier)

des coûts supplémentaires

Sinon ? risques de décharges sauvages…

• Solutions existent, (industrielles, avec sécurité, traçabilité …), mais payantes

• Autre question : Viabilité de la filière Eco-DDS dédiée aux déchets dangereux spécifiques (ménages) ?


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11/27 28/05/14

Axe Déchets : DDD L’action du SPPPI PACA

• Méthode : Mise en place d’un cycle d’ateliers avec le soutien financier

de l’Ademe et l’expertise de la DREAL

• Objectifs : Identifier des pistes pour améliorer la collecte des déchets diffus dangereux

• Financement : Ademe, SPPPI PACA

Septembre 2011

• 1er atelier : Tour d’horizon du sujet

Février 2012

• 2ème atelier : les difficultés de la collecte

Février 2013

•3ème atelier : les propositions des industriels

Septembre 2013

•4ème atelier : Finalisation des propositions

Lancement PRPGDD

La Région s’appuie sur le GT du SPPPI pour son GT n°4 consacré aux déchets diffus et à l’amélioration de la collecte des DDD

Mars 2011

Brainstorming SPPPI PACA

C B A

PRPGDD : Plan régional de prévention et de gestion des déchets dangereux


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12/27 28/05/14

Axe Déchets : DDD La mise en œuvre

• 4 GT sur 2 ans,

• Entre 30 et 40 participants à chaque réunion,

• Panel très élargi :

– Associations,

– Collectivités,

– Etat & établissements publiques,

– Industriels

– Salariés

+ GSB, CMA, Eco-organisme, experts, CCI

au total 84 « contributeurs »

• Couplage avec le PRPGDD

GSB : Grande Surface de Bricolage CRMA : Chambre régionale des métiers de l’artisanat


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13/27 28/05/14

Axe Déchets : DDD Les propositions

• Pas de solution unique

• Panachages de dispositions : – Des professionnels

• Facilitation de l’accueil

• Elargissement des centres de transits DIB aux DDD

– Des collectivités (séparation des flux, information des artisans…)

– De l’état (simplification des procédures, + de contrôle…)

– Des aménageurs (ZA)

– Artisans (labellisation, centralisation des dossiers de subvention …)

– Information/communication (GSB)

DIB : déchets industriels banals ZA : zone artisanale GSB : Grande Surface de Bricolage


« Excellent travail réalisé » F. Rives, CG 04

« Le cœur de métier des SPPPI » G. Berne, Spiral, Forum interspppi 2014

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14/27 28/05/14

Axe Santé-environnement Projet PACSE 2013-2014

• Contexte du projet Suite au projet « au-delà des ERS » :

Création d’outils pour comprendre et utiliser les ERS-Z.

⇒ Que peuvent faire les acteurs ?

⇒ PACSE Plan d’Actions Complémentaires Santé/Environnement

• Zone pilote : Fos-sur-Mer

• Financeurs : DREAL, ARS, SPPPI PACA

Appel à candidature pour CoPil

« Air » - Sept/Oct

2013

« Eau » – Janvier/fév.

Juin 2014

« Sols » - rentrée 2014

« Santé » - automne

2014

Clôture du projet :

fin 2014


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13

15/27 28/05/14

Axe Santé-environnement Projet PACSE 2013-2014

Exemples de propositions

• Amplifier le développement de la flotte électrique de la commune

Air

• Développer des passerelles QA & coll./ urbanisme

Air

• Suivi des pesticides

Air

• Reconduite de la mesure du benzène sur PDB

Air

• etc…

Sols/ Santé...

• Pérenniser les réseaux de surveillance

Eau

• Création d’une structure de gestion concertée des eaux du Golfe de Fos

Eau

• Création d’un guichet unique sur la zone de Fos

Eau

• Surveiller plus intensément les eaux du Golfe

Eau

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16/27 28/05/14

Journée « Canalisations de produits sensibles et non sensibles : la réforme DT DICT pour les travaux à proximité des réseaux et l'impact sur l'aménagement urbain »

• Ouverture aux non-collectivités gratuitement • Partenariat avec le Environ 120 personnes étaient présentes : • Associations : 6 • Collectivités : environ 90 • Industriels : 22 • État : 5 • Scientifiques : 1 Le compte-rendu et les questions en ligne www.spppi-paca.org

« Très intéressant, excellent support, le contenu est enrichissant. » « Echanges très intéressants » Satisfaisante : 68 % ; très satisfaisante : 32%


Axe Risques Majeurs 2

01

3

http://www.spppi-paca.org/



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Communication

3 axes : – Développement de réseaux

… – Communication externe

• Représentations

• Emission TV

• Publications presse spécialisée

– Communication interne • Site internet

• Retour sur colloques

• Mailing

=> SPPPI identifié comme relais efficace


Bon outil de simplification : gros documents, plan d’accès…

« Riche » (D. Favre, coll.), « très joli » (S. Reiche, Etat), « interactif » (G. Lhours , Assoc.) …

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18/27 28/05/14

Programme

• Santé-environnement – PACSE : fin du projet (compartiments Eau, Sols, Santé) fin 2ème semestre 2014

• Risques majeurs : – Projet Post – PPRT

À destination des collectivités • Journée formation CNFPT 19/06/14 • GT « le Pari au fil de l’eau » 2ème semestre

• Sites & sols pollués – Journée « Pour une meilleure gestion des sols pollués »

Fin novembre – début décembre

• Déchets – Journée «Acceptation sociétale »

• GES-SPPPI

– Installation GES-SPPPI dans les nouveaux locaux janvier 2014


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19/27 28/05/14

Programme

• Communication : – Partenariats à consolider et développer

• Avec le CNFPT et l’ICSI : Journée « enquête publique »

• Autres SPPPI : PPRT, sites & sols pollués

• …

– Communication externe & interne

• Plaquette Bilan/Programme

• Site internet à promouvoir (mailing sur les actualités,…)


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20/27 22/05/13 Assemblée plénière

Feuille de route 2011-2014

Axe de travail Thème Décision CO

Santé / environnement

PPA Relais d’information

Page internet

ERS Formation /information + Outils

Déchets Déchets du BTP - fait par ailleurs

Déchets diffus dangereux fin en 2013

Acceptation sociétale 2014, voire 2015

Risques majeurs

Accompagnement PPRT 2013 et 2014

Plan de modernisation Point d’étape à faire ?

Information préventive fait en 2011 (« Information immédiate »)

Pipelines /DT-DICT Journées DT-DICT & cana

Autres sujets proposés Sites et sols pollués Information. Fin 2014

F d

e R

21/27 28/05/14

• Des questions ?


22/27 28/05/14

Feuille de route 2015-2019

« Le SPPPI est un lieu où se co-construisent sur la base de la collégialité, du dialogue, et du respect mutuel, les orientations communes du SPPPI »

Extraits de la Charte du SPPPI


Enquête Mai 2014 •Objectif : faire

émerger les sujets

Conseil d’Orientation

Fin d’année 2014

•Objectif : hiérarchiser et définir les modalités d’actions

GT 2015-2019 •Mettre en place les décisions

Projets GT

Merci de remplir la feuille de route

F d

e R

23/27 28/05/14

– Des questions ?


F d

e R

24/27 28/05/14

• Administrateurs démissionnaires du CO SPPPI :

– Gwénaëlle Thébault (Mairie de Fos sur Mer)

– Pierre-Charles Maria (Mairie de Peillon)

Places à pourvoir au sein du Conseil d’orientation, pour les collectivités.

Conseil d’orientation :

• donne son avis sur le projet stratégique

• prépare l’Assemblée Plénière

• est régulièrement informé de l’avancement des travaux,

• décide de la création de nouveaux groupes de travail.

Assemblée générale GES-SPPPI

Gouvernance : Composition du Conseil d’orientation SPPPI P

oin

ts

div

ers

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Gouvernance

– 2015 élections !

Pour chaque collège (A,C,E,I,S) :

• Conseil d’orientation :

- 25 participants

- 2 réunions/an

Choix stratégiques sur la base des demandes des adhérents

Parmi les membres du CO :

• Bureau : - 1 représentant

- 1 suppléant

- 8 réunions/an

Mise en œuvre des décisions du CO


Go

uv.

Po

ints

d

ivers

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– Des questions ?


Po

ints

d

ivers

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Ordre du jour





– Communication



• Gouvernance



12h30 : Echanges

• 13h00 : Repas

Documents

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